LES MONOPOLES IQI

Xous iralla(li()ii-> (inuMe iiiipuilance luodérée aux (lifficiillû.-^ qui oui )uai(jne en France la [)iise par l'Etal du réseau do rOuost ; il y a eu là des eireonslances spéciales indépendanlcs de la question du nion()[»ole. Mais, cependant, nous pensons que ce rachat a tlé une erreur jtarce (|ii'il lut basé sur l'idée fausse de l'avantage conunerciai de l'Etat, parce qu'il reposait sur la conception collectiviste de l'absorption par l'Etal des bénéfices commerciaux de la Compagnie.

Tout d'abord, l'Etal a donné une première preuve de son infériorité conunerciale en signant un marché de dupe par lequel il payail beaucoup trop cher un matériel fatigué ; il a donné une nouvelle preuve de celte infériorité commerciale dajis la manière dont il a exploité le réseau. Cette leçon de\rait servir pour l'avenir, elle pourrait même éclairer, dans le présent, le ."^^ervice du contrôle de l'Etal sur les agissements des autres Compagnies de chemin de fei .

A l'expiration des conventions, c'est-à-dire dans (juelques années, l'Etat va se trouver propriétaire de tous les chemins de fer. Il y a là une source de richesse sur laquelle certains financiers politiques conqDlent pour réduire notre dette publique, source très habilement ménagée par les auteurs des concessions suivant le principe de l'association aux bénéfices que nous préconisons plus haut pour les Mines. Mais si l'on n'y prend garde, les Compagnies, en approchant du terme de leur concession, pourront exploiter dans de telles conditions qu'elles laissci'ont à l'Etal, comme l'a fait l'Ouest, un matériel complètement à bout d'usage. Si on n'y prend garde, la richesse escomptée risque de fondre comme beurre au soleil.

— Envisagés au simple point de vue fiscal, les monopoles peuvent être exploités de deux manières différentes : ils peuvent être concédés ou directement exploités.

La concession a des avantages ; l'un des principaux est d'adjoindre un capital privé à celui de l'Etal, et de permettre ainsi un jeu d'amortissement que l'Etat pratique difficilement ; mais il importe (jue ces concessions soient étudiées avec le plus grand soin pour éviter de mettre entre les mains des particuliers une puissance dangereuse. Xous nous efforçons d'émousser une telle puissance (piand ces particuliers l'ont forgée à eux seuls, ce n'est pas poin- la créer de nos propres mains.

En décembre 1902 et mars 1903, le service des douanes cl

lOJ IDLKS MODI lîNLS

ifgn>^ (riiitlo-Cliiiii-, cIwirgL' (l'cxploili'i- 1l*> iiiuiiu[)uk's d'Elal, conlia la l.iluicalidii cl la vciilc ele l'akool à deux sociélés l'ermiéiTs.

\tMi-> -uinnies ici on plein colleclix i-iiic 1 Jikool élaiil une (lenii'c (jui ninijxule pas à rinlérèl général el don! il serait au eoniraire ilésirabie de raréfier la consoumialion. 11 s'agissait d'une opéialion essentiellement liscale. Quel en fut le résultat?

Le ri'udenieiU de rinijM)! mit ridcool lui doublé par l'augmculaikm du juix de venk'. mais un nondjre considérable d'Annamilc-^ (|ui di>tîllaienl de l'alcool lurent ruinés et cessèrent de payer le- iiiipùk de toutes sortes, directs ou indirects, qu'ils payaieni ;iu|»ai'avanl.

I/aico(d <le la régie, uniforme de goût, ne plaisait pas à la plupart de> Aniiauiiles : comme les bénéfices à réaliser étaient r-u(»rnu--. l;i fraude >e développa à tel poinl que la Régie dut eulrcpreudrc une campagne de répression énergique qui enhiiiua dr> irbcllioii^ à main armée : d'où, dépenses militaires, uutrl d'iionuues, éijranlement de notre domination.

Le uiono|»ole du sel. exploité de même manière, amena une di-etle et une spéculation éhontée d'intermédiaires sur cette denrée de i)rcmière nécessité raréfiée par suite des difficultés d'approvisionnement, alors que le conmierce libre, souple et toujours en éveil, avait toujours réussi à fournir tout le sel demandé.

En 1009, il fallut rapporter les décrets de concession.

L'exploitation |)ar concession est, on le voit, pleine de dangers el, par ses répercussions, elle peut couler beaucoup plus cber et lapporler beaucoup moins à l'Etat que la liberlé conmierciale.

X'^oyons s'il en e>l auti'emenl pour l'exploitation directe.

Pour fixer les idées, choisissons en France le monopole des allumeltes. En Belgique, où le monopole n'existe pas, on vend les allumettes suédoises à raison de deux boîtes ])our 0 fr. 05, beaucoup uioin< dici' par gi'an(le> (piaiililés. Va\ l'^rance, lEtal le-> \cii(l <i ïv. |(i la hoMe. \ou< pouvon- donc considérer qu'il y a (t fr. 07.") dim|)()l cl <» fr. 025 de juix de veidc. Si ri']tat frappait d "un inqiôl de 0 fr. 075 toute boîte fabricpiée i)ar le commerce libre, il y Irouxerail lui bénéfice certain puisipie. à l'heure acluelle, il achète (\c< allumeltes à l'étranger à do> conditions meilleui'es (pi'il ne les fabricpie. .\()u>^ constatons encore ici que le nioiiopolr alionfit à favoriser la fabrication étrangère et les

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ouvriers étrangers ! Des usines libres paieraient une patente, elles pourraient fabriquer pour l'exportation, ce qui serait une nouvelle source de bénéfices directs et indirects pour l'Etat. De plus, l'Etal ferait l'économie de l'intérêt du capital engagé dans la fabricalioii et les approvisionnements, l'économie du personnel de contrôleurs, de surveillants, de commis de toutes sortes dont le traitement n'est pas compris aujourd'liui dans le calcul du prix de revient et qui n'en grèvent pas moins le budget de l'Etat. Enfin, l'Etal, étant son propre assureur, ferait l'économie du risque couru de l'incendie ou de la destruction des matières premières.

Un fait récent, se rattachant à ce monopole des allumettes, vient de mettre en lumière une autre conséquence du système. L'industrie belge ayant lancé dans le commerce des briquets au ferro-cerrium, la mode de ces briquets s'est répandue en France. L'administration, se trouvant lésée dans son monopole, a tenté d'abord d'en interdire la vente ; ne pouvant y parvenir, elle a fait voter un impôt très élevé.

Il est évident que jamais l'Etat, en possession du monopole, n'aurait poussé à l'invention de cet instrument perfectionné ; il est mémo très improbable qu'aucun Français, bridé par le monopole, eût jamais inventé un appareil de ce genre. Le monopole se révèle d|0nc comme l'ennemi du progrès.

Il peut être très dangereux pour les finances de l'Etat :-supposons, en effet, que l'administration, soucieuse d'échapper à l'accusation d'être routinière, ait voulu fabriquer elle-même ces briquets. Il lui aurai-t fallu tout un outillage spécial. Or, il paraît probable que ces appareils ne jouiront de la vogue que pendant un temps. Qu'est-ce que l'Etat pourrait faire de l'outillage le jour où ces briquets auraient passé de mode ou seraient remplacés par des appareils d'une autre fabrication ?

Par analogie, nous pouvons dire que si l'Etat avait eu le monopole des diligences, il se serait opposé de toutes ses forces à la création des chemins de fer ; s'il avait eu le monopole du gaz. il se serait opposé à l'adoption de l'électricité. Ce dernier résultat a été obtenu dans certaines villes par suite de concessions mal adroites à des Compagnies d'éclairage.

Parmi les monopoles qui sont particulièrement recommandés par le parti socialiste se trouvent celui des Mines et celui des Assurances. Une illusion d'optique ne lui fait voir que quelques

mines exceplionnelles qui ont donné dc^ bùnélices considérables cl lui nius(]uc, à l'uirière plan, toutes celles qui n'ont pas réussi.

Oi", un relevé du l'ésuilal de 1 exploitation des mines Irançaises depuis un siècle (déduction laite des entreprises non sérieuses) montre que la somme de tous les bUans représente une perte et non un gain ; on est donc amené à conclure que si l'Etal avait exploité toutes ies mines, il serait en perte, en admettant qu il eût aussi bien administré que les Compagnies et qu'il ait su écarter toutes les entreprises vraiment mauvaises d'emblée que nous avons éliminées du calcul. Chaque jour, il s'ouvre de nouvelles mines. Suppose-t-on que l'Etat serait capable d'en entreprendre l'exploitation ? 'Voil-on l'Etat demandant des crédits pour 1 ouverture d'une mine de rendement incertain. Il existe actuellement plusieurs centaines de demandes de concessions en France, notamment pour des mines d'or. Les tendances étatistes du moment en retardent l'examen. Se figure-t-on un gouvernement venant demander des millions pour exploiter des centaines de mines, et voit-on l'accueil qu'il recevrait le jour où il annoncerait que quelques-uns de ces millions sont enfouis sans résultats ? 11 est tout naturel, au contraire, que des particuliers risquent une partie de leur capital avec l'espoir d'une grosse rémunération ; et puisque le risque de perte est considérable, il est nalurel (|ue le gain soit gros loi'squ'il se produit.

11 n'e>t peut-être pas mutile de rappeler que l'industrie privée paie chaque année, en France, environ 100 millions de salaires dans des mines qui ne rapportent rien, simplement dans l'espoir de bénéfices futurs. Imagine-1-on l'Etat se substituant a ces exploiteurs?

Cela veut-il dire que l'Etat doit tout abandonner aux concessionnaires? Assurément il a le droit de le faire, cela dépend des conditions qu'il impose. Il traite librement. Mais nous avons dit plus haul que ce type de traité nous paraissait mauvais pour ri'Uat. Il paraît tout naturel que la concession prévoie, en cas de gros .succès, une part pour l'h^lat,- ou que la concession ne soit faite ([ue pour un temps, suffisant pour permettre l'amortissement du' capital engagé, mais limité de manière à permettre à l'Etat un renouvellement de la convcntio'n à des conditions plus avantageuses pour lui en cas de succès.

Comme presque loujours, c'est dans une conception moyenne rjue se trouve la vérité relative la plus convenable.

LES MONOPOLES IQS

— En ce qui concerne les assurances, le problème est autre : il faut dislingucM- enlie les assurances de capital et les assurances de risques. Les premières sont des contrats (jui créent des droits précis à une date déterminée (constitution de dots, assurances sur la vieillesse). Les secondes comportent la réparation d'un dommage éventuel (c'est le cas des assurances incendie, accidents). Dans le premier cas, un sinqjle calcul peut établir si la rémunération du capital de la société qui assure est exagérée. Il est juste que VFAiû considère comme son devoir de protéger l'épargne, et le t'ait qu'une compagnie, après avoir reçu les i)rimes pendant plusieurs années, peut suspendre ses paiements quand il s'agit de rembourser, justifie une surveillance particulière. Mais cela justiiie-l-il le monopole? Celui-ci offre un danger particulièrement grave, c'est l'accumulation des capitaux dans des caisses d'Etat qui ne savent comment les utiliser. La transformation de toutes les créances en rentes sur l'Etat peut amener la banqueroute en cas de panique. De plus, l'Etat peut être tenté d'abuser de son droit du plus fort pour diminuer la quotité de ses remboursements. Vis-à-vis de l'Etat, le particulier n'est jamais sur le pied d'égalité, il est un solliciteur. Chacun sait les difficultés que l'on éprouve à se faire payer par l'Etat ce qu'il doit. El ce danger suffit à faire repousser le monopole et à limiter l'intervention de l'Etal à la surveillance des comptes et peut-être à l'établissement des barèmes dans des conditions à déterminer.

La Mutualité, dont nous parlerons plus loin, peut, de son côté, apporter des solutions avantageuses pour ramener au taux convenable les conditions des compagnies capitalistes, en cas d'abus. Nous pensons qu'un examen attentif montrera que c'est du côté de ces deux solutions et non du côté du monopole que nous devons trouver les remèdes aux défectuosités du système de la liberté complète.

Si le monopole est dangereux pour les assurances de capital, il l'est bien davantage pour les assurances de risques. Ici, presque rien n'est fixé d'avance, et l'on se rend compte aisément des difficultés qu'éprouverait un incendié à se faire indemniser de son sinistre, un cultivateur à se faire payer sa vache morte. Hapidement, la prime d'assurance serait considérée comme un impôt et, suivant les ressources de trésorerie, l'Etat paierait ou ne paierait pas, ferait interminablement traîner le règlement de toute affaire, sans que le sinistré ait aucun recours réel, car il

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osl cviilcnl que le recours dcvanl les tribunaux a bien moins de chances d'aboulir quand on s'allaque à l'Elal que lorsqu'on s'allaciue à lies particuliers, même si l'Etal renonce à la juridiction aihninistralive et acce})te la juridiction de droit commun, même s'il renonce à édicler des règlements qui prennent force de loi. In autre danger serait à craindre, c'est l'intrusion de la politi- »pi(', dans un domaine où elle n'a que faire. Suivant les opinions du sinistré, l'indemnité serai! i)lus ou moins élevée cl, même si cela n'était pas, on n'enlèverait pas de la cervelle des gens que cela est. S'imagine-t-on quel désordre serait bientôt créé dans les esprits ! 11 arriverait encore qu'un paysan madré ferait mourir sa vache devenue sans valeur pour en avoir une meilleure, sans qu'aucun scrupule l'arrête. La fraude vis-à-vis de l'Etat est, pour lieaucoup de gens, très excusable et, en tous cas, bien loin d'être considérée à l'égal d'un vol fait à des particuliers. La politique interviendrait encore pour donner tort ou raison à l'homme hors de propos. Ici encore, la surveillance, la mutualité, peuvent fournir des solutions que la réflexion montrera supérieures au monopole.

L'Elal peut, d'ailleurs, tout simplement décréter qu'il n'est pas responsable de ses erreurs, que Ton ne peut faire appel de ses décisions. C'est ainsi qu'il agit dans l'exploitation du monopole des Postes cl Télégraî)hes. Un négociant qui ne remet pas au destinataire une note qui lui a été confiée est responsable des conséquences, l'Etat qui ne remet pas une lettre, même recommandée, ne l'est pas. Un banquier qui transmet mal un ordre qui lui a été donné est responsable ; l'Etat qui transmet mal le texte d'une dépêche el qui ruine ainsi un particulier, n'a aucune responsabilité. Il vous dit bien qu'il vous a averti à l'avance, et qu'en lui confiant votre lettre ou votre dépêche vous avez tacitement accepté ses conditions ; mais ceci n'est qu'une ironie puisque vous ne pouvez pas vous adresser à d'autres qu'à lui.

Assurément, on peut soutenir qu'aucun service d'Etat ne pourrait fonctionner si celte irresponsabilité n'était pas admise, et qu'il esl de l'intérêt de tous cependant que ces services fonctionnent. Cela esl vrai, mais vient confirmer la justesse de ce que nous avons dit, à savoir que le monopole doit être réservé à ces services d'ordre général pour lesquels un intérêt supérieur prime toute considération commerciale.

On ne voit pas quel principe d'intérêt supérieur pourrait

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exonériM- l'I-Mal, fiibricaul (ralliiinclles, du la rcsponsabililé rcsullaiil d'ime mauvaise iabricalion ou de l'inexaclilude du nombre d'allunu'ilcs annoncé, ù moins qu'on admelle le princii)e du droit absolu à larbilraire, justifiable dans une monarcbie mais non dans une République.

11 nous serait facile d'étendre cet exposé el de choisir d'autres exemples. Ce que nous avons dit sulfil à montrer l'illusion dont sont victimes les partisans des monopoles el les dangers de leur extension. Mais, même en négligeant ces dangers el en considérant seulement le j)oint de vue fiscal, nous avons la conviction que, si on tenait bien compte de toutes les répercussions, on constaterait certainement que l'adoption d'un monopole nouveau se traduit, pour l'Etal, non par un gain, mais par une perte certaine.

L'Etal perçoit, en effet, sur les particuliers des impôts pour chacpie opéi'ation commerciale, de sorte qu'indirectement l'impôt réellement entré dans ses caisses dépasse largement l'iinpôl perçu directement sur le produit monopolisé.

Pour bien faire comprendre ce résultat, poussons le raisonnement jusqu'à ses extrêmes limites ! supposons que l'Etat ait le monopole de toutes les marchandises ; tous les citoyens seraient devenus des fonctionnaires. N'est-il pas évident que la source de toute richesse serait tarie, et que l'Etat ne pourrait plus percevoir d'impôts par la bonne raison qu'il n'y aurait plus personne pour les payer, puisque personne ne pourrait gagner d'argent. A mesure qu'il voudrait augmenter le prix de ses produits monopolisés, il devrait augmenter les soldes de ses fonctionnaires puisqu'il n'y aurait plus aucune autre source de revenus dans le pays.

Remarquons, de plus, que l'Etal producteur se trouve en face d'ouvriers avec lesquels il doit discuter au nom du capital qu'il représente. Lorsque les monopoles sont peu nombreux, une certaine comparaison avec la situation des travailleurs libres maintient les réclamations ouvrières dans des limites raisonnables. L'existence même du travail libre sert de contre-poids par la possibilité d'y recourir, comme l'existence d'une société civile libre sert de contre-poids à l'existence monastique collective.

La généralisation des monopoles détruirait ces contre-poids et laisserait l'Etat sans force contre les prétentions de la maind'œuvre ; on irait donc sûrement à la ruine, à moins que la

UJ^ IDKLS MODLKiNES

socii'li" tlliayre ne se proripilc duiis les l)ras d un " Sauveur » pour oblcnir le reluur à la liberlé coiumcrcialc.

Lors(|ue les relalions entre le capital et le travail sont établies par des |)arli(;uliers, l'I'^tal peut intervenir par ses tribunaux, par sa puissance législative ou executive, parce qu'il est audessus des citoyens. 11 ne pouri'ail ))lus rien s'il était lui-même en cause.

Cette raison s'ajoute à toutes celles qui précèdent pour écarter de ri'.tat la ienialion de se faire commerçant ou industriel.

Au premier abord, il peut sembler que l'Etal a avantage à se créer des revenus de cette manière, mais l'expérience démontre ce que le raisonnement approfondi révèle de son côté, à savoir {{u'oM ne s'improv'se pas industriel ou commerçant, qu'il faut pour le devenir, autre chose que des brevets de fonctionnaires, qu'il y faut notamment un travail de tous les instants, une attention toujours en éveil. Seul l'intérêt personnel est un mobile suffisant pour déterminer ce travail et cette attention. Quant cet intérêt est en jeu, l'initiative individuelle sait tirer un merveilleux parti de tout capital qui lui est laissé, elle le fait circuler avec rapidité et partout où il passe il produit, il fait naître un profit imposable.

Ajoutons qu'au point de vue humain, cette initiative est la base de tout progrès, la base de to\de organisation, de toute association, c'est-à-dire de toute amélioration du sort des hommes.

La Vérité commerciale est, comme la Vérité capitaliste, comme toute Vérité sociale, loin de toute formule rigide ; elle n'est ni dans la liberté absolue qui est l'expression de la loi de nature toujours barbare, ni dans la suppression de toute liberté qui est la mort de la personnalité humaine ; elle est dans la liberté dirigée, organisée. Xous savons bien tout ce que cette formule renferme de dangers, mais nous n'avons pas le choix de nos formules, nous les subissons. Il est vain de vouloir fixer des règles théoriquement belles que la pratique condamne à chaque pas ; de plus, cela est dangereux parce qu'à une belle théorie s'oppose une autre théorie non moins belle et que les hommes usent alors leurs forces à se battre pour des chimères.

La seule méthode qui paraisse raisonnable et féconde est de |»rondrc comme point de départ la liberté et de corriger le jeu des lois naturelles par tâtonnements successifs ; de n'avoir aucune fausse honte à avouer son erreur lorsque les faits démontrent (ju'on en a commis une. N'ayons point de sot orgueil !

Le Syndicalisme

Nous avons monliv comment le socialisme, théoriquement né en France, ne représentait plus aujourd'hui, sous sa forme présente, qu'une conception étrangère fort en relard sur l'évolution déjà accomplie dans noire pays, el contraire aux aspirations de la race.

Dans l'ancienne Gaule, le régime était essentiellement corporatif, basé sur l'associalion et la fédération.

Détruite une première fois par l'administration romaine, l'organisation corporative se reconstitua sous son égide ; de nouveau anéantie par les Francs, elle resta l'objectif poursuivi dans les luttes populaires contre la noblesse el la royauté. C'est bien à tort qu'on a représenté les corporations comme une création de la royauté, elles ont été dressées contre elle, et leur création lui a été arrachée par la force. Malheureusement, les principes aristocratiques de l'Etat avaient pénétré la bourgeoisie et, à la fin de l'ancien régime, les corporations, qui étaient des organisations essentiellement patronales, étaient devenues un horrible instrument d'oppression que combattait de toutes ses forces le compagnonnage ouvrier.

Ce fut avec un soupir de soulagement universel que fut accueillie dans le monde ouvrier la suppression de celte organisation tvrannique du travail. Pour nous en proposer aujourd'hui le rétablissement il faut être victime du mirage littéraire qui nous a si souvent trompés en France.

Mais ce qui est vrai, c'est qu'en cette circonstance, comme en tant d'autres, la tournure '< classique » de notre esprit, épris d'absolu, nous fil confondre un principe avec l'abus qu'on en avait fait el nous amena à détruire toute organisation parce que l'organisation existante était viciée.

A ce moment survinrent les grandes guerres de l'Empire, qui absorbèrent toute l'attention et furent suivies d'une période d'affaissement due à l'épuisement de la race. Le développement

200 IDIILS MODERNES

(lu macliinisnio, la Iransfoimalion de rimliislriu moderne firent vivement senlii" aux travailleurs le manque d'organisation. Depuis la Révolulion de 18-48, le prolétariat demande sans aucune défaillance l'organisa! ion du travail : <( Guidez-nous, «i disaient les ouvriers au Gouvernement provi:.ioire, nous vous « suivrons ; nous accepterons les mois de misère qu'il faudra u pour la République. «'La tâche était au-dessus des forces d'un Gouvernement improvisé.

Sous le second Empire, les efforts du prolétariat ne pouvaient être que chaotifjues, en l'absence de toute liberté d'association, et en face d'une direction gouvernementale hostile par inlérêl et par peur. La poussée de l'instinct populaire était cependant si forte que, dès 1864, l'Empire avait dû faire les premières concessions. On ne peut que s'étonner que la Troisième République ail attendu jusqu'en 1884 pour consacrer ce droit d'association, base du droit démocratique français.

Celte loi de 1884 ne fui donc pas une création spontanée ; elle sortit naturellement de l'évolution moderne et de la tradition populaire. Elle ne fut qu'une satisfaction incomplète et tardive donnée aux travailleurs ; ce qu'on rendit légal était déjà dans les faits. L'association s'était réalisée avant la loi.

Lorsqu'un instinct puissant est fortement comprimé, on peut en relarder l'essor, on peut obtenir un calme apparent qui fait croire à sa disparition, de même qu'on peut retenir la vapeur dans une chaudière en chargeant les soupapes. Un moment vient où le bouillonnement intérieur emporte tout.

Le premier effet de la liberté, succédant à un régime comprcssif, est nécessairement une action désordonnée, et de là vient que le syndicalisme ait tout d'abord revêtu une forme révolutionnaire.

Ce serait profondément méconnaître l'âme populaire que de croire que le seul sentiment de l'égoïsme, que le seul désir de la jouissance animent les syndiqués.

Les profonds dévouements que nous constatons chaque jour, la passion avec laquelle certains se sacrifient à l'idée commune, nous prouvent que nous sommes toujours en présence de la race idéaliste qui excitait déjà l'admiration de César, de la race qui a fait les Croisades et la Révolution. Un profond sentiment du droit et de la justice s'allie, chez tous ces hommes préoccupés de leur pain quotidien et de celui de leur famille, au désir naturel à tous les hommes d'améliorer leur sort.