TOSCANE

Aucun des ouvrages français, anglais, allemands, italiens, relatifs à b propriété littéraire, que nous avons consultés, ne renferme d*indicatiom sur la législation dans ce pays. Le récent ouvrage de M. Turchianilo(l), en parlant des lois qui régissent la matière dans les divers États d'Italie, est muet en ce qui concerne la Toscane. Nous iuclinons à croire que U loi française du id juillet 1793 et celle du 5 février 1810 ; restées en vigueur.

Dans le traité de cointn.K r (muicIu entre la Toscane et la Fraoce, le 15 février 1853, une disposition iiitridit, sur les territoires respectifs, U labi ication de contrefaçons et réimpressions des œuvres littéraires artistiques.