CAUSES D’ATTÉNUATION DE PEINE

Seclion L: Excuses réelles. — Section II : Excuses personnelles et circonstances atténuantes.

Les règles sont évidemment les mêmes pour les causes d'atténuation que pour les causes d’aggravation de peine, puisque, d’après l’art. 59 C. p., il faut s'attacher au crime ou au delit commis par l’auteur principal pour connaître la peine dont le complice est passible. Aussi distinguerons-nous les causes d'atténuation ou excuses réelles, inhérentes au fait, et celles qui se rattachent à la personne soit de l’auteur, soit du complice.

SECTION PREMIÈRE