LENS VS

Dans un premier chapitre, nous donnerons une notion de la complicité dans le système classique. Puis avant d'étudier en détails les conséquences admises par la jurisprudence au point de vue des causes d'aggravation et d'atténuation des peines, nous verrons quels systèmes ont adoptés les législations anciennes sur la complicité. Enfin, après avoir exposé et critiqué notre jurisprudence sur les applications de l’art. 59 du code pénal, tant à l'égard des complices qu’à celui des co-auteurs, nous exposerons brièvement les nouvelles théories émises par les criminalistes modernes et nous passerons en revue les plus intéressantes des législations étrangères qui ont été remaniées durant ces dernières années. Nous constaterons qu'en cette matière,com me en bien d’autres, nos voisins nous ont devancés et ont mis fin aux incertitudes qui agitent et bouleverseront longtemps encore notre jurisprudence, puisque le nouveau projet du code pénal français reproduit purement et simplement l'art. 59 du code actuel. |

Nous aurons ainsi démontré d'une part que les solutions qui découlent logiquement des principes du code de 1810 sur la complicité, sont d’une iniquité incontestable et d'autre part qu’une réforme législative peut seule faire disparaître de telles injustices!