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vives discussions, lorsqu'il sera soumis au Parlement et que les amendements nécessaires y seront introduits.

Nous référant aux législations étrangères que nous avons analysées et qui peuvent, sans aucun doute, servir de modèle à notre code,nous proposerons au futur législateur d'apporter dans la matière de la complicité, les améliorations suivantes: 1° tracer une ligne de démarcation entre les coauteurs et les complices ; 2° établir une différence de pénalité entre ces deux catégories de délinquants ; 3° enfin édicter des dispositions spéciales et précises sur la communicabilité des causes d'ageravation ou d'atténuation de peine.

Insistons sur ce dernier point et voyons quelle solution législative semblerait la meilleure.

En ce qui concerne d’abord les circonstances aggravantes réelles, nous repoussons le système belge qui admet leur influence sur tous les coparticipants, alors même qu’ils en auraient ignoré l'existence; mais nous n'admettons pas non plus la solution diamétralement opposée du code italien qui exige cette connaissance au moment même de l’exécution du crime. En effet, si rationnellement chacun n’est responsable que du délit qu’il à eu l'intention de commettre, il faut aussi se préocceuper des hypothèses pratiques : or dans la majeure partie des cas, les divers coparticipants à un