CHAPITRE V

DU DROIT I.ÉGISLATIF.

Les prescriptions de la loi hnmaine, en ce qui concerne la morale proprement dite , sont simples et faciles à comprendre; elles sont si bien en harnK)nie avec le sentimeiU moral ^t si (X)nformes à Fintéret évident de chacnn^ qu'elles sont reconnues partout où il existe une association d'hommes , quelque faible que soit d'ailleurs le lien «ocial qui les unisse. Chez içs pétales civilisés comme chez les tribus sauvages» rhomicide, le vol, le rapt, Tadultère, le viol, sont regardés comme des crimes. Ces acticms ne se commettent pas impunément et elles excitent contre ceux qui s'en rendent cou-^ pables le sentiment de la vengeance qui n'est« au fond, que le sentiment instinctif de la jus-tice.

Si la question àe l'institution des lois sociales

se bornait à la reconnaissance et à la sanction

des principes généraux de la morale, le pro-

, blême serait bien î^dle à résoudre. La respon-

sabililé imposée à tout homme ne serait jamais contestée ni douteuse, et nul ne s'aviserait d'in- Toquer le droit naturel pour se dégager de toute responsabilité. Car, en se plaçant lui-même en dehors de la loi sociale , il renoncerait à la protection qu'elle lui accorde, et il se retrouverait, à l'égard de la société, dans la condition de la loi naturelle qui: légitime l'emploi de la force, et, sous ce rapport, la société aurait le droit de le contraindre , de le tuer même pour sa défense, sans aucune forme de justice, car elle s^raiit plus forte que lui. Ce n'est donc pas sur les droits et sur les devoirs de la loi morale proprement dite qu'il est nécessaire d'insister. S'il n'y avait point d'autre question à débattre que celles qm intéressent directem^it la morale, les hommes seraient bientôt d'accord, mais il est d'autres droits, d'autres devoirs, plus abstraits, plus généraux, qui ne sont pas aufisi faciles à reconnaître et à consacrer : ce sont les droits et les devoirs politiques dans la jouissance et l'observation desquels se trouve non- seulement la meilleure garantie des prescriptions de la morale, mais la seule qui puisse assurer à l'homme l'exercice plein et entier de ses facultés, comme être ifilelligent et libre.

Gê n'est pas assez qu'un ordre quelowque

8(Ht établi, dans lequel les priDcipaux deYOïrs de la loi ooKirale soient mis sous la sauve-garde du pouvoir social destiné à les garantir. Tous les besoins de Thomme ne sont pas satisfaits, lorsqu'il ne peut pas tuer impunément son seQiblable ou lui enlever par la force ce qu'il possède, et lorsque sa propre personne et ses biens sont r^pectés. La société humaine n'a point pour objet làeulement la protection et la garantie de ces droits qui sont, il est vrai, la base de tout ordre social , mais qui ne sont qu'une base sur laquelle doit s'élever un édifice d'intelligence, d'harmonie et dé liberté, en rapport avec la nature et avec la destinée 4e l'homme.

Pour atteindre le but qui est l'objet final de la société, il y a des conditions indispensables, des rapports nécessaires qui, dérivant de la nature même de l'homme, sont les lois spéciales de cet ordre de faits, et selon lesquels l'institution sociale doit être établie pour qu'elle rem*plisse sa propre destination, comme moyen de <^nduire l'humanité à sa perfection finale.

Le but le plus immédiat de la création des lois étant d'établir une garantie mutuelle pour tous les hommes et de substituer à l'ordre naturel, où la force fait le droit, jxn ordre artificiel

produit de T intelligence et de la volonté réfléchie, dans lequel T exercice aveugle et irresponsable du pouvoir que Thomme possède soit remplacé par une action libre, intelligente et responsable, de telle sorte que le droit ne soit plus Texercice simple du pouvoir mais l'exercice du pouvoir selon le devoir; ce but étant ain$i déterminé, il ne fout pas que, sous une nouvelle forme et avec l'apparence mensongèrç de la justice , le droit du plus fort se rétablisse dans la société, car alors le but de son institution serait manqué. Il serait manqué nonseulement en ce qui concerne la justice , mais en ce qui concerne tous ries autres avantages que la société doit procurer à l'homme sous le rapport intellectuel et moral. Il y a, en effets un rapport si intime entre les omdi tiens nécessaires au développement moral et intellectuel de rhomine , entre la liberté, la science; la justice et l'amourr que partout où règne la force, où la tyrannie s'établit, elle empêche la science de naître, ou bien elle l'étouffé et la détruit, et avec Tin justice, elle fait éclore la haine. La science, la justice, là liberté r Tamour, vont ensemble, ils se font cortège; il en est de m^oae pour l'ignorance, l'injustice, la haine et la tyranniie.

Certes , ce o'esi pas une petite difOcuIté <|ue celle que présente la réalisation , dans toutes ses condttîoQS normales, de Tinstitution sociale dont le but est de détruire Fejnpire fatal de la force et de substituer à la loi naturelle et à ses conséquences la loi de justice et d'égalité, qui assure au plus faible le même droit qu'au plus fort, qui égalise par le devoir, selon Ja loi morale de Thumanité, le pouvoir que la loi naturelle a rendu inégal, et cela sous la garantie d'up pourvoir collectif qui, étant plus fort que celui dé tous les individus, règle lui-même ses actes selon la justice et maintienne l'égalité entre tous.

Dans la réalisation de cette création , qui est ridéal de rhumanité, le modèle parfait qu'elle conçoit comme devant être exécuté par ellemême, tout est artificiel, et ce ne peut être que par un sublime effort de raison et d'intelligence que Fhomkne parviendra à créer, dans le monde fatal où il vit , un monde nouveau , un monde supérieur au premier, où le règne de l'intel- H^nce remplace c^ui de l'instinct aveugle, où l'égalité morale efface l'inégalité physique, où Tart triomphe des conséquences de la loi naturelle et des passions aveugles. Evidemment, pour accomplir cette o&uvre sublime de l'art,

cette secoade création , cette transformation , ce p^ectlonnement de son être qa'il est réservé à l'homme de réaliser par lui-in^e (oar s'il était soumis, dans cette évolution, à une puissance surnaturelle étrangère, il cesserait d'être libre), il lui Êiut une base sur laquelle il puisse fonder solidement l'édifice social qu'il doit élever. Cette base , c'est d'abord la reconnaissance du droit qui appartient à tout homme en sa qualité d'être intelligent et libre, d'être à lui-même son législateur ; c'est ensuite la connaissance du modèle, du type de la loi de justice et d'égalité sur laquelle il doit établir la loi humaine, qui, bien qu'artificielle dans le sens que nous avons donné à ce mot^ n'est point cependant une invention arbitraire, mais une vérité qui doit avoir son modèle et son principe dans la cause de l'univ^s, dans le principe même de toutes les vérités.

Parlons d'abord du droit que, tout homme possède d'être à lui-même son législateur.

Ce que nous entendons par le droit d'être à lui-même son législateur, c'est le droit (nous dirons, si l'on veut, le devcnr, car ici ces deux mots ont la même valeur) qu'a tout homme, en sa qualité d'être libre et intelligent, de se gouverner lui-même par sa raison, droit d'où dérive naturellement celui de contribuer à l'institution

de kt lo) sociale à laquelle il obéit et dey»it laquelle il est alors légitimement responsable de sea actes*

Après les vérité foudameatales que sous avow exposées sur la destinée, sur Tindépendance et la souveraineté de rhomme , sut Texistence d'une loi morale spéciale à Thumanité et supérieure à la loi naturelle, après ce que nous ayons dit sur les facultés qu'il possède pouf connaître et accomplir celte loi , sur le pouvoir, nous dirons même sur le droit et le devoir qu'il a de créejf un ordre artificiel 4^s lequel la volonté raî^ sonnable et réfléchie reconnaît , consacre et garantit l' exécution de la loi morale, il ne nous sera pas difficile de démontrer que tout homme, par cela seul quil est homme» possède à titre é^, avec tous les autres membres de l'humanité qui est une, le droit de participer à rétablissement de la loi sociale»

I^ but de r institution sociale étant de sub^ stitu^ à la loi naturelle et primitive une loi de raison, de justice, et la justice consistant essentiellement jdans un rapport d'égalité, il est évident, en nous arrêtant d'abord à la surface des choses et aux premiers arguments que le bon sens seul fournit, il est évident, disons-nous, que le droit de faire la loi est un droit commun à tous

les hommeà et que aul ne peut être privé ide la jouissance de ce droit sans perdre son caractère d'être intelligent et libre, et sans rétrograder vers r Ordre naturel, en retombant sous le Joug de la force»

^ Le devoir d- exécuter la loi ^ qui incombe à Vètte intelligent et libre , n implique-t-11 pas le droit 4e faire cette loi t)u 4e la consacrer par sa volonté : 4^ par la raison qn*il est un être libre et que sans <3e droit il perdrait la liberté ;'i*' par la raison qu'il est intelligent etque s'il a, comme tel, le devoir de suivre la loi parce qu'il la com* prend et qu'il la reconnaît comme moralement obligatoire, il a nécessairement le droit de la foire où de la cx)nsacrer, en l'acceptant par un acte libre dé sa volonté? En effet, exécuter la loi, c'est-à-dire la réaliser en soi par son intelligence, par sa volonté, et hors dé soi, par ses actes, c'iîst une seconde manière de faire la loi, et H est impossible de ne pas admettre, sans tomber dans la contradiction, que l'être humain, qui est capable d'accomplir la loi en raison de son intelligence, n'est pas, en raison de cette même intelligence» capable de la faire ou du moins de la consacrer par l'adhésion de sa volonté. Exiger d'un homme qu'il exécute une loi qu'on ne le suppose pas capable de faire ou de

comprendre, faute d'intelligence, cest affirmer d'une part et nier de l'autre l'existence en lui de l'intelligence, en raison de laquelle on. le rend responsable. Une telle doctrine est. donc absurde et contradictoire.

Si, d'ailleurs, on ne voulait pas reconnaître que le pouvoir législatif réside en principe dans tous les hommes et qu'on voulût le reconnaître dans un seul ou dans plusieurs , de qui cet unique législateur ou ces législateurs privilégiés tiendraient-ils leurs droits ?

Evidemment ce ne serait pas sur la différence de leur nature que leur titre pourrait être fondé, car il n'y a qu'une seule nature humaine; l'humanité, avec tous ses pouvoirs virtuels, avec tous ses droits et tous ses devoirs , est la même dans tous les hommes. Peut- on supposer avec quelque raison que, parmi les hommes^ les uns aient le droit de faire la loi , les autres le devoir de la suivre? Mais qu'est-ce donc que ce droit mis d'un seul côté, si ce n'est la tyrannie? Qu'est-ce que ce devoir mis de l'autre, si ce n'est la servitude? Conçoit-on l'existence d'une loi de justice , d'une loi établie selon le rapport d'égalité, qui est l'essence même de la justice, d'une loi qui dise à l'un : toi, tu seras tyran, tu n'auras que des droits; à l'autre, toi, tu seras

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esclave, lu n'auras que des devoirs. Mais cela serait mille fois absurde et, avec un pareil partage, il ny aurait plus de loi, car si le devoir pouvait exister d'un côté sans le droit, nécessaire* ment de l'autre côté le droit pourrait exister sans le devoir ; Tétre privilégié qui aurait à lui seul le droit de faire la loi sociale qui est nécessairerement et ne peut être que Fœuvre de tous, puisqu'elle implique un contrat et qu'elle est i^ligatoire pour tous, ne serait pas obligé de l'observer, car il n'aurait d'engagement pris qu'avec lui-même. Ceci n'est pas un sophisme que nous inventons , c'est ainsi que raisonnent et qu'agissent tous les tyrans. Il est impossible d'échapper à celte conséquence logique du rapport qui existe entre le droit et le devoir, lorsque sortant de l'ordre naturel où ils sont confondus dans le pouvoir, pour entrer dans le domaine de l'ordre intellectuel et moral, on les distingue de telle sorte que le droit ne soit plus que le pouvoir exercé selon le devoir, et le devoir le pouvoir exercé selon le droit ; alors , partout où il y a droit il y a devoir, et réciproquement. Toute autre doctrine sur le droit manque de raison, de justice et de vérité, elle n'est qu'un mensonge ou un sophisme qui tend à recouvrir l'injustice et l'abus delà force, du caractère sacré

de la justice. Bans Tordre moral , dans Tordre de: la vérité et de la justice, il n'y a de droit légitime qu'yen raison du devoir; il n'y a de devoir qu'en raison du dtwt. Lorsqu'un homme agit ou qu'il est forcé d'agir sans la réunion de ces deux conditions , il est esclave ou tyran , la loi morale, la loi de justice et d'égalité est violée-

Chez les nations libres, soit dans l'antiquité, soit dans les temps modernes , le pouvoir législatif, qui est l'attribut de la souveraineté, a été toujours reconnu comme un droit qui appartient au peuple, et, par conséquent, à tout homme, membre de la société. Ce droit fut reconnu par un acte imposant de l'assemblée constituante, lorsqu'elle fonda le nouveau droit public de la France par la déclaration des droits de Thomme et du citoyen. Il est impossible de lire sans une profonde admiration et sans un saint respect cet acte qui, en même temps qu'il est le plus beau monument de la raison délivrée de ses entraves, est, par le sentiment de justice universelle qui Ta inspiré, une véritable révélation faite à Thumanité tout entière.

Sans aucun doute, malgré les obstacles qui s'opposent encore, dans la plus grande partie du monde, à Tadoption des principes qu'il pro-

clame, cet acte impérissable est destiné à devenir le point de départ d'une nouvelle ère pour Thumanité. Mais il faut reconnaître toutefois que cette déclaration, bien qu'elle repose sur une vérité de sentiment de Tordre le plus élevé et quelle révèle à la raison, dans le principe de Tégalité des droits , le rapport logique qui constitue Tessence de la loi morale de Thumanité, il faut reconnaître, disons-nous, que cette déclaration, en ce qui concerne le droit qu'elle attribue à Thomme de se donner des lois , manque d'une base première sans laquelle elle n'est qu'une pétition de principes.

L'œuvre de l'assemblée constituante est, sous ce rapport, dans le même cas que le contrat social de J.-J. Rousseau. Elle reconnaît en fait la liberté de l'homme , son indépendance et son droit, mais elle n'en donne pas la raison première et métaphysique, nous dirons même la raison théologique et divine dans le sens philosophique de ce mot; de telle sorte qu'il est possible encore de nier le principe, et c'est ce qu'ont fait les théologiens et les philosophes théocratiques qui personnifient la cause de l'univers dans un monarque absolu, maître souverain du monde. En présence de ce monarque, l'homme cesse, en effet, d'être un être libre, indépendant;

il n*est plus qu'un vassal, qu'un sujet, quun esclave qui , n'étant pas le maître de lui-même , n'a point de droit personnel, ne peut rien stipuler en son nom et qui ayant reçu sa loi de la volonté de son souverain, n'a plus que des devoirs à remplir et non des droits personnels en vertu desquels il puisse constituer la société.

Selon cette doctrine, la théorie du contrat social et la déclaration des droits de l'homme ne sont plus que des actes de rébellion, le principe de la souveraineté du peuple est une erreur coupable, une criminelle folie. Car, si l'homme individuel n*a point de droits, le peuple n'en a point : ce qui n'est point en principe dans rhomme n'étant point non plus dans l'humantté, qui n'est rien autre chose que l'homme multiplié par lui-même.

Or donc, il restait, après le contrat social, après la déclaration des droits de l'homme et du citoyen par l'assemblée constituante, une dernière vérité à conquérir. Pour donner une base théologique et divine à la théorie des droits de l'homme et compléter sous ce rapport l'œuvre de la philosophie moderne, il fallait un commentaire , une explication à cette formule placée en tête de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen : l'assemblée nationale reconnaît et

déclare, en prépuce et $ous les auspices de l'être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen.

Quel était cet être suprême ea présence el sous les auspices duquel rassemblée nationale reconnaissait et déclarait les droits de Thomme? était^il une cause isolée de l'univers , un être personnel, un monarque absolu? avait- il donné des lois à T homme, avait -il sur la terre des ministres investis de son pouvoir et chargés par lui de faire connaître aux hommes ses volontés et de faire observer ses lois? Quels étaient les rapports de l'homme avec cet être supr^e, principe et source de tout droit qui, bien que son existence fût reconnue instinctivement comme nécessaire, restait ignoré pour rintelligence dans ce qui concerne son essence, sa nature, sa constitution et ses lois? L'homme enfin avait- il bien réellement la possession légitime des droits qu'il se reconnaissait?

Tels étaient les problêmes encore irrésolus qui, placés aux limites que la raison humaine n'avait point encore franchies, formaient une région de ténèbres où renaissait le doute, où l'intelligence venait s'abîmer dans de redoutables mystères.

Pour Confirmer le droit de l'homme, pour

— 359 ^ rendra évident et intelligible ce qui était instinctif en lui , il fallait pénéti^er ces mystères» il allait aller cbercher jusque dans le sein de la cause éternelle, en souleyant le voile qui la cache ^ les titres de l'homme à la liberté et en découvrir le principe et la raison dans la nature de cette cause , dans sa constitution , dans sea lois , dans son mode de manifestation nécessaire qui la rend immanente en Thomme.

La solution de ce problème n'est plus ms^ntenant à chercher, elle est donnée logiquement, métaphysiquement par la théorie que nous avons exposée sur la nature de la cause universelle^ De cette théorie, il résulte que Thoinme, en tant qu'il est Tincarnation la plus élevée de la cause universelle dans le monde où il existe, est un être libre, indépendant et souverain; qu'il possède, dans l'essence même de son être, le principe et le titre de son droit comme créature libre, droit qui, combiné avec la possession de ses facultés intellectuelles destinées à en régulariser l'exercice et à le transformer d'être instinctif et fatal en un être intelligent et moral qui se gouverne par la raison , lui confère nécessairement celui de contribuer comme élément social, intelligent, moral et libre, à l'institution des lois artiûcielles de la société.

En résumé, pour ce qui concerne le droit que rhomme a de participer à Tinstitution sociale, il est incontestaUe que ce droit appartient à tous les hommes :

1® Parce que le pouvoir de l'homme, comme être libre, indépendant et souverain, prend sa source dans le pouvoir même de la cause souveraine de l'univers dont tous les éléments sont égaux et dont il est dans le monde contingent l'incarnation suprême, et parce qu'en raison de ce fait il n'a point de maître surnaturel ;

2^ Parce que la nature humaine est une et qu'elle est identique dans tous les hommes ;

3** Parce que tout homme, en sa qualité d'être intelligent, étant obligé de suivre la loi , non pas aveuglement et fatalement, mais librement, par rusage de ses facultés intellectuelles et de sa raison , il implique que s'il est assez raisonnable pour comprendre et suivre la loi morale , il est assez raisonnable pour la faire ou du moins pour l'accepter et la consacrer par son adhésion volontaire, ce qui est la même chose relativement au droit;

i^ Parce que le droit et le devoir que la raison, en les considérant d'une manière spéculative , ne peut concevoir que copoime deux choses unies par un même rapport qui est leur base

commune , ne peuvent être séparés l'un de Tau- Ire dans la pratique sans que le droit isolé du devoir ne devienne tyrannie, sans que le devoir isolé du droit ne devienne servitude, et sans que le rapport d'égalité , qui est Fessence même de la justice et unit les hommes par \& droit et le devoir, inséparables Tun de l'autre, ne sort violé.

En ce qui concerne la consécration de la doctrine sociale de la souveraineté du peuple , qui est la conséquence directe de ces principes , il est également incontestable :

1^ Que cette doctrine a sa base logique et son modèle primitif dans la constitution de la cause universelle;

2^ Que l'être suprême ^ principe de tous les êtres , n'étant pas une personne , une individualité abstraite et distincte do la substance de l'univers, mais cette substance elle-même toutepuissante par le nombre infini de ses éléments , tous égaux^ par leurs attributs , tous unis par les rapports nécessaires qui sont leurs lois et en vertu desquels ils agissent pour manifester leur activité éternelle, sans que les ifbrmes variées et accidentelles sous lesquelles ils apparaissent et sont associés dans le monde contingent détruisent leur égalité radicale, c'est dans la constilu-

tîoD de cette cause sociale et démocratique que VhonuDe , après avoir soulevé le voile du monde contingent sous lequel elle se cache , est appelé à reconnaître le modèle éternel et métaphysique de la loi de justice et d'égalité ;

d"" Que c'est sur ce modèle qu'il doit fonder, à son tour, par la science réfléchie et par l'effet de sa volonté raisonnable^ l'édifice de la société humaine et réaliser cette création artificielle nécessaire à l'accomplissement de sa destinée, et par le moyen de laquelle à la loi naturelle et fatale qui confond le fait avec le droit et donne l'empire au plus fort, il substitue la loi de raison , de justice et d'égalité morale qui efface et compense les inégalités physiques, conséquences nécessaires de la loi naturelle et du mode même de la manifestation de la puissance des causes éternelles dans le monde contingent;

4^ Que c'est enfin dans la loi d'égalité, qui fait de tous les éléments de la cause universelle un tout harmonique , une société parfaite dont tous les membres sont à la fois sujets et souverains , que l'humanité qui réfléchit cette loi et qui la comprend, doit prendre le modèle de sa propre loi pour se constituer socialement à son image, de telle sorte que pour réaliser, autant du moins qu'il est possible à des êtres contin-

gents de le faire, l'image de Tordre éternel et coDstituer rharmonie dans la société artificielle, par la science , l'amour, la justice et la liberté, tous les hommes soient, comme les éléments de la cause universelle , les coefficients de la loi à laquelle ils obéissent.