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ART: V

Peut être Membre Correspondant, tonte personne demeurant hors de la Cité de Montréal, désirant favoriser l’Institut de communications littéraires ou scientifiques.

ART! VI

Toute personne étrangère à l’Institut peut s’abonner à là Chambre de Nouvelles et a la Biblis pthèque, eu se cunformant aux Rèslements.

ART: VII

Tout Membre Actif qui se conforme aux Rêèglements est éiigihle anx charges, a accès à la Bibliothèque, à la Chambre de Lecture, à la salle de disuussion, a voix délibérative et droit de vote sur toutes questions,

ART: VIIL.

Les Membres Actifs paient une contribution an-

nuelie fixée par les Règlements.

ART! IX

Les officiers de l’Institut sont: nn Président, nn premier et nn second Vice-Présidents, nn Secrétaire-Arechiviste ; un Secrétaire-Correspondant, un Trésorier, un Bibliothécaire, et un Assistant-Bibliothécaire,

ART: X

Tous les officiers de l’Institut sont élus à la ma- Jorité des Membres Actifs présens, au scrutin-secret, tous les six inois, savoir, à la première séance dos mois de Mai et de Novembre, et ne peuvent être réélus au même ernploi plus d' deux semesires aonsécntifs, à exception dun Secrétaire-Archiviste, ln Secrétaire-Correspondant, du Trésorier et du Bibliothécaire qui peuvent être continnés en charge aussi longtemps que lPustitut le juye à propos,

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ART: XI Le Président préside à toutes les assemblées de l’Institut et du Comité de Régie; il y maintien l’ordre, décide toute question d’ordre et ne peut voter que dans le cas d’une égale division des voix.

ART: XIT.

En l’absence du Président, du ler et 2rd Vice-. Présidents, l’Institut Homme un Piésident pro tempore.

ART: XII

Le Secretaire-Archiviste est le dépositaire des archives de lPInstitut, tient une liste de tons les membres, ainsi qu’un journal des procédés de chaque séance et est de droit le Secrétaire du Comité de Régie.

ART! XIV,

L’Assistant-Secrétaire-Archiviste remplace le Secrétaire-Archiviste en cas d’absence, et lui aide à remplir ses fonctions.

ART: XV

Le Secrétaire-Correspondant est chargé, sous la. direction du Coinité de Régie, de la rorrespondance de lfustitut, et en son absence le Secrétaire-Archiviete remplit ses fonctions.

ART: XVI

Le Trésorier veille à la perception des contribulions, est le dépositaire des fonds de. Institut, ne. débourse ancune somme d’arsent sans Pordre du Comité de Résie ; doit tenir nne liste de tous les Hembies Actifs de Plustitut, doit présenier tous les mois, au Comité de Régie, un état des recettes et des dépenses, et de plus, doit faire à la fin de chaque semestre, un rapport de sou adininistration lôrs. des élections sémestrielies de Plustitut,

ART : XVII

Le Bibliothécaire veille à la Bibliothèque et à la Chambre de Lecture, de l’état desquelles il doit

| | | AA ler pi rendre compte, tous les mois, au Comité de Révie ; ac: à il doit anssi accuser réception de tout don de livres aff et de pamphlets fait à l’Institut, en tenir un catalo- db: gue régulier avec les noms des donateurs, ainsi que tée de tous autres livres appartenant à l’Institut, et pré- doi senter tous les semestres, un rapport de son admifeu + nistratior.

ÿ } Lu ART: XVIII.

L’Assistant-Bibliothécaire le remplace au besoin, et lui aide à remplir ses fonctions.

ART: XIX

est

6 Le Comité de Régie gère toutes les affaires de ë l’instiut, reçoit et examine tous les rapports des officiers, dirige la correspondance de l’Institut, par { Pentremaise du Secrétaire-Correspondant, doit siéger ï, tous les quinze Jours, tenir journal de ses procédés, et et en fahe chaque mois rapport à l’Institut. | pa:

ART. XX

On pent en appeler à l’Institut de toute décision ‘lu Président,

ART: XXI

L4 LA LA e . Ces Vous les procédés de l’Institut se font en français,

Toute motion, tout rapport se fout par écrit. ART! XXII.

La fête patronale de l’Institut est la St. Jean- Baptiste. .

ART: XXIUT.

L’Institnt ne peut se dissoudre que dn consentegneut des neuf dixièmes de tous ses Membres Actifs.

etala il doit tévle ;

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besoin,

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lécision

rançais, t.

t. Jean-

Jnsentes s Actifs.

ART: XXIV

Toute motion pour amender, suspendre ou:annuler quelqu'un des articles de cette Constitution, sera lue à la première séance du mois d’Octobre, affichée dans les salles de l’Institut jusqu’à la 2de ' séance du mois suivant, où elle ne pourra être adop- | | tée que par les trois quarts des Membres pré-ens,, dont le nombre ne sera pas moins de cinquante.

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Règlements,

ART: I

Il y a une séance tous les jeudis soir: le quorum. est de dix Membres.