LIV. I, TIT. III. — DES DOUAIRES

« coustumier, il est réduit au tiers, qu'elle (la femme) doit avoir « pour le douaire coustumier, et ne peut le douaire conven- « tionnel être plus grand que le coustumier. »

Normandie, art. 371 : « La femme ne peut avoir douaire plus « que le tiers de l'héritage , quelque convenant qui soit fait au « traité de mariage; et si le mari donne plus que le tiers, ses « héritiers le peuvent révoquer après son décès. »

Tel était aussi l'usage de l'Ecosse ; Hcfjiam Majestatem, lib. ii, cap. 16, de Dote, n" 6. « Si vero maritus dotem nominatplus « tertia parte tenementi , dos in tanta quantitate slare non po- « terit, sed mensurabitur ad tertiam parlem, vel» minus tertia « parte. » * Pour l'Angleterre , Britton, chap. 101 (Houard IV, p. 393 ). * V. la coutume d'Auxerre , art. 212 ; celle de Clermont, art. 148; celle de Bourgogne-Duché, chap. 4, art. 7, et celle du Nivernais, tit. xxiv , art. 2, avec les notes de Coquille.

Mais aujourd'hui que les avantages des femmes sont sans bornes , elles stipulent souvent des douaires qui excèdent les biens entiers de leurs maris. V. l. Si et ita stipulatus , 97, § Si tihi nupsero, D., de Verbor. ohligationih.

140. [On disoit jadis:] Au coucher gagne la femme son douaire; maintenant [aL ou plutôt], dès lors de la bénédiction nuptiale.

L'allemand dit en mêmes termes : Ist das Bett hcschritten, so ist das Recht erstritten. Eisenh. , p. 132.

Normandie, art. 367.

Au COUCHER. * Coût, de Chartres , art. 52 : Femme gagne son douaire à mettre son pied au lit. Beaumanoir , xni, 25. * Nos auteurs ont cru que les femmes gagnaient leur douaire au coucher, parce qu'il est le prix de leur virginité "(Coke, onLittleton, sect. 36)," sans faire attention que les veuves qui se remarient le gagnent au coucher, comme les filles. Les femmes, dans plusieurs de nos coutumes, ne gagnent leur douaire qu'au coucher , que parce que, suivant le droit canonique, le mariage n'est parfait que par le coucher (cap. 2, Exlra., de Conversione conjugatorum; cap. commissnm , 10, Extra., de Sponsalihus) ; ce qu'on a expliqué au long sur l'article 248 de la coutume de Paris , et dans le Glossaire sur les mots : au coucher la femme gagne son douaire. V. Constitution, Saxon,, Cdip. 19, n" 527 ;

17^ IN8TITUTÈS COUtUMIÈRES.

Besoldum, i). 97, n** 49; el Coquille sur Tarlicle 1 du cilap. 24 de la coutume dU Nivernais, sur les mots, le jour dé la solemnisation; *Laboulaye, Condition des Femmes , p. 132.*

Du JOtR DE LA BÉNÉDICTION NUPTIALE. Parîs , aî't. 248, ct la toiiféretiee.

l/il. Jamais mari ne paya douaire.

Parce qu'il n'est donné que pour avoir lieu après la mort naturelle du mari. V. l'article 265 de la coutume de PaHs , et les commentateurs ; Coquille, quest. 150, 151 ; deRenusson, dans son Traité du douaire, chap. 5, n** 40; la note Sur la règle qui suit; Cujacium, V, observât. 4; Pitliou sur Troyes, art. 86; * Arrêtés de lamoignon, lit. du Douaire , ari. 51.*

11 y a des coutumes qui ont des dispositions différentes. Melun, artj 236 : « Le douaire , soit coutumier ou préfix , ne peut a être demandé jusques après la mort du mari , naturelle où « civile. » V. l'art. 331 de celle du Maine; Basnage sur l'art. 368 de celle de Normandie, 1. 11, p. 15, col. i^* de l'édition de 1694.

142. Toutefois s'il éloit forbamii, ou confisqué, ou ses héritages saisis et vendus de son vivant , on se peut opposer.

* Assises de Jérusalem, 1 , 620. Olim, 1 , 579, xn.* L'article 6 de la coutume du Nivernais» au lit. des Douaires, d'où cette règle est tirée en partie , donne en ce cas à la feiilme la provision de son douaire. Maispar arrêt du 27 janvier 1596, rapporté par Louel, lettre D, n'* 36, il fut jugé que la femme ne devait point entrer en jouissance de son douaire, mais avoir seulement une provision ^ suivant la qualité et les biens de son mari. V. de Renusson dans son Traité du Douaire ^ chap. 5 , n"» 40, 41 ; l'art. 331 de la coutume du Maine, et la règle suivanle.*Pour l'Angleterre, Coke^ on Littleton, secl. 55.*

Vin.

143. La douairière s'opposant aux criées de Théritage, sur Jequel elle a deudirci fait qu'on le doit vendre, à là