V. l'art. 25G de la coutume de Paris , avec la conférence

\U1. Femme qui prend douaire convenance se prive du coutumier.

Paris, art. 2G1 ; *Vermandois, art. 34 ; Melun, 237.* Cela est vrai , à moins que l'option ne lui ait été donnée par son contrat de mariage , de prendre le douaire coutumier, si elle le trouve plus avantageux; auquel cas elle choisira, et ses enfants douairiers seront tenus de suivre son choix , parce que, suivant la règle xxin de ce titre, ils n'ont le douaire que par le moyen et le bénéfice de leur mère. V. Renusson, dans son Traité du Douaire, chap. 5, n" 8.

148. Douaire en meubles retourne aux hoirs du mari après le décès de la femme , sinon qu'il soit accordé sans retour.

* Le douaire, de sa nature, étant viager,* la veuve n'est qu'usufruiUère du douaire en meubles ; ainsi, après son décès, l'usu-

178 IN&tÎTÙtÈS COtJTUMIÈREâ.

fruit étant fini , ce douaire doit retourner aux héritiers du ittâri, qui l'a constitué.

Sinon qu'il soit accordé sans retour. Le douaire accordé sans retour est une donation d'une partie de ses biens , que le mari fait à sa femme. Au cas qu'il n'y ait point d'enfants du mariage , la femme en a la pleine propriété ; mais s'il y a des enfants du mariage, la clause sans retour devient inutile, et le douaire est propre aux enfants, suiyant la règle xxni de ce titre.

Ce qu'on Tient d'observer est très-certain, si les enfants renoncent à la succession de leur père, et se tiennent à leur douaire, parce qu'en ce cas, le douaire sans retour devient leur légitime. Mais, s'ils sont héritiers, ce douaire leur retournera-t-il? Nos auteurs forment cette question, et c'est comme s'ils demandaient si un contrat de mariage, qui est clair et nei, et qui ne contient rien contre les lois et les bonnes nitieurs , doit être exécuté.

Il faut donc dire que le douaire, stipulé sans retour, ne retourne jamais aux héritiers du mari, quels qu'ils soient, enfants ou collatéraux. Et si la propriété en appartient aux enfants douairiers , ce n'est pas parce qu'il leur retourne ; mais parce que , suivant la règle xxiii de ce titre , étant une légitime que la loi leur donne sur les biens de leur père , par le moyen de leur mère, il est leur propre héritage, du jour du contrat de mariage de leurs père et mère, comme il est décidé par l'art. 249 de la coutume de Paris; et cette question ayant été portée en la Cour, elle a été ainsi jugée par deux arrêts contradictoires, dont le premier est rapporté par Bacquet, dans sou Traité des Droits de Justice, chap. 15, n*» 47, et par de Renusson, dans son Traité du Douaire, chap. 5, n"* 18, 19; et le second , par de Renusson, chap. 5 , ir 21.

Que l'on suppose donc qu'un mari ait constitué à sa femme un douaire de vingt mille livres sans retour, et que, ses dettes et le douaire payés, il ne reste dans sa succession que quatre mille livres : quelle sera la condition de la mère et de ses enfants? Il faut dire que les enfants doivent être héritiers de leur père, pour avoir les quatre taille livt*el5, qui sont l-estées dans sa succession; et comme leur légitime est préférable au douaire de leur mère , en ce qu'il est excessif, ou qu'il excède le coutumier, ils révoqueront le douaire en tant qu'il est fait sans retour, jusqu'à la concurrence dé leur légitimé. Ils joindront , pour la computer, leurs quatre nlllle livres aux vingt mille