I.IV. 1, TIT. III. — DES DOUAIRES

« rilage son baron, car ii enfans delà première feme emportent « la moitié dont leur mère fut douée, et se li homs a eu deux « femes et enfans de chacune , la tierce feme n'emporte que a riiuilième , et aussi poez entandre de la quarte feme le sei- « zième. Mais combien que li barons ait eut de femes, s'il n'en « a enfans, li doaire de celle qui après vient n'en est point « apeticié, car li héritages du baron demore en autel estai « comme il esloit quand il espousa celle de qui il n'a nul enfant.»'

Cette règle est tirée de l'art. 261 de la coutume du Bourbonnais , et elle décide qu'un même fonds ne peut, en même temps, être chargé de deux différents douaires , parce que plusieurs personnes ne peuvent point avoir, en même temps, l'usufruit du même fonds.

L'art. 248 de la coutume de Paris décide que le douaire coutumier est de la moitié des héritages que le mari possède au jour des épousailles el bénédiction nuptiale. Mais parce que, suivant cette règle , douaire sur douaire n'a point lieu , si les enfants du premier mariage vivent, le second douaire coutumier, au cas que le père passe en secondes noces, ne peut plus être que d'un quart, ou de la moitié de l'autre moitié qui lui restait franche, et le troisième douaire coutumier ne peut être que d'un huitième; ce qui est très-bien expliqué par l'art. 253 de la coutume de Paris. * V. aussi Marnier, coutume de Picardie, pag. 154."

169. Mais à mesure que les premiers finissent, semble raisonnable que les autres s'augmentent selon leur ordre.

Cette règle est prise de l'art. 308 de la coutume d'Anjou. •« Maintefois advient que deux ou trois douaires se trouvent sur « les chouses héréditaux et immeubles d'une succession, les- « quels n'empêchent l'un et l'autre, parce que la première « femme , comme la femme de l'aïeul ou du père , survivant « ledit aïeul ou père, aura son douaire entier, tel qu'il lui apte partient, et la seconde, sur le demeurant; et ainsi des autres « subséquentes sur les portions de leurs maris. » Mais, ainsi que les premiers douaires décèdent, le douaire des derniers accroît successivement. V. la coutume du Maine, art. 321, et l'art. 150 de la coutume de Péronne. '

Mais celte règle n'a pas lieu quand le même homme s'est marié plusieurs fois, Paris, art. 254. « Si les enfants du pre- I. 17 i^

« mier mariage meurent avanl leur père, pendant le second « mariage , la veuve et autres enfants dudit second mariage les « survivant n'ont que tel douaire qu'ils eussent eu si les enfants « dudit premier mariage étoient vivants : tellement que, par la « mort des enfants du premier mariage, le douaire de la femme « et enfants dudit second mariage n'est augmenté, et ainsi con- « séquemment des autres mariages. *

La raison pour laquelle, dans ce dernier cas, les douaires coutumiers ne s'augmentent point, c'est parce que les enfants ne les prennent point jure successionù, sed jure contractus; et quand des parts et portions, dans des biens, sont flxées par des contrats, il n'y a point lieu au droit d'accroissement. Vide Duarenum, de Jure accrescendi, lib. 1 ; Swanemburgium, cap. 8, p. 85.

170. S'augmentent aussi lesdits derniers douaires, en ce qu'ils se prennent sur les acquêts faits pendant les premiers* mariages, et depuis.

Les seconds douaires coutumiers sont non-seulement augmentés en ce qu'ils se prennent sur les conquèts faits pendant les premiers mariages, et sur les acquêts que les pères ont faits depuis, mais encore parce qu'ils se prennent sur les immeubles qui leur échéent en ligne directe pendant leurs seconds mariages; ce qui est une preuve manifeste que ces immeubles n*auraient point augmenté le douaire des pnfanls des premiers lits, quand ils seraient écbusà leurs pères, dans l'intervalle de temps qui se serait écoulé entre leurs premiers et leurs seconds mariages. V. l'arL 263 de la coutume de Paris, avec la note qu'on y a faite.

171. Le douaire, qui est propre aux enfans, ne se prescrit encontre eux du vivant de leur père, et n'en commence la prescription que du jour de son décès.

Cette règle est tirée de l'art. 112 de la coutume de Mantes. L'art. 117 de celle de Pafis décide qu'en matière de douaire, la prescription commence à courir du jour du décès du mari seulement, entre âgés et non privilégiés, et semble plutôt fait en faveur de la femme, que des enfants*