LIV. 1, TIT. V. — DE COMPTE

208. Vice ou erreur de calcul et de compte se purge en tout temps ; qui est ce qu'on dit : à tout bon compte revenir.

* L'allemand dit: Missrechnen ist kein Besahlen (Erreur de compte n'est pas paiement). Eisenli., p. 434. On dit aussi proverbialement : Erreur n'est pas compte,*

L'erreur de cacul est une erreur dans la supputation de plusieurs sommes réunies que l'on fait mal monter à plus ou moins qu'elles nevalenL Si celui qui est juge d'un compte colloque mal des sommes en leur faisant produire des intérêts ou trop tôt ou trop tard; si, dans l'idée qu'il a eue, son compte est régulier, il n'y aura point d'autre voie pour se pourvoir contre sa sentence que celle de l'appel, parce que, dans ce cas, l'erreur est dans la collocation des sommes qui a été mal faite, et non dans le calcul.

Lorsqu'il y a erreur de calcul dans une sentence, il est inutile d'en interjeter appel, et il faut se pourvoir, par simple requête, par-devant le juge qui l'a rendue, afin qu'il en corrige l'erreur.

Mais la question a été de savoir, si le juge persistait dans son erreur, ou s'il en commettait une aulre, comment il en fallait user à l'égard de sa seconde sentence; et le jurisconsulte Macer décide que, dans ce cas , l'appel est encore inutile. « Item, si « calculi error in sententia esse dicatur, appellare necesse non « est. Veluti si judex ila prouunliaverit : Cum conslel Titium « Seio ex illa specie quinquaginta ; item ex illa specie viginti « quinque debere ; idcirco Lucium Titium Seio cenlum con- « demno.Nam, quoniam error computalionis est, nec appellare « necesse est, et cilra provocalionem corrigitur.

« Sed et si liujus quaestionis judex senlentiani centum confir- « maverit, si quidem ideo quod quinquaginta et viginti quinque « fieri centum putaverit, adhuc idem error computalionis est ; « nec appellare necesse est. Si vero ideo, quoniam et alias spe- « cies viginti quinque fuisse dixerit, appellationi locus est. « L. 1, § 1, Dig., Quœ sententiœ sine appellatione, lib. xlix, tit. vni.

Selon cet auteur, toutes les fois que le juge décide mal, parce qu'il a mal calculé, on ne doit se pourvoir contre ses sentences que par requête et non par appel.

El lorsque son calcul est bon et qu'il juge mal , on ne peu se pourvoir; il n'y a, dans ce cas, que la voie d'appel. I. 20

230 IN8TITCJTES COUTCMIÈRES.

Les empereurs décident au contraire qu'il n'y a plus lieu à l'erreur de calcul lorsqu'il y a eu ou jugement ou transaction sur l'erreur. « Ërrorem calcul!, sive ex uno contractu , sive ex « pluribus emerserit , veritati non afferre prœjudicium ssepe « conslitutum est ; unde rationes eliam sœpe compulatas denuo « traclari posse, si res judicatœ non sunt, vel transactio non in- « tervenit, explorati juris est. » Leg. unie, God. de Err. calculi.

L'erreur de calcul étant relevée, si le juge rend encore une autre mauvaise sentence, il n'y a que la voie d'appel , parce que l'erreur est couverte, et si les parties transigent sur l'eireur, le procès est fini. Vide L 2, Cod., de Rejudicata; 1. 7, Cod,, de Juris et facti ignorantia; Gommentaria ad leg. unie. God. de Errore calculi; Escobar, de Ratiociniis, cap. 41, n*" 10, 12, 13. Lçg. Calculi 9, Dig., de Àdministratione rerum ad civi^ tatem, lib. l, tit. vni; Amayam, ad leg. 2, God., de Jure fisçi, lib. X, n" 43, et ci-après liv. vi, tit. ni, règle xvi.

* Sur la forme de procéder pour la reddition et arrêté de comptes, voyez le lit. xxix de l'Ordonnance de 1667.*