‹ Institutes coutumières d'Antoine Loysel; ou, Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbesChapitre 195 sur 307 · En nui temps, on ne peut mener poics en pré · texte numérisé non relu

En nui temps, on ne peut mener poics en pré

La raison est que , fouillant et renversant la lerre avec leur groin , ils déracinent les herbes , et rendent les prés inégaux et difficiles à faucher. Cette règle est générale. Y. Coquille, dans son fnstituHony chap. des Servitudes; sur la coutume du Nivernais, liL xiv, art. |, et tit. xv, art. 8; leges longobardorum, lib. 1 , rap. 4 ; et (iOlumellam, lib. ii , cap. 8 ; l'ancienne coutume de Normandie, chap. 8; les anciennes coutumes du Berry, page r>9J igné 30.

247. Vaines pâtures ont lieu de clocher à clocher ; mais les grasses n*appartiennent qu'aux communiers de la paroisse.

Troyes, art. 109; Moqtargis, chap. 3, art. 2; Orléans, 145; Auxerre, 2G0; Vitry, 122, 123} Sens, 14G. Les vaines pâtures, selon l'art. 2 du chap. 3 de la coutume de Montargis, sont les terres raines, et où il n'y a plus de semence et de fruits^ comme celles dont les blés, orges et avoines ont été coupés et enlevés, sont les prés, quand ils ne sont plus en défense, et les grands chemins. V. L'Hoste, sur l'article cité de la coutume de Montargis , p. 244 ; Le Grand, sur l'art. 170 de la coutume deTroyes; La Lande, sur le 145 de la coutume d'Orléans; l'art. 5 de la coutume du Nivernais , au titre de Blairie ; et Coquille , dans ses notes sur ce titre, et ce qu'on a observé sur la règle n* 242.

Les grasses pâtures. 3oqt les prés non coupés , les pacages et les bois, dans |e temps de la glandée, où l'on met les bestiaux pour les engraisser.

Selon celte règle , en vaipe pâture , il y a droH de parcours entre les habitaqls des villages voisins, qui peuvent mener champoyer et rainpdturer leurs bêtes les uns sur les autres, do clocher a clocher. C'est-à-dire, que les habitants d'un village peuvent mener pâturer ou vainpâturer leurs bestiaux, jusqu'aux esquières des clochers, s'il y en a dans les villages voisins; ou, s'il n'y en a pas, jusqu'au milieu des villages, ou jusqu'aux clos et closeaux seulement, selon les différentes

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coutumes; pourvu néanmoins que les bestiau;^ soient de leur cru, et pour leur usage. Orléans, art. 145. Car cette permission n'est pas pour les marchands de bestiaux. Montargis, cbap. 4, art. 2 : et pourvu que les héritages ne soient pas clos ; car, suivant la règle xv de ce titre, qui ferme ou bouche, empêche, garde ou défend; et si ceux qui mènent vainpâturer leurs bestiaux passent outre et sont pris , il y a amende , avec restitution du dommage. V. les articles cités des coutumes d'Orléans , de Troyes et de Monlargis , avec les commentaires ; et Coquille, Quest, 145.

Mais, en plusieurs coutumes, cesparcours ou marchages n*oni point lieu s'ils n'ont été stipulés. V. La Lande sur l'art. 145 de la coutume d'Orléans.

Dans les lieux où , en vaines pâtures , il n'y a point de marchages ou de parcours, on tient pour maxime que les terres non closes, après que les fruiU en ont été enlevés, sont communes à tout le monde, sans que le propriétaire y ait plus de droit que son voisin. Mais , comme il y aurait tous les jours des querelles à ce sujet, si les seigneurs hauts justiciers, qui ont la police dans leurs terres, n'y avaient inspection, de là vient que, dans ces lieux , les vaines pâtures se règlent et divisent par hautes justices, et se subdivisent ensuite par paroisses, quand il y en a plusieurs qui sont d'une même haute justice.

De sorte qu'en vaines pâtures, il faut tenir pour maxime que celui qui a son domicile dans une haute-justice, et qui possède des terres en propriété dans une autre justice voisine, ne peut pas envoyer ses troupeaux en vaines pâtures sur ses propres terres.

<:ette question s'étant présentée entre le procureur d'ofiice de la seigneurie de Souplincour demandeur, d'une part, contre François Boucher , berger du village de Mergnieux, d'autre part, il y eut sentence à Souplincour, le 28 août 1604, par laquelle Boucher fut condamné en deux amendes de soixante sols parisis chacune, pour avoir fait pâturer les bestiaux.des manants et habitants du village de Mergnieux , sur le territoire de Souplincour.

L'appel de cette sentence ayant été porté par-devant le bailli d'Amiens, il rendit sa sentence, le 11 février 1605, par laquelle la précédente fut confirmée.

Les manants et hahitants de Mergnieux prirent le fait et cause de Boucher, leur berger; et ayant interjeté appel des deux sentences , ils dirent, pour leurs raisons , qu'ils étaient*

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