LIV. Il, TIT. II. — DE SEIGNEURIE ET JUSTICE
denn ein Pflug gehet, gehœret xu der kœniglichen Gewalt, (Tout trésor enfoui en terre plus avant que ne peut atteindre la charrue , appartient au souverain.} Eisenh., p. 220. ""
Le chap. 88 du liv. i des Établissements, est conçu en ces termes : « Nul n'a fortune d'or, se il n'est roys, et les fortunes « d'argent sont aux barons et à ceux qui ont grand justice en « sa terre.... fortune, si est quand elle est trouvée dedans « terre, et terre en est effondrée. >•
Ce chapitre nous apprend trois choses.
La première est que la fortune d'or appartient au roi seul.
La seconde , que les fortunes d'argent sont aux barons.
Et la troisième, que fortune est, lorsque l'or ou l'argent est trouvé dans la terre , et que la terre en est effondrée. (Vest-àdire que, par fortune, on entend l'or ou l'argent qui est trouvé,, par hasard, dans la terre lorsqu'on y fouille.
Un lingot d'or ayant été trouvé à Aubervilliers, les religieux de St-Denis, qui y ont haute, moyenne et basse justice , s'étant approprié ce lingot, le prévôt de Paris le revendiqua pour le roi; et l'affaire ayant été portée au Parlement en 129C, à la Toussaint, il y eut arrêt qui adjugea le lingot aux religieux.
« Cum apud Alberti villare in quodam loco in quo religiosi viri « abbas et conventus sancti Dionisii in Francia habebanl omnimo- « dam juslitiam altam et bassam , quaedam pecia auri fuisset in- « venta ; dictique abbas et conventus essent in possessione dictl « auri ; prepositus noster Parisiensis dicens pro nobis , dictum « aurum, quasi thesaurum , ad nos pertinere , dictos abbatem et « convenlum desaisiverat dicto auro. Quare petebat procurator « diclorumabbatis et conventus pro ipsis et eorumnomine, ipsos « religiosos dicto auro resaisiri ; maxime, cum dictum aurum non « debeat dici thésaurus, sed quedam res inventa. Tandem muUis « hinc inde propositis , pronuntiatum fuit dictum aurum dictis « religiosis debere restitui , non tanquam thesaurum , sed tana quam quamdam rem inventam. » Olim, t. H, p. 412, n** 25.
Suivant cet arrêt, cette pièce d'or ne fut adjugée aux religieux (|ue comme une chose simplement trouvée, et non comme un trésor ; car si elle avait été trésor , il est indubitable qu'elle aurait été adjugée au roi. Et de là il résulte que le trésor, la fortune d'or et d'argent, et l'or et l'argent en lingot, trouvés en terr^, ne sont qu'une même chose , suivant ce vers de Virgile, dans le premier livre de son Enéide, vers 302 :
Veieres tellure recludît Thesauros.
^88 INSTITUTCS COCTIIillËRES.'
Hegiam Majesialem , ou les Lois tVÉrasse , liv. i, chap. 1 , art. 6 ; lîT. IV, chap. 4, QHOhiam attachiamenla, seu Legft haroHmm, cap. 48, art. à; GlanTillam, de Legibus Amgliœ; et CowelliuD, /jufilMlioniiiN Juris Anglican i.
uv.
281. Mais si le propriétaire du lieu les trouve eii son fonds* il doit partir par moitié a¥ec le haot-justicier.
Avec le HAtT-icsTiciEit. V. Tari. 61 de la coutume d'Aiyou, la Conférence des coutumes, part, i, tit. vi, n* 51 ; Bacquet, des Droits de justice , diap. 3:2, n* ?9, et la note sur la règle précédente, à la fin.
