LIV. II, TIT. III. — DE SERVITUDES
le puisse étouper ni s'aider d'icelui, mais peut bâtir contre, sur son fonds.
Paris, art. 200. * Coquille , sur Nivernais, til. x, art. 9, et quest. 297.*
287. Un voisin peut contraindre Tautre de se clore : en ville, de murailles et autres cloisons, jusqu'à neuf pieds; et es villages, de haies vives.
Paris, art. 209, 210, et la Conférence. V. la coutume de Laon, art. 210 , 272 ; ceUe de Reims , art. 360; leg. Cnm duohus, Dig.. Pro socio; Le Grand, sur Tari. 3fi de la coutume deTroyes, glose 1 , n° 26; * Lhommeau, m, max. 434 ; * et ce que Constantin a écrit, à ce sujet, dans le chap. 21 du liv. i de ses Observalions de droit , imprimées à Coutances en 1627 , chap. 21 , feuiUet 73 , verso.
288. Si le voisin n'y peut contribuer, il sera quitte , en baillant aulant de sa place que sa part poorroit coûter, ou en renonçant à la communauté du mur.
^ Davot.— Cela est vrai , non-seulement si le voisin ne peut, mais aussi s*il ne veut contribuer. "
Paris, art. 210, à la fin. Joignez l'auteur du Grand Coutu^ mier, liv. ii, tit. xxxviii, et sup., n" 286.
289. Le fossé appartient à celui sur lequel est le rejet; car qni douve a , si a fossé.
Perche , art. 137 ; Orléans, 262; Tremblevy , locale de Blois , art. 10; Berry, tit. xi, art. 14 ; Monlfort, 83; Mantes, 106; Boulonnais, tit. XXX, art. 168, 169, etc.
Douve. C'est le rejet ou levée, * et parce qu'on ne peut faire des fossés pour clore son héritage , sans jeter les terres sur son I)ropre fonds : de là vient la règle q%ii a douve si a fossé, c'està-dire que le fossé est à celui du côté duquel est la douve, ou du côté duquel sont les terres jectices. V. la coul. d'Auvergne , chai. ^2, art. 61. * La Thaumassière , sur l'article cité de la
coutume de Berry; Coquille, dans son Institution, p. 68, de l'édition de 1675, et quest. 298; *Lhommeau, m, max. 435;* Hertium, in Parœmiisjuris Germanici, lib. i, cap. 33, et ïa règle ci-après.
290. La haie vive, buisson, terme ou borne, estans entre pré et terre , vigne , ou bois , sont réputés estre du pn', et non de la terre, vigne, ou bois.
I.a raison de cet article est que le pré a bien plus besoin de cIcMure que la vigne ou que le bois. Coquille, dans son Institiiliov, au titre des Servitudes, blâme cependant celte règle, en ce qu'elle réputé la baie être plutôt pour le pré que pour la vigne, à quoi de La Thaumassière répond que , quoiqu'on ait soin de boucher les vignes, ainsi que les prés, la vérité est néanmoins que les prés sont plus sujets aux dommages des bestiaux que les vignes. "^ Davot. — D'ailleurs, on peut dire que les prés sont en fruit toute l'année.* V. Coquille, dans son commentaire sur la coutume du Nivernais, chap. xxv, art. 1.
Si une haie sépare une vigne d'une terre labourable, elle est censée être au propriétaire de la vigne. Ragueau cependant est d'un avis contraire.
Si la haie est entre deux vignes ou deux prés, elle est réputée commune. V. la règle vu de ce titre.
* Davot. — Pour tous les autres héritages entre lesquels il se trouverait des haies, il faudrait se régler sur les titres ou enquêtes des parties.'
Berry, tit. x , art. 22 ; la Marche , art. 330 ; la coutume de Deyren, locale d'Auvergne. V. Bagueau et La Thaumassière, sur l'article cité de la coutume de Berry.
291. Si aucun a jardin ou terre labourable, étable, cheminée, ou aisances contre mur metoien, il y doit faire contre-mur ; et s'il y a four ou forge , doit laisser demipied d'intervalle vuide.
Paris, art. 188, 181), 190, 191, 192, et l'auteur du firaud Coutuinier, liv. ir, titre des Vues et Esgouz ; * Nivernais, tit. x ; Bourbonnais, art. 51(5. V. la Conférence sur ces articles.
