LIV. 11 , HT. V. — DE SUCCESSIONS

323. Ce qu'on a dit : tatit que la tige a souche, elle ne se fowche; est-ce pas, tant que la ligne directe dure, la collatérale n'a point de lieu?

V. le Glossaire du droit français, sur le mol Tige, *Davol.— La tige est la première personne, que nous appelons autrement le tronc commun, elle Tait souche quand il y a des descendants. L'explication de Loisel est bonne , car tant qu'il y a des desceiidants en ligne directe, les collatéraux n'ont point de droit. Beaum., chap. 14, n" 10/

324. En succession, tant directe que collatérale, dans les termes de représentation, on succède par lignes; et hors les termes de représentation , par têtes.

En succession tant uirecte. En succession directe , descendante régulièrement, on est toujours dans les termes de représentation : ainsi , quand il y a plusieurs héritiers, ils succèdent toujours par lignes.

En succession directe ascendante , on est toujours liors des termes de représentation : ainsi, quand il y a plusieurs ascendants qui concourent, ils succèdent par têtes. Lorsqu'un peliltils décède et ne laisse que des meubles et des acquêts, ses aïeuls et aïeules, par celte raison, lui succèdent par têtes, quand même il n'y aurait qu'un aïeul du côté paternel ou maternel , et de l'autre ccMé un aïeul et une aïeule. Magdelaine Le Dan , aïeule maternelle, ayant prétendu qu'elle devait avoir seule la moitié des meubles et acquêts de Magdelaine Jaquemelle, sa petite-tille, et que Le Comte et Elisabeth Danneville sa femme, aïeul et aïeule paternels, ne devaient avoir, à eux deux, que l'autre moitié ,* Le Comte et Elisabeth Danneville ayanl soutenu, au contraire, que les meubles et acquêts de leur petite-tille devaient être partagés par têtes, et par conséquent par tiers entre les trois parties qui plaidaient; la Cour, par arrêt contradictoire, ordonna, suivant cette règle, que la succession de Magdelaine Jaquemelle serait partagée par tiers. Cet arrêt fut rendu le W mai 1102, sur les conclusions de M. l'avocat général Le Nain, et la Cour ordonna qu'il serait lu et publié.

326 INSTITUTES COUTLMIÈRES.

Par le chap. 2 de la Novelle 118 de Justinieii, en succession directe ascendante , le plus prochain parent , de ([uelque sexe et de quelque côté qu'il soit, exclut les plus éloignés; et quand iFs sont de différents côtés, et en parité de degré, par une espèce de droit de représentation, ils succèdent par souches, comme les descendants en parité de degré. « Si igitur defunclus descen- « dentés quideni non relinquat heredes, si pluriml ascenden- « tium vivunl, hos praeponijubemus qui proximi gradu repe- « riuntur, masculos aul feminas, sive paterni, sive matemi « siiit. Si autem eumdem habeant gradum , ex aequo inter eos « hereditas dividatur, ut medietatem quidem accipiant omnes « a pâtre ascendentes, quauticumque fuerint ; medietatem vero « rellquam a matre ascendenles , quantoscumque invenire con- « tigeril , etc. »

Nous avons des coutumes qui ont admis cette disposition , comme Sedan, art. 119. Mais elle a été rejetée dans toutes les coutumes qui n'en ont point de disposition expresse.

Que collatéralk. En ligne collatérale, les termes de représentation sont, quand les neveux représentant leur père, succèdent à leur oncle, conjointement avec leurs autres oncles, frères du défunt; auquel cas, ils succèdent par souches, et non par tôles. V. le Glossaire du droit français en la lettre R; les art. 320 et 321 de la coutume de Paris, et ce qu'on y a remarf|ué. Hors les termes de représentation, par tétes. Par Part. 3 de l{ourgogne-(4omté, au litre de Succession, quand il y avait des enfants de plusieurs lits, ils succédaient par lits et non ytar têtes; ce qui fut aboli par un édit de lOOO, dont les termes sont rapportés dans le nouveau Commentaire sur le titre des Succèssions de cette coutume, imprimé en 1725, p. 115.

325. Maître Alain (^hartier dit que, par usage et coutume gardée de tout temps eu ce royaume, toutes fois et quantes que femme est déboutée d'aucune succession, comme de fief noble, les fils qui en viennent et descendent en sont aussi forclos.

Pau ISAGE ET COLTLME GARDÉE DE TOUT TEMPS EN CE l{0\Al .ME.

Cet usage était chez les Juifs, comme l'on peut voir dans les ^ombl'es, chap. 27, n" 8; et l'on peut dire que c'a été le droit de toutes les nations, (^e ([ui a été nettement expliqué par Pa-