UV. H, TÎT. V. — -DE SUCCESSIONS

ganinus Gaudenlius , dans sa Dissertation snr Vexclusioii des filles; et par Frédéric Spanheim, dans ses Mélanges, liv. i, chap. 16, n" 18: De sorte que les Canlabres, en Espagne, ont été peul-ôlre les seuls peuples du monde chez lesquels les filles succédaient à l'exclusion des raâles , au rapport de Strabon ,

liv. m, p. 165 de l'édition de 1620 : Ta 5s TOtaury. r>TOv fxk'j 'tw; TzOJ.iTLxy. o'j B/ipidiS/j. OTo'j TÔ Ttxpy. roïç Kocvrck^poiç tou; avouas ot- So'jxt Toi; 7uvai|î TZpoï/.(x..''OTàç ôuyaTÉ/oaç x/>jpovô aous àTro^stV.vvôat.

« Alia sunt fortasse civilia , non tamen belluina , ut quod apud , « Cantabros vir mulieri dotem afferl ; quod filise heredes in- « stituunlur, et ab bis fratres in matrimonium elocantur. » V. la règle XXV de ce titre.

Alain 'Chartier, dans sa Généalogie des Rois de France, depuis saint Louis jusqu'à Charles VII , p. 254 , allègue cet usage de la France, pour prouver qu'Edouard de Windsor, roi d'Angleterre, n'avait pas raison de se dire roi de France, après le décès de Charles le Bel , du chef d'Isabelle sa mère, fille de Philippe le Bel. Ce qui a été contredit par le sieur Rapin de Thoyras, qui a donné une Histoire exacte d'Angleterre, et a fait une Dissertation, pour justifier Edouard de Windsor, à laquelle on se réserve de répondre ailleurs. V.Conringium, c. 7, de Origine Juris Germanici, p. 17 ; et Hotomannum , in Franco - Gallia , cap. 8.

Femme déboutée d'aucune succession. Il est vrai que , quand une femme est exclue d'une succession , ses enfants , après son décès, ne peuvent point, de son chef, être héritiers dans cette succession , parce qu'ils ne peuvent poidl' y avoir plus de droil que leur mère.

En l'année 1566, celle question fut agitée au Parlement entre des gens de Lyon. MM. Canaye et Mangot plaidaient pour les parties , et le sieur de Pibrac , avocat général, porta la parole. L'affaire fut cependant appointée, el, par arrêt du 5 avril 1568 , la pelite-fille fui exclue de la succession de son aïeule, à cause de la renonciation de sa mère , dont elle était héritière. V. Coquille, quest. 127, et Chopin, de Pririlegiis rusticortim, lib. ui, cap. 7, n" 5.

Si la petite-fille n'eut point été héritière de sa mère, Coqiîille remarque bien qu'il n'y aurait point eu de difficulté , (larce qu'en ce cas, la pelile-fille n'ayant rien de sa mère, on n'aurait pu lui opposer la renonciation que sa mère aurait faite. V. Despeisses, t. II, part. 2, des Successions, n" 72, et part. 1, secl. 1, n" 2 ; et Gothof., ad legem Quod dotali 3, Cod., de Collationihus, lib. M, lit. x\.

Mais, dans plusieurs de nos coutumes, il n'y a poinl, à cet égard, de difficulté, parce que les filles nobles, dotées et apparagées , y sont de plein droit exclues des successions directes, et leurs descendants , tant qu'il y a hoir mâle, ou hoir descendant d'hoir mâle. V. la coutume d'Anjou, art. 241 ; et celle du Maine, art. 258, etc.

Et en quelques autres coutumes , elles et leurs descendants sont aussi exclus des successions collatérales. V. les art. 25 et 2G de la coutume d'Auvergne , chap. 12. L'on peut voir, à ce sujet, ce qu'ont écrit les anciens feudisles; entre autres, Martinus, de Curatis Laudensis, liv. i, tit. i , n" 37, p. 38, de Tédi- * lion de 1564, à Basle.

Comme de fiefs nobles. C'est un ancien usage , en France , qu'en ligne collatérale et en parité de degré , les femelles ne succèdent point avec les mâles. V. l'art. 25 de la coutume de Paris, et l'auteur du Grand Coutumier,ip. 184, 1. 31.

Si donc une femme , pour user des termes d'Alain Chartier, est déboutée, dans ce cas, de la succession d'un fief, ses enfants en sont pareillement déboutés ; mais si celui qui a seul succédé au fief décède ensuite sans enfants, les enfants mâles de la femme déboutée y succéderont de leur chef, avec tous les autres mâles héritiers qui seront en pareil degré. C'est l'avis de Dumoulin , sur le § IC de l'ancienne coutume de Paris , et c'avait été avant lui celui de Beaumanoir, chap. 14 , n" 28 : « Nous vismes, » dit-il, « un débat, que un héritage échut à « plusieurs cousins-germains, qui étoient venus de frères et de « sereurs , et li cousins-germains , qui étoient descendus des « frères mâles , ne vouloient pas que leurs cousins-germains , « descendus de sereurs, emportassent rien de cette eschoite; « car il disoient que se leur père vesquit, et la mère de leinrs « cousins-germains, qui étoient frères et sereurs, et l'échoite « fût venue a leurs temps, li frère , qui leur père avoit été , en « eût le tout porté, parce que l'héritage étoit de fief, et sereurs « ne partissent pas en échoite de fief, quand il vient de côté , « et quand leur mère n'en portast riens, si leur père et leur « mère vequissent, et il ne puent demander part en l'héritage , « fors par la raison de la mère, ils disoient que a tort y de- « mandoient part à avoir. El encontre che disoient li cousins- « germain nés de la sereur, que celle raison que leurs cousins- « germains mettoient en avant , étoit de nulle valeur ; car ils « disoient que l'en doit jugier les choses qui adviennent, selon « le temps que l'en trouve présent ; el tout présentement , ils