LIV. II^TIT. V. — DE SUCCESSIONS

« neflcium tenebat, prima causa liberorum est. Filiis enim ex- « tantibus masculis , vel ex filio nepotibus, vel deinceps per « masculinum sexum descendentibus , csBteri removentur « agnati. His vero deficientibus , vocanlur primo fratres cum « fratrum prœmortuorum flliis, deinde agnati ulteriores; quod « ila intelligendum , si feudum sit paternum; hoc est, si fuerit « illius parentis , qui ejus fuit agnationis commuais. Si enim « Tilius avus de novo beneficio fuerit inveslilus, Tilio sine legi- » timo herede masculo defunçto, ejusdem feudi successio non « pertinet ad ejusdem Titii patruum magnum, nec ad prolem ex « eo descendenlem : imo reverlilur ad dominûm, etc. »

Des fiefs ce droit fut ensuite étendu aux alleux , 'quand les seigneurs affrancbirent leurs sujets du droit de mainmorte. V. Cujac, ad Ut. xi, lib. ii, et ad tit. lix, lib. iv Feudorum; Cowell, iib. II Instit., tit. ii, § 13, et lib. m, tit. i, § 10; Bouteiller, dans sa Somme, liv. i, lit. lxxvi, p. 447, au commencement; Spéculum Saxonum, lib. i, art. 8; Guttierrez, Practicar, con^ clusion,, lib. ii, qusest. 98.

333. Toutefois ce qui est donné aux enfans par leurs père ou mère , leur retourne , quand il n*y a point d'enfans des donataires.

Ce qui est donné par leurs père ou mère leur retourne. A titre de succession et comme héritiers. V. Fart. 313 de la coutume de Paris, et Le Brun, des Successions, liv. i, chap. 5, sect. 2 ; *Brodeau, surLouel, lettre P, chap. 47; Arrêtés de Lamoignon, des Successions, art. 40 ; * 1. Jure suceur sum, D., de Jure dotium ; et 1. 2, C, De bonis quœ liheris.

Mais si le père ou la mère ont donné par contrat de mariage, avec stipulation de retour, c'est ce qu'on appelle une donation faite suh modo, comme l'explique très-bien Cujas sur ce titre du Code, où il remarque que , de droit commun, on peut trèsbien donner ad tempus certum vel incertum,

« Ad tempus incertum, si lex liât, utpost mortem donatarii « proprietas redeat ad donatorem. L. 2, hoc tit.; 1. IG, D. , « de Mortis causa donationihus,

« Ad cerpim tempus, si hoc actum sit ut, post quinquennium, « proprietas redeat ad donatorem, etc. >»

Lorsque des pères et mères, en mariant leurs enfants, font de tels dons avec de telles stipulations : comme , selon nos

3/iO INSTIÏUTES COUTOMIÈRES.

mœurs, les contrats de mariage sont susceptibles de toutes sortes de clauses, pourvu qu'elles ne soient pas contre les bonnes mœurs, les pères et mères ne reprennent point les choses ainsi données comme héritiers , mais comme étrangers, en exécution de leur stipulation , et sans distinction de meubles ou d'immeubles, quoi qu'en dise Le Brun, au lieu marqué ci-dessus, liv. i, chap. 5, sect. 2, n" 49, où il s'est trompé.

Retourne quand il n'y a point d'enfans. On a observé, sur la règle précédente, que les fiefs, par une espèce de substitution, sont attachés et affectés aux familles et aux lignes, et que cette affectation a été ensuite étendue aux alleux.

Or, comgie on a autrefois proposé la question de savoir si le fief donné par le père au fils devait, après Ict décès du fils sans enfants , retourner au père, c'a aussi été autrefois une difficulté de savoir si l'héritage ou le fonds en roture, donné par le père au fils, devait retourner au père après le décès du fils sans enfants; et, quoique quelques anciens praticiens aient cru que, même en ce cas , le propre ne devait pas remonter, on voit , par les dispositions de nos coutumes, «{ue l'opinion des anciens jurisconsultes romains et des empereurs , et ensuite des feudisles, qui donnaient, en ce cas , au père le droit de succéder à son enfant, a prévalu. Beaumanoir, chap. 14, \Y* 22: «Aucuns « ont douté que, puisque li héritage est parti du père ou de la « mère, et venu à leurs enfans par don ou par leur octroy ou « par aucune manière, que il ne puist revenir au père ne à la « mère , mais si fait. Quant l'enfant muert sans hoir de son « corps, ses héritages , ses acquêts et ses meubles reviennent à « son père ou à sa mère, comme au plus prochain', tout fut-il « ainsi que il eût frères et sereurs , etc. » V. 1. Sticcursum, Dig., de Jure dotium, et 1. 2, C, De bonis quœ liheris; Mynsinger., cent. 3, obserw 93; Zazium, de^Feudis, til. de Successione feudi , n" 2; Ritthershusium, de Feudis, lib. 4, cap. 12, n"* 9, 10 ; BorchoUen, de Feudis, cap. 7, Quomodo feuda acquir, n" 9; Hotomannum, lib. Ohservationum , Vil, de Feudis, n°* 17 et 18.

11 faut cependant observer qu'il y a, en France, quelques coutumes où cet ancien et mauvais droit est encore en usage, et où les pères et mères ne succèdent pomt aux héritages qu'ils ont donnés à leurs enfants. Melun, art. 268 et 269 : « Le propre « héritage ne monte par succession au père ou mère , aïeul ou « aïeule, ou autres ascendants en ligne directe, tariT qu'il y a « héritiers descendans ou collatéraux de l'estoc el ligne dont « procèdent les propres ; el où il n'y aura héritiers de ladite