LIV. n, TIT. V. — DE SUCCESSIONS

* les conqiiéts viendront aux oncles. Ce fui fait l'an 1287, le.... « mercredi avant la Chandeleur. »

V. 1. Arunculo 6, Cod. , Communia de successionihus ; les Coutumes notoires, art. 91 ; Pithou, sur l'art. 92 de la coutume de Troyes, p. 267, 258 ; et Lalande, sur l'art. 328 de la coutume d'Orléans.

337. L'oncle et le neveu sont en pareil degré, et succèdent également où il n'y a point de représentation; car autrement le neveu, représentant son père, exclufoit Tonde du défunt.

L'oncle et le neveu d'un défunt sont parents au troisième degré , et par conséquent ils lui succèdent également. Tel élail l'usage dans l'ancienne coutume de Paris , parce qu'elle n'admettait point de représentation en ligne collatérale. Mais, quand on la réforma, après avoir admis la représentation en ligne collatérale par l'art. 320, la question fut grande de savoir si les neveux, du chef de leur père, n'excluraient pas l'oncle défunt; et il fut décidé qu'ils succéderaient encore tous également. « L'oncle et le neveu d'un défunt, qui n'a délaissé frère ni « sœur, succèdent également, comme étant en même degré, « et sans qu'audit cas il y ait représentation. » Ce qui fut admis contre le droit romain, dans le chap. 3 de la Novelle 118, et contre le sentiment des docteurs. « Soli fratrum filii, » dit Cujas, « reprœsentant patres suos; adeo ut, si sunt tertio gradu, « fingantur esse secundo, et praeponantur patruis vel avunculis « defuncti , etc. » V. Ragueau , sur l'art. 43 de la coutume du Berry, au tit. des Successions; l'art. 243 de la coutume d'Auxerre; Coquille, sur l'arL 8 de la coutume du Nivernais, au tit. des Successions : Ritthershusiura , ad Norellas, part. 7, cap. 13, n° 12 ; et Rohlez, dans son Traité de la Représentation, lib. Il, cap. 25.

Dans les coutumes qui admettent la représentation à l'infini, tant en ligne collatérale que directe, cette règle n'aurait pas lieu, et les neveux excluraient constamment les oncles du défunt. V. l'art. 225 de la coutume d'Anjou . avec le commentaire de Du Pineau; Du Fresne, sur l'art. 70 de la coutume d'Amiens, et Loyseau, des Ordres, chap. 7, n*** 74, 75.

Autrement le neveu représentant son père exclurait l'oncli? DU DÉFUNT. Par la Novelle 118 , chap. 3, les neveux excluaient de la succession de leur oncle, décédé sans frères et sœurs, leur

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grand-oncle , ou l'oncle de leur oncle décédé. Ce qui paraît nettement par les paroles suivantes de Julien l'Antécesseur, chap. 395 : « Alia auteni persona ex transverso gradu in locum ' « defuncti parentis sui omnino non succédât , nisi fratris filius. « Tune autem , ciim avunculis vel patruis , fratris vel sororis « filii filixve vocantur, cum nullus ex ascendentibus persqnis « defuncto supersit; lune enim excludendos esse censemus. « Quod si nullus ex ascendentibus sit , tune fratris vel sororis . « filii , quasi secundum gradum obtinentes , sic ad hereditatem « defunctae personœ vocentur : ideoque modis omnibus , avun- « culis vel patruis defuncti prœponantur, quia illi terlium « gradum obtinent. »

Or, dans Tespèce posée de Toncle décédé sans frères et sœurs, il était, ce semble, impossible que ses neveux eussent sa succession, à l'exclusion de son oncle ; à moins que ses neveux n'y vinssent par représentation, quasi secundum gradum obtinentes : d'où il résulte , selon Accurse , que ces neveux de différents frères ou sœurs décédés devaient succéder par souches et non par têtes. Et cette opinion a paru si bien établie qu'elle a été suivie , pendant près de trois siècles dans toute l'Europe.

Mais enfin ; l'opinion d'Azon , qui admettait ces neveux à succéder sans représentation et par têtes, ayant prévalu dans nos coutumes, on y a ensuite admis , contre la disposition des lois romaines , que l'oncle et le neveu d'un défunt lui succéderaient également, comme étant en pareil degré, et sans qu'audit cas il y eût représentation. Celte règle, selon l'auteur, ne peut donc avoir lieu que dans les coutumes qui n'admettent point la représentation à Vinfini en collatérale. V. Le Brun, des Successions, liv. ni, chap. 4, sect. 3, n" 6, el ce qu'on a remarqué surTart. 321 de la coutume de Paris; Ranchin, lib. ii. Variarum ïectionum, cap. 3 ; Papon, dans ses Arrêts, des Successions légitimes, chap. dernier ; de Chasseneuz , sur l'art. 10 du titre des Successions de la coutume de Bourgogne, § 8 et § 10; Regiam majestatem, lib. n, cap. 33.