LIV. II, TIT. V. — DE SUCCESSIONS

point admise. Si donc, dans ces coutumes , un aïeul rappelle à sa succession un de ses petits-fils, ce rappel profite à tous les autres, et le rappelé requeust pour tous, comme il est dit dans la règle LxxxHi du Ut. i du liv. i. La raison est qu'en ligne directe, le rappel est favorable, parce qu'il remet les choses dans le droit commun ; mais en ligne collatérale , le rappel ne profite qu'à celui au profit de qui il est fait, parce qu'il n'y a pas même faveur. V. Ricard, dans son Traité de la Représentation, chap. 4, n"* 41 et ss.*, et Le Brun, des Successions, liv. m, chap. 10, sect.3, n" 9 et ss.

XXIÏI.

339. £ntre nobles, le survivant sans enfans gagne quasi partout les meubles.

V. l'auteur du Grand Coutumier , liv. ii , chap. 29 , p. 205 , et l'art. 238 delà coutume de Paris, avec la conférence. *Laboulaye, Condition des Femmes, p. 286 et ss. *

3/tO. Autrement la femme ne succède point au mari , ni le mari à la femme.

11 faut cependant excepter le cas de déshérence, dans lequel, . au défaut de tous parents, le mari succède à la femme, et la femme au mari, à l'exclusion du fisc. V. la coutume du Berry, tit. xvui, art. 8; la coutume du Poitou, art. 299, et Bacquet, du Droit d'aubaine, chap. 33, n*" 2, avec les remarques. *Laboulaye, Condition des Femmes, p. 160 et ss.*

*6U\, Fille majeure ou mineure, noble ou roturière, mariée par père ou mère , ayant renoncé à lenr succession à écheoir, n'y peut retourner, si elle n'y est rappellée, pourvu qu'elle ait eu sa légitime ; et tient-on plus communément , que cette légitime se doit considérer selon ce qu'il y avoit de biens lors du mariage , et non du décès de celui qui a doté. Ce que les Lombards et autres ont emprunté de la loi salique ou fraùçoise.

Fille noble ou roturière. II y 9 cette différence entre l'une et

3/l8 INSTITUTES COUTUMIÈRES.

i'aulre, que ia noble dotée et apparagée, ou mariée à une personne noble, est exclue, de plein droit, des successions de celui de ses père et mère, aïeul ou aïeule, qui lui ont fait don ; au lieu que la roturière n'est exclue que quand elle a renoncé. V. la coutume de Touraine, art. 284 ; celle du Loudunois, chap. 7, art. 20; du Poitou, art. 220.

Par celles d'Anjou, art. 241, et du Maine, art. 258, la fille dotée par son père et apparagée, est non-seulement exclue de la succession de son père , mais aussi de celle de sa mère, de son aïeul ou aïeule, et de toutes les successions directes.

Et par celle d'Auvergne, tit. xn, art. 25, toute tille mariée sans distinction est forclose de toutes successions , tant directes que collatérales.

Ce^ renonciations se font en faveur des mâles , et les légales sont toujours en faveur des aînés. Ainsi les filles nobles, dotées et apparagées , ne sont exclues que tant qu'il y a hoir mâle ou hoir descendant d*hoir mâle, V. les coutumes citées.

N'y peut retourner, si elle n'y est rappellée. V. Du Pineau, sur l'art. 241 de la coutume d'Anjou; Taisand, sur la coutume de Bourgogne, tit. vu, art. 21, n» 12, p. 502; l'art. 27 du tit. ii de la coutume d'Auvergne, et Le Brun, des Successions, liv. m, chap. 10, sect. l.

Il faut seulement remarquer que la fille exclue par les coutumes, l'est pour toujours, et qu'elle ne peut plus être héritière, à moins qu'elle n'ait été réservée par son contrat de mariage ; mais elle peut être légataire. Quanta celles qui ne sont exclues «lue parce qu'elles ont renoncé , le rappel les fait héritières. V. ci-dessus, liv. ii, tit. iv, règle xi.

Pourvu qu'elle ait eu sa légitime. Si néanmoins elle ne l'a point eue , la renonciation ou l'exclusion durent , et elle ne peut demander qu'un supplément, comme il est décidé par l'art. 34 du chap. xix de la coutume du Berry, et l'art. 24 du tit. xxui de celle du Nivernais. V. les coutumes et lestextes du droit romain, cités par Brodeau, sur Louet, lettre R, somm. 17, n" 3. Telle est la jurisprudence du Parlement de Toulouse, selon de Cambolas, liv. vi, chap. 20. V. Despeisses, t. 11, part, l, sect. 1, tit. IV, n" 1.

Mais l'usage de la France coutumière et du Parlement de Paris , est que les filles mariées et dotées , qui ont renoncé, ne peuvent point demander ce supplément. Ce qui est formellement décidé par plusieurs de nos coutumes, qui en excluent les filles , quand même elles n'auraient eu en dot qu'un chapel