LIV. III, JIT. IV. —DES VENTES

Vividmm coUegam, cap. IC, p. 40, et Arnoldum Viniiiiim, ad lit. Inslil. de Emptione, ? 1, n° 3.

/il 5. Vin de marché n'entre point en compte du prix |)our en prendre droit de vente, sinon qu'il fût fort excessif.

* Le vin de marché, ou pot de vin, ou épingles, sont les présents qui se font au delà du prix et en dehors du contrat.''

C'est l'avis de Dumoulin , sur le § 24 de Tancienne coutume de Paris, notes 2 et 3, et de Charondas, sur Tart. 56 de la nouvelle coutume. Celles deChaumont, art. 37, et de Vitry, art. 49, ont des dispositions contraires; et Pithou , sur l'art. 52, p. 161, de celle de Troyes , lient que le vin du marché fait partie du prix, et qu'il en est dû lods et ventes. V. Billecard, sur l'art. 125 de la coutume de Châlons ; La Lande, sur l'art. l de la coutume d'Orléans, p. 5, col. 2, vers le milieu ; et Brodeau, sur Tari. 76 de la coutume de Paris, n" 26.

ti\6. ]1 ne prend courtier qui ne vent.

Parce qu'il est lihre à chacun d'agir par soi-même dans ses propres affaires. V. Cujac, lih. xi , ohserv. 18.

/il 7. Courtiers sont tenus rendre la marchandise ou h) prix» par prise et {ai, ou) détention de leurs personnes.

Cette règle est prise de la coutume du Nivernais , tit. xxxu , art. 21 ; de celle du l^erry, tit. xxxu, art. 31 ; de celle du Bourhonnais , art. 131 ; et de celle d'Orléans, art. 420. V. les commentateurs; La Lande, sur l'art. 429 de celle d'Orléans, est d'avis que cette règle doit toujours être observée, quoique l'ordonnance de 1667 ait aboli, parle tit. xxxiv, les contraintes par corps pour dettes purement civiles.

/4I8. Un vendeur de chevaux n*est tenu de leurs vices,

fors de morve, pousse, courbes et courbatures, sinon qu'il les ait vendus sains et nets ; auquel cas il est tenu de tous vices jusqu'après huit jours de la délivrance faite.

Cette règle est tirée de l'art. 252 de la coutume de Sens , ancienne ; du 2G0' de la nouvelle ; de l'art. 87 de celle du Bourbonnais; et du 5' du tit. xxi de celle de Cambray. Y. Hertium, in Parœmiis, lib. i, cap. 53; Mornacium, ad leg. 1, § 2, de JEdilitio edicto, où celte règle est expliquée; Lessium, de Emptione, lib. II , cap. 21 , dubit. xi; Alexandrum ab Alexandro , lib. vi , Genialium dierum, cap. 1; Magium iv, var, cap. 3.

Toucbant les vendeurs de vins. V. l'art. 148 de l'ancienne coutume de Sens; celle d'Auxerre, art. 147; et Cicéron, dans son Traité des Offices, liv. m, chap. 12, 13, 14, etc.

^19. Langucyeurs sont tenus reprendre les porcs qui se trouvent mezeaux en la langue ; et s'il n'y avoit rien en la langue , et néanmoins se trouvent mezeaux dans le corps , le vendeur est tenu d'en rendre le prix , sinon que tout un troupeau fût vendu en gros.

V. les art. 425, 42G et 427 de la coutume d'Orléans, avec le Commentaire de La Lande , et l'ancienne coutume de Bourges , entre les anciennes du Berry, publiées par de La Thaumassière, chap. 79, p. 275.

/i20. En meubles, la mesure s'en doit faire selon le lieu où la vente se fait; en immeubles, selon le lieu de leur situation.

Ce qu'écrit Beaumanoir, chap. 26 , des Mesures et des Poids , n" 3, fera entendre celte règle.

« Est a sçavoir, se Jehan yenû à Pierre , en la ville de Creil , « dix muids de l)1ed rendus à Clermont à certain jour, à « quelle mesure Pierre le recevra , ou à clielle de Creil, où le « marcliiez fusl fez, ou à chelle de Clermont, là où il doit rece- « voir ? Mon opinion est qu'il le recevra à la mesure de Cler- « mont.

« Mais se Jehan eust dit au vendre : je vous vends dix tnuids