LIT. III, TIT. IV. —DES VENTES

« de bled conduits à €lermont , je disse qu'il les deusl livrer à « Clermonl, à la mesure de Creil , où le marchiez fusl fez, car, « par le mot conduire, il semble que il soit tenu au mener. »

En immeubles selon le lieu de leur situation. Ceci est encore pris de Beaumanoir, chap. 2G, n" 11 : « Quand aucun, » dit cet auteur, « doit livrer à autruy héritage par mesures, jusqu'à « certain nombre de mesures , par vente , ou par don , ou par « autre litre , il le doit livrer à la mesure du lieu, là où l'héri- « tage siel, qui doit estre mesurez, tout soit che que le mar- « chiez , ou li convenance fust faite en tel lieu où la mesure « courroit plus grande ou plus petite. Et ne pourquant elle est « rapportée à la mesure du lieu là où l'héritage siel , se conve- « nanche ne le toit. Car se l'en convenanche à fere greigneur me- « sure que le coustume du lieu ne donne, le coustume ne toit « pas que l'en ne doit aemplir sa convenanche. >»

Masuer, ancien praticien, a dit la même chose au tit. de Solutionibus, nomb. 9 et 32 : « Census debent solvi ad mensuram « loci ubi debentur. Et idem , si ex alia causa debeatur illud « quod consistit in pondère vel mensura ; et hoc nisi convenllo, « vel usus obsistant, ut notatur, cap. Ex parte, et cap. Olini de « censibus, et leg. Imperatores., D., de Contrahendaemptione 1 .;.. « assieta débet fleri ad mensuram Claromontis, si flat in ista « disecesi , nisi aliud fuerit dictum, et solvi ad mensuram loci ut « hic ; vel si non sil ibi mensura, ad communem mensuram terrœ « vel jurisdictionis; utcap.E^irparfe, de Censibus et cap. Quanto, « eodem titulo , leg. Qui lancera, Dig., de Auro et argento, et « leg. Sciendum, § Istud est; de jEdilitio edicto. ■

U^X, En vente faite à faculté de rachat , les droits sont dûs au seigneur ou fermier, du jour de la vente, et non de la faculté expirée.

* Nam venditio estperfecta, licet sub conditione resolubili , dit le président Favre, de Error, prag., decas 25, error 1. *

V. Duplessis, des Censives, liv. n, chap. 2, sect. 1; Louet, letl. V, somin.l2; Molinaeum, in cons. Paris,, § 55, gloss. 1, n" 107 ; Mornac, sur la loi Rutilia 69, D., de Çontrahenda emptione, et Le Prêtre, centurie 1, chap. 41, nomb. 5, avec la note, et ci-après hv. iv, tit. n , règle vu. * Lhommeau , ii, max. 19 et 20. *

Il y a quelques coutumes qui ont , à cet égard , des dis-

positions singulières. V. celles de Lorris, lit. des Fiefs, art. 71 , Orléans, arl. 12; Ueims, 91 ; Vilry, 22; Cliâlons, 193; Berry, lit. V, art. 49; Anjou, 302 ; Mantes, 372 ; Tours, 148; Loudunois, chap. 14, art. 25.