LIV. III, ÏIT. V. — DES RETKAITS

" L'ENSAisiNEHENT. C'cst la iiiise en possession accordée par le seigneur. Laurière, Ordonnances, l. l, page 234, noie G. Olim, 1. 1, p. 329, XVI.*

LE SEIGNEURIAL TRENTE ANS. V. Brodcau , suF l'art. 20 dc la coutume de Paris, n" 29; lib. ii, Feudoriim, lit. ix, cap. 1, vers. Porto; Molin. ad Aîexandr., lib. vu, consil. 138, n" i ; et sur la coutume du Berry, tit. xii, art. 7.

Et quarante jours après l'exhibition, etc. Et ces quarante jours courent tant contre les mineurs que les majeurs; ce que Brodeau a très-bien remarqué sur l'art. 20 de la coutume de Paris, nombre 31. V. l'art. 131 de la coutume de Paris, la noie qu'on y a faite, et la règle xlvi de ce titre.

Après l'exhibition. La notification et l'exhibition du contrat, . si le seigneur n'est pas demeurant sur son fief, doivent être faites à sa personne, ou son domicile, en présence de notaires et personnes publiques, comme le remarque Brodeau, sur l'art. 20 de la coutume de Paris, nombres 31, 32 et 33, pages 177, 178, 179.

Z|28, Retrait seigneurial et conventionnel est cessible ; le Jignager non , si ce n'est à un lignager.

Retrait seigneurial, etc. Angoumois, art. 72. V. Brodeau, sur l'art. 20 de la coutume de Paris , n" 0 , et la coutume du Bourbonnais, art. 457, et l'art. U6 des Flacilés du parlement de Normandie.

Le LIGNAGER NON. V. HenHc. Boich. ad cap. Sane, n" 3, Extra., de privilegiis ; la coutume du Bourbonnais, art. 457 ; l'art. 280 de la coutume de La Marche ; celle d'Auvergne, tit. xxi, art. 20; et ibi Molin. et ad cous. Parisiens., § 13, gloss. i, q. 1 ; Poitou, art. 351 ; Ragueau, sur la coutume de Berry, lit. xiv, art. 18.

429. Retrait seigneurial a lieu tant en propres qu'en acquêts; le lignager coulumièrement eu propres seulement , qui est ce qu'on dit , qu'en conqnêt ne gît retrait,

* Tant en propres qu'en acquêts. Davot. — En retrait féodal ou censuel on ne fait point de dislincUon d'acquêts ou de propres , parce que c'est la qiutation qui donne ouverture au

:>ÎM) INSTITLIKS COLTLMiÈRES.

ilroil ilii Nei;;iieur, et que l*liérita{;e .(|uelle que soit sa qualUé est loujoui's inouvuiil de lui. *

I^E LICNAOKK 1.01 Tl MIÈRENENT EN PROPRES SELLEHE!«T. L*aUleUr

a mis coutumièn'uwnt , parce qu*il y a quelques coulumes qui (loiinenl le retrait li^^nager pour les acquêts. V. l'art. 29 de la couluuie de La Rochelle; Poitou, art. 358; Angoumois, art. ôô; Saiiit-Jeaii-d'Aiigcly, des Retraits, art. i ; Normandie, arl. 451.

!i'60, Ligiiager sur lignager n'a di-oit de retenue.

Lorsqu'un lignager. acquiert un liéritage propre d*un autre lignager, il n'y a point régulièrement de reirait, parce que riiéritage reste toujours dans la même famille. 11 faut ici remarquer que tout héritage propre qu*un lignager acquiert d'un autre lignager, par don ou vente, est à Tacquéreur, dans plusieurs de nos coutumes, un propre, lant de retrait que de succession, et que tout héritage retrait est pareillement un propre, tant de succession que de retrait, parce que tout lignager qui retrait, acquiert réellement d'un autre lignager, comme subrogé . i

aux droits de l'étranger qui avait acheté du lignager. Y. les notes sur les art. \'.\:\ et 130 de la coutume de Paris, et ci-après la note sur la règle i du titre des Donations.

En d'autres coutumes, plus proche parent peut retraire sur le parent le plus éloigné que lui, suivant le Droit des Lombards, lib. IV, tit. XIV de l'édition delUijas, dont il faut lire en cet endroit le commeulaire. Tel était anciennement Tusage à Paris et à Orléans, comme on le voit dans le chapitre 101 du premier livre des Étahlissemenis de France, avec l'obser^'ation qu'on y a laite. V. Jean Faber, sur le titre des Inslitutes de Successioni^ hus ab intcstaio, ^ Ita demum ; et sur le titre de Légitima agnator. sHccessione, ^ Si plnres ; Du Pineau et les auteurs qu'il cite sur l'art. 395 de la coutume d'Anjou; l'art. 40(î de celle du Maine; les 332, 333 de celle de Poitou; les art. 103 et 104 de celle de Touraine; les art. 7 et K de celle du Loudunois, au litre des Retraits j et les art. 1 et 2 de la coutume de Bordeaux, au même tilre, avec le Commentaire de Ferron.

Kntin il y a des coutumes où le lignager n'a point de retrait sur un autre lignager, parce que l'héritage acquis n'est point sorti de la famille . Dans ces coutumes le lignager le plus proche est préféré au plus éloigné dans le retrait intenté contre un étranger acquéreur du propre; et telles sont la coutume de

£1V. m, TIT. V. — DES RETRAITS. 397

Troyes, dans les articles 14G , \\' , ei celle de Gbaumont , dans les arl. li:î, 114.

Quelques-uns veulent qu'un propre ainsi retrait ou acquis par unlignagerd'un autre iignaget, ne soit qu'un propre de retrait, et non un propre de succession. Mais ils ne s'aperçoivent pas, comme on l'a tant dit , qu'il est contre la raison et le bon sens de faire sortir les propres des familles par les successions , et de les y faire rentrer par des retraits.

Paris, art'. 166; Berry, lit. xiv, art. 18; Nivernais, tit. xxm, art. 16; Bourbonnais, art. 439; Auvergne, cbap. 23, art. 22; i^ Marche, arl. 241. Y. aussi Touraine, art. .164; Loudunois, chap. XV, art. 2 et 5 ; Aujou, art. 39ô; Maine, art. 400 ; Lorraine, tit. xni, art. 13 et 14, et lib. iv Feudor., tit. xiv.

^31. LeUgnagerqai prévient, exclut le plus prochain, fors es lieux où l'on peut Yenir entre la bourse et les deniers.

* V. ancienne coutume d'Orléans, 278 ; * l'art. 141 de la coutume de Paris , avec la conférence et les commentateurs. * « En une « vendue n'a qu'une retraite, • dit l'ancienne coutume de Reims, arl. 24 (Varin, Archives légisL, p. GIS). *

Entre i.a bourse et les deniers. Touraine, art. I.i4; Anjou, 370, 37 1 ; Maiue, 380, 381 , etc. Dans ces coutumes, le plus proche parent exclut le plus éloigné , en offrant le prix de l'héritage, avant que ce prix ait été rendu à l'acquéreur par le parent le plus éloigné qui exerçait le retrait. V. Brodeau, sur.I'art. 136 de la coutume de Paris, n*>^ 14 et 15.

/i32. Le Roi n*a droit de retrait seigneurial : aussi n'eu peut-on user contre lui ; mais bien a retenue par droit de bienséance.

Le roi n'a droit de retrait seigneurial. Brodeau , sur Vart. 20 de la coutume de Paris, soutient que cette règle n'est point vraie, quoique le roi n'use pas ordinairement de ce droit. V. l'art. 90 de la coutume de Bordeaux ; l'art. 23 du lit. x de celle d'Acqs, et les Observations de Du Pineau, sur l'art. 347 de la coutume d'Anjou.

:i98 I^STITLTES COL'TL'Mi£ll£&

\f.s m T-os LSEï Oi^TRc LLi. V. TancieD style du parlemeal, partie T, n- W.