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'433. L'îlglise a droit de retenoe ; mais^ il faol qu'elle le ' cède , ou en Tuide ses mains dans Tan et joar.

V^jA.ifiE \ r>Ron DE RETENUE. C'csl l'aoeieQ usage de la France. V. la t'hart** du rétablissememt de la Réole, de Tan »7T; Le Maître, dans son Traita. de* fiefs ^ chap. 5; el l'art. 90 de la coutume de lk)rdeau\. II y a néanmoîiis quelifues.coutumes qui ont des dispositions contraires. Y. l'art. 479 de la coutume du bourbonnais , et celle du Berrj , tît. un , art. 4, avec les coni- ' mentaires de Ragueau el de La Thaumassière. Coquille , question, 248.

Mais il falt, etc. Touraine, art. 38; Poitou, 3^; Étampes, 27.

xni.

l\'6lx. Dîme inféodée, acquise par l'Église, n'est sajettc à retrait.

• Lhommeau , m, raax. 170 : Dime inféodée retournant par achapt à CÉ(jUse n'est sujette à retrait. Arrêt de l'an 1267 ^Olim, t. I, |i. 089, wviii de l'an 1272 {ibid., p. 897. xl, de Tan 1280 ^ibid., l. II, p. 102. xxvii.*

incite règle est tirée de Tari. 74 des Libertés de VKgfise gallicane, ' Dupiii , Droit public pcclr'siastique, édit. de 1845, p. 81 el ss. , * et du commentaire de Pithou, sur l'art. 148 de la coutume de Troyes. Mais elle n'est point en usage, si l'on en croit Le Grand sur la coutume de Troyes, lit- ix , art. 48 , glose 3, n*" 45, Mi; V. rordoimance de saint Louis, du mois de mars 1269;- el la règle xi- du lil. 11 de ce livre.

(lomme toute dime inféodée est un tief par elle-même , ou partie d'un lief , lorsque l'Église l'a acquise, elle en devait l'indeuuiité au seigneur suzerain dont la dîme est tenue à foi et hoinmagc, sans amortissement, parce que l'ordonnance de saint Louis porte expressément que l'Église n'aura pas besoin du conscnlement du roi pour ces sortes d'acquisitions; de sorte que, quand l'indemnilé totale a été une fois payée, la féodalité étant totalement éteinte, la dîme devenue ecclésiastique par la réunion , ne peut plus devenir temporelle par le retrait.

Qucbiues-uns font de la difîérence entre les églises, et cou-