LIV. III , TIT. V. — DES RETRAITS

« Toutefois, si o'étail meuble précieux qui fut dès longtemps: « de la maison , et venu de père en flls , audit cas l'héritier le « peut entièrement retenir et avoir , en t)aillant au. légataire « l'estimation d'icelui. »

Selon Pline, à la fin du chap. 35 du liv. ix, les joyaux, les bagues et les perles étaient en grande estime chez les Romains. « Et « hoc » dit-il « aelernœprope possessionisest^sequilur hœredem, o in mancipatum venit ut prœdium aliquod ; » c'est-à-dire , que les diamants et les perles se vendaient, per œs et lihram, comme les fonds italiques, et qu'ils étaient danombre des choses qui étaient appelées Res mancipi, quoique Ulpien n'en ait rien dit dans l'art. 1 du tit. xix de ses Règleg ou Institutes,

Cependant, parârrét du 5 mai 1611, confirmatif d'une sentence du prévôt de Paris , par laquelle il avait été jugé qu'un diamant estimé dix mille écus, baillé en gage pour deux mille, faute de paiement de cette dernière somme, serait vendu à l'encan par un sergent, le propriétaire fût débouté de sa. demande à ce que son diamant fût vendu et adjugé par décret comme un immeuble. Brodeau, dans son Recueil d* Arrêts, à la fin de la coutume de Paris, sur l'art. 144. V. V ordonnance de 1667 , tit. xxxiii , art 13.

Dans quelques-unes de nos coutumes , il y a entre consorts rétention des choses mobiliaires qui ont été vendues. La coutume d'Acqs, tit. x , art. 20 : « Le droit de rétention entre con- « sorts, a lieu aussi en choses meubles, en payant dedans « vingt-quatre heures. » V. ci-dessus, liv. n, tit. i, règle xi.

/»/»5. En échange d*immeubles , donation , soit simple ou rémunératoire , fieffé et bail à rente non-rachetabîe , et sans bourse délier, retrait n'a lieu.

* Ancienne, coutume d'Orléans, 283, 286, 290. Olim, t. I, p. 498. *

En échange. V. \e% Établissements , liv. i, chap. 151 j Desmares, décision 145; Paris, art. 145; Reims, art. 210; * Anjou, 353; Maine, 363; Poitou, 355, Touraine, 175 ; * mais ce droit a été changé par VÉdit de 1673, et la Déclaration de 1674.

Donation. * Olim , t. U, p. 173. v. * Anjou , art. 346 ; Maine, 358 ; Touraine, 190, etc. * Godille, quest., 36. *

FiEFFE. * C'est la mèfiie chose que bail à rente. * V. ce que

UOU INSTITUTES COUTDMIÈRES. •

j'ai observé sur ce mot dans le Glossaire du Droit français, el l'art. 209 de la coutume de Reims , avec les commentaires de Ruridan.

Rente non rachetable. V. l'art. 137 de la coutume de Paris ; le 452 de celle de Normandie, et le Glossaire du Droit français sur le mot Fieffp.

*Sans bourse délier. Pocquet de Livonn., Règles du Droit français^ liv. v, lit. v, r. 24 • Lhommeau, m, max. 161. '*

UU^. Mais en emphytéose et rentes foncières vendaes, y a retrait, et non en rente rachetable.

Mais en emphytëose, etc. * Ane. coût, de Bourg ,73; anc. coul. d'Orléans, 279, 296. * V. la coutume de Paris, art. 148, 149, avec la conférence, et l'art. U6 de la coutume de Chaumont, * Lhommeau, m, max. 171.*

Et non en rente rachetable. V. Dumoulin , sur l'art. 86 de la coutume de Montfort; sur l'art. 18 du tit. xxxi de celle du Nivernais; et sur l'art. 301 de l'ancienne coutume d'Orléans. Joignez l'art. 330 de celle du Poitou. '-4 rr^t^s de Lamoignon. Tit. du Retrait lignager, art. 13 et 14.*

Quant au bois de haute futaie vendu , v. Saint-Yon, des Eaux et Forêts, liv. ii, lit. ii, p. 405, arl. 7, 8, 9, etc., et Le Grand, sur Il coutume de Troyes, tit. i\ , art. 52, n"* 22, 23. Coquille, sur la coutume du Nivernais, au tit. des Fiefs, art. 21, et dans ses Quest., cliap. 30.

UUI. L'échange est réputé frauduleux , quand Tua des contractans se retrouve jouissant dans an et jour de la chose qu'il avoit baillée en contre-échange.

Y. la coutume d'Anjou, art. 401 ; celle du Maine, arl. 412 ; Melun, art. 142, à la lin; Auxerre, arl. 159; Normandie, 401 ; el Lorris, cliap. 2, arl. 34."* Pocquet de Livonnières, Règle du Droit français, liv. v, cliap. 5, règle xxx : « La plupart de nos coii- « tûmes et tous les docteurs s'accordent en ce point , que si « rérliangeest frauduleux il y a lieu au retrait; et il est réputé « frauduleux, si celui qui avait donné un héritage en conlre- « échange le rachète dans l'an et jour, ou s'il y a promesse de