LIVRE I. — DES PERSONNES
« sont issus, si ce n'est du consentement de ceux qui y ont m intérêt. »
Boerius , Z^eciV. 197, excepte de cette indignité les bâtards des princes et autres grands seigneurs , qui portent le nom , les armes avec une barre traversant le cri et la qualité noble de leurs pères naturels, et jouissent de tous privilèges de noblesse. Cette opinion est suivie par Laurière.
V. Loyseau, des Ordres, chap. 5, n-62; * l'Horameau , Max. 111, 28;*Bugnon, des lois abrogées, liv. ii,chap. 73; les auteurs qu'il cite; Bartholum, de insignibus et armis; et Cujac. ad Novell lam 18 ; Balmazedam , de collectis, p. n7, n*" 4, 5, 6, 7 ; Legem Longobard., iib. ii, tit. xiv, art. 2 et 3.
Au Trésor des Chartes, registre coté 80, il y a une pièce, n" 707, par laquelle les enfants naturels d'Aymery Rolland, chevalier, pour considération de services, sont légitimés et anoblis.
Au registre de Philippe de Valois, coté 75, n" 288, il y a de pareilles lettres du mois d'octobre 1346, en faveur de Pierre de Ligno, bailli de Troyes et de Meaux. Guy Pape , dans ses Décis,, liv. II, section 9, art. 9, p. 119, avec les notes de Chorier. Adde Summam Antonini , t. 111, til. nid6 manumissione , % 6, cap. 6; et Gryphiandrum , de Weichbildis saxonicis, cap. C; de la Roque, dans son Traité de la Noblesse, chap. 126, 127 et 230.
Mais par l'ordonnance du roi Henri le Grand , il leur faut lettres. Ainsi , comme on l'a dit ci-dessus , les bâtards des gentilshommes sont roturiers et non nobles. Et tel était le droit de l'Italie, selon Antonin, archevêque de Florence, dans sa Somme , t. 3 , de manumissione, cap. 6, § 6, de filiis,
« Qui nascuntur per fornicalionem , vel illicitam copulam , « undecumque nascuntur, ignobiles sunt, nec sunt servi eorum « qui sunt domini servorum, vel ancillarum exquibus natisunt.
« Et quod dictum est per sanctum'Thomam, quod in honori- « bus et nobilitate ( partus sequitur patrem ) Petrus sic distin-* « guit circa hoc, quodaut mulier talis est libéra, aut ancilla. El si « est libéra , tune natus ex eâ ignobili et nobili , est simpliciter « nobilis. Si autem mater est ancilla , tune aut per concubina-» « tum nascitur filius ex tali et nobili pâtre , et tune talis filius « est spurius , est ignobilis et servus , quia dignitas viri non a communicalur concubin». Unde spurius régis non est nobi-^ « lior filio rustici ; quia damnatus coitus non dat dignitatemi « Aut nascitur quis ex ancilla et nobili per copulam matrimo- « nialem, et tune est taie, quod per hoc fit libéra ^ ut cUm
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« dominus contrahit cum ancilla sua . vel domina cum seivo « suo : nec enim hoc secundum domina contrahere raatrimo- « nium prohibetur jure divino, etsi jure civili -. et tune ancilla « illa , vel servus eripitur in libertatem ; non enim ancilla est « socia , vel servus dominus. Unde volendo eam esse sociam , « vel eum socium , vult non esse ancillam , vel servum , et tune « est nobilis » nam coruscant uxores radiis virorum.
« Si autem per hoc non fiât libéra, ut puta , quia cum illa, « cum qua contrahit , est ancilla alterius, non sua, tune erunt « ignobiles filii, quia ignobilitas positiva uxoris est contraria « nobtlitati viri, nec participât eam, sed impedit, nec ad filios « deseendere permittit , etc. » V. les notes sur les règles xxiv et XXV de ce titre.
63. Bâtards ne succèdent point, ores qu*ils soient légitimés : si ce n*est du consentement de ceux qui y ont intérêt.
* Bâtards rConi point de ligne, dit la Somme rurale, * Bâtards ne succèdent point.
* Roman de Rou, Vers 8504.
Iformandic a grant tort teneil Baslard esteit, Di aveit dreit.
El vers 8770 et ss.*
« * Qui ex damnato coitu nascunlur, inter liberos non computantur, » dit l'adage anglais. Coke onLittleton, secl. 1. Perrière, Inst. coût,, liv. I , lit. m, n" 3.*
Ores qu'ils soient légitimés. Les lettres de légitimation que le roi accorde aux bâtards ne leur profitent que quant aux honneurs, non quant aux successions. C'est-à-dire, qu'en vertu de ces lettres , les bâtards sont seulement rendus capables de posséder des dignités , et non de succéder , à moins qu'il n'y en ait une clause expresse : ce qu'il faut entendre des enfants nés ex solula et soluia; et encore faut-il, pour succéder, qu'ils aient été légitimés du consentement de ceux de la succession desquels U s'agit, et de leurs héritiers, suivant cette règle. V. Cujacium ad legem G de usuris, lib. xixx Q. Papiniani; Boerium, Dëcis. 122, 123 ; Bouteiller, liv. ii, tit. i ; Joan. Gall. quest. 298 ; les articles présentés aux états , la réformalion de la coutume, à la fin des Commentaires de Brodeau, t. II, p. Gll;
