LIVRE I. — DES PERSONNES

Coquille, quest. 28; *LoiseI, Opuscules, p. 133; l'Hoinmeau, 111, 188; Brussel, p. 957; * le Brun, des Successions, liv. i, chap. 2, sect. 1, distinct. 2; Bacquet, du Droit de bâtardise, ch. 12, n?15; Brodeau sur Louel, lettre L, chap. 7 ; * pour TAllemagne, Eichhorn, § 449 ;^' Mesiriac dans ses notes sur VÉpUre de Phèdre à Hippolyte, t. Il de l'édition de Hollande, où il rapporte la loi de Solon à ce sujet , dont il a fait la traduction par les vers qui suivent :

Voici la loi que Solon même a faile.

Que les bâtards ne puissent succéder Quand on aura des enfans légitimes; A leur défaut les plus proches parens Soient appelles à prendre l'héritage.

V. Salvaing de Boissieu , dans son Traité des usages des fiefs et des droits seigneuriaux , chap. 66, p. 344; *Bretonnier sur Henrys, t. I, liv. vi, quest. 27, éd. de 1708.*

* Davol. — Ces deux articles laissent indécise la question de savoir si les bâtards légitimés ou non peuvent ^tre héritiers par testament, et Mornac , sur la 1. 27 D. de Stat, hom., dit que la jurisprudence n'est pas fixe : « Quid relinqui possit spuriis apud « nos, pro variis personarum moribus judicatur.^

6Zj. Aussi personne ne leur succède, sinon leurs enfans nés en loyal mariage.

Selon Bacquet et plusieurs de nos auteurs, il faut entendre cette règle , en cas que les bâtards n'aient point été légitimés par le roi , quant aux successions. « Quia liscus immutans sta- « lum nothorum , cessit jure suo , et per legitimationem, no- « thus censetur factus de familia, non ut succédât familiœ, sed « ul familia ei succédât. » De sorte que, non-seulement les frères bâtards , légitimés quant aux successions ,*se succèdent les uns aux autres quand ils n'ont point d'enfants légitimes ; mais encore les parents de leurs pères et mères , quoiqu'ils n'aient point consenti à leur légitimation \ ce qui doit toujours être entendu des enfants nés ex soluto et soluta. V. néanmoins Bacquet , du Droit de bâtardise , chap. 14, n* 18; et Le Brun , des Successions, liv. i, chap. 1 , secl. 4, n" 3j* Anjou, 344 j Maine, 356 ; Touraine, 320.*