LIVRE I. — DES PERSONNES

p. 490; Litlleton, sect. 136. o Et tels qui tiennent en frank- « almoigne sont obligés de droit devant Dieu de faire oraisons, « praiers , messes et autres divins services pour les aimes de « iour granteors ou feoffers , et pour les aimes de lour hoirs" « qui sont morts, et pour la prospérity et bon vie, et bon sait lute de lour hoirs qui sont en vie. Et pour ce ils ne ferront « à nul temps aucune fealty à lour seignior, parce que tel divin « service est meliour pour eux devant Dieu qu'aucun fesans de « fealty, et aussi pour ce que ces paroles ( frank-almoigne ) ex- « clude le seignor d'aver aucun lerrène ou ' temporal service , « mais d'aver tant seulement divine et spirituall service d'estre « faict par lu y. » V. la glose sur le chap. 32 de l'Ancienne coutume de Normandie; *Dasnage, sur les art. 139, 140, 141, de la coût, de Normandie ; Marnier, Étahî. et Coût., p. 40, 78 ; Glossaire du Droit Français, \" Aumône , et la note sur la règle v de ce lilre.^

C'est donc avec raison que l'auteur a mis dans celte règle que ces trois tenures ne sont qu'une même chose en effet; mais la tenure en mainmorte est différente , quand il y a homme vivant et mourant, suivant la règle Lxni.

Je remarquerai en passant que, dans quelques titres, les alleux et les propres sont nommés condamines ; ce qui paraît clairement par ces mots d'une charte de l'an I03i d'Hugues, premier archevêque de Besançon , rapportée dans les Preuves de l'abbaye de TournuSy p. 354, où il dit avoir donné « campum « unum indominicatum quem vulgari lingua condaminam vo- « cant; » et de là vient que dans quelques provinces, il y a plusieurs terres qui sont nommées condamines. V.Salvaing, p. 48C, 487, "* [mais ce nom est fort rare]. *

Est tout ln en effet. Mais, quoique ces héritages soient francs et libres, ils ne le sont pas cependant , comme on l'a dit, quant à la juridiction du roi et des seigneurs temporels. V. la glose sur le chap. 32 de l'Ancienne coutume de Normandie, la règle Lxvni de ce titre; l'ordonnance de Charles le Bel, du 18 jufh . 1328, dans les art. 9 et 10, qui est précise à ce sujet ; le t. II des Ordonnances, p. 14 et 15, et l'ordonnance de Philippe de Valois, du 25 septembre 1328, tbidem, t. Il, p. 22 ; la note sur les règles XXX et lvu de ce titre.