LIVRE II

Du commerce maritime

TITRE L

Des navires et autres bâtimens de mer.

Cuap. I. Des propriétaires de navires . 121

Titres ; Chapitres, etc. 4 1 5

Cfi ap. If. Des droits des créanciers sur les navires appartenant h leur débiteur .... .Pag. 121

Scct. I. Des droits des créanciers sur les navires qui sont dans la possession de leur débiteur ....... 122

Sect. II, Des droits des créanciers , quand le navire est sorti des mains de Ihir débiteur .. 127

Chap. III. Des différentes manières dont les navires peuvent être vendus, et des effets de ces diverses sortes

de ventes . 128

Sect. I. De la vente volontaire des navires ,

et dç ses effets . ibid.

Sect. II. De la vente forcée des navires , et

autres bâtimehs, .. 129

TITRE II

Du capitaine , maître , ou patron . 1 36

Ciiàp. I. Des droits et obligations du capitaine à Végard de Varmateur .. 137

Sect. I. Des droits et obligations du capitaine avant le départ . 189

Sec t. 11 . Des droits et obligations du capi¬

taine pendant le voyage et au

retour . ... v . J 4 l

Ciiap. II. Des obligations du capitaine envers les chargeurs . 5 4^

Chap. III. De Vaction exercitoire .. * 4 ^

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Table des Livres ;

TITRE III

Des matelots et gens de l’équipage .

i ïr cas.

Rupture du voyage .

‘2 e cas.

Retardent en t, raccourcissent en t ,

ou prolongation du voyage.

3 “ cas.

Prise , bris , ou naufrage....

4 e cas.

Captivité . . .

5 e cas.

Congé .

6 e cas.

Maladie ...

7 e cas.

Mort....'. .

TITRE IV

Des avaries ..

Ch ap. I.

Sect. I.

Sect, II.

§. II

Ch a p. II, Des avaries simples ou particulières .... .... r? 4

Des avaries grosses ou communes, j 6$ De la nature et des différentes espèces d’avaries communes ..... ibid.

De la contribution aux avaries

communes ... 168

Dans quels cas y a-i- il lieu à contribution ? . ibid.

Quelles sont les choses qui doivent contribuer? ..

Comment il est procédé h la contribution , et comment chacun des contribuables peut cire contraint à payer sa part.. .

Titres* Chapitres, etc. 4 1 / TITRE V.

Du contrat de charte-partie. ...... Pag, 1/7

Chap, I. De la substance du contrat de

charte-partie ... 178

rt * Ÿ T\ *

Sect. II. De l’usage du navire , et du transport à effectuer, .............. 180

Sect. III. Du fret ... 181

Ch ap. II. De la forme du contrat de charte-