partie

Chap. III. Des obligations qui naissent du

contrat de charte-partie . ibid ;

Sect. î. Des obligations du fréteur . i 83

Sect. II. Des obligations de l’affréteur ,... i 85

§. L Du cas où les marchandises sont parvenues sans retard à leur destination .. 186

§. IL Du cas où les marchandises sont parvenues à leur destination , mais avec retard. . 188

§. III. Du cas où les marchandises ne

sont pas arrivées à destination. 189

TITRE VL

Du prêt a la grosse . 198

Chap. I. Des choses qui sont de l’essence

du prêt à la grosse .... ... 1

Sect. L Des choses sur lesquelles peut être

fait le prêt à la grosse. .. uj 5

4*8 Table des Livres,

Sect. II.

S- in.

Sect. III.

Chap. II.

Chap, 111 .

Des risques ..Pag. 196

Quels sont les risques à la charge

du préleur?. .. ibîti.

Quel est le temps des risques? ... 197

Quel est lieu des risques? . 1 98

Du profit maritime . 199

De la forme du contrat h la grosse. 200 Des obligations de l'emprunteur . 701

TITRE VII

Du contrat d'assurance . 2 o .5

Chap. I. Des choses qui sont de l'essence

du contrat d’assurance . 207

Sect. I. De la chose assurée . 208

Sect. II. Des risques. . 2 ,4

§. I. Il faut qu il y ait un risque auquel

la chose soit exposée , et dont l’assureur se charge .. 2 1.5

§. II. Quels sont les risques dont les assureurs son t chargés ? . 217

§. HT. Quel est le temps des risques ?.... 220

Sect. III. De la prime .... 221

Chap. II. De la forme du contrat d'as su-

7 fITICCm .. 222

Chap. III. Des obligations qui naissent du

contrat d’assurance . 22$

Sect. I. Des obligations de l’assuré. . 2 25

Sect. IT. Des obligations de l’assureur. ... 227

Titres, Chapitres, etc.