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Quel est le lieu des Risques ?

Le lieu des risques peut être entendu de deux manières :

D’abord, quant au voyage. Si le navire fait un autre voyage que celui pour lequel h; prêt a etc faitj ou si, faisant le même voyage, il change de route, le tout sans nécessité , les risques ne sont plus à la charge du prêteur ( 3 ).

On peut entendre aussi par lieu des risques, le navire meme où doivent être chargées les marchandises affectées à l’emprunt. Si donc elles sont chargées sur un autre bâtiment que celui désigné au contrat, le prêteur ne supporte pas les risques (4), à moins qu’il ne soit légalement constaté que le changement de navire 3 ?.4* a eu lieu par force majeure.

Tit. VI. Du Prêt à la Grosse. 199 Section III.

Du Profit maritime .

Dans le prêt ordinaire , comme tous les risques sont à la charge de l’emprunteur , qui est tenu de restituer in généré la chose prêtée , quand même il l’auroit perdue par cas fortuit ou force majeure, le prêteur ne peut stipuler un intérêt supérieur au taux légal , qui est de cinq pour cent en matière civile, et de six dans les transactions commerciales.

Mais comme, dans le prêt à la grosse , le prêteur prend sur lui les risques des objets sur lesquels il a prêté , de sorte qu’arrivant la perte de ces objets , il ne peut exiger le remboursement, même de son capital; il est juste 325 . qu’il puisse stipuler, pour le cas d’heureuse arrivée, un profit supérieur à l’intérêt légal, et que l’on nomme profit maritime. Et comme les chances peuvent être plus ou moins fortes en faveur du prêteur, la loi laisse aux parties la plus grande latitude , relativement à la fixation de ce profit, qu elles peuvent déterminer au taux qu’elles jugent convenable.

L i v , IT. Du Connuerce mûriiun c.