LIV. H. T1T. VI. DU

les objets assurés, et qui, en conséquence, ne doit être tenu que d'après ses conventions, pourvu toutefois qu'elles ne détruisent pas l'essence de l'acte. Or, il suffit, pour qu'il puisse y avoir assurance, qu'il y ait eu un risque quelconque (1).

L'article dit que les avaries communes sont à la charge du prêteur, c'est-à-dire, que, si l'avarie est essuyée par l'objet affecté au prêt, le prêteur est tenu d'indemniser l'emprunteur de tout le dommage : mais alors il est subrogé à ses droits dans la contribution (2). Si l'avarie est essuyée par d'autres objets que ceux affectés au prêt, le prêteur est obligé de payer, à la décbarge de l'emprunteur, la somme pour laquelle ce dernier est tenu de contribuer au payement de l'avarie, si toutefois la somme prêtée est égale à tout l'intérêt que l'emprunteur a dans le char-

E nient. Si elle est moindre, la contrition est supportée proportionnément entre le prêteur et l'emprunteur, à raison de leurs intérêts respectifs ( argument tiré de l'art. 371 ) (3). Mais aussi observez que, dans ce cas, l'emprunteur est tenu de rendre la somme empruntée avec le profit maritime convenu, En effet, au moyen de ce que le préteur paye la part de l'emprunteur dans la contribution, l'avarie est, à l'égard de ce dernier, comme si elle n'existait pas.

A l'égard des avaries simples, on a changé le droit de l'Ordonnance qui, art. tQ,des Contrats à la grosse, n'assujettissait le prêteur aux avaries simples, que lorsqu'il y avait convention expresse.

Hais, comme l'observe Valin sur ledit article, la convention avait toujours lieu.

Le Code n'a donc fait que consacrer l'usage du commerce; d'ailleurs, l'Ordonnance assujettissait, de droit, l'assu-

(t) Pardessus, 895.

(9) Si le» objeU affectés au prêt ont (■t.- Jetés à la mer pour le salut commun, ce jet donnera lieu à une contribution. Il suit de là que, malgré le jet, il faut considérer les objet» comme arrivé» à destination et décider que l'emprunteur demeure personnellement obligé, sauf la contribution dn préleur aux avarie* communes, dans la proportion de la somme prêtée. L'emprunteur ne serait donc pas fondé à abandonner au prétear le prix qu'il reçoit par la contribution et à se prétendre libéré envers lui. Cependant, en cas d'insolvabilité de ceux qui doivent contribuer, le préteur devra en répondre ; car, dans la vérité ce dommage provient d'une perte totale, et I on ne peut dire que