PRÊT A LA GROSSE

reur â l'avarie simple, et Userait difficile de donner une raison solide de différence.

Quid si, dans le cas d'avarie simple, le prêt à la grosse est inférieur à la valeur de l'objet affecté? Je pense qu'il en est comme du cas de l'avarie commune, et que l'avarie simple est supportée par le prêteur et l'emprunteur, à proportion de leur intérêt.

La seconde raison pour laquelle nous disons que les cas fortuits sont à la charge du prêteur est que le préteur ne répond point des déchets, diminutions et pertes qui arrivent par le vice propre de la chose (Com., 526 ); comme si le navire a péri par sa caducité; et ce, quoique la perte ait été l'effet des coups de mer. Les coups de mer sont, dans ce cas, la cause occasionnelle, mais non la cause efficiente du sinistre. II en est de même, si le vin s'est aigri, si les huiles ont coulé, etc.

Le prêteur ne répond pas davantage des dommages causés par le fait de l'emprunteur (Com., 326), par exemple, si les marchandises ont été confisquées pour cause de contrebande. Quid, si le cas a été prévu par la police? Il faiit distinguer. Les parties peuvent convenir que le prêteur sera tenu de la confiscation prononcée par les' lois d'un autre pays; secùs, à l'égard de celle ordonnée par les lois françaises. Le principe, conventio contré leges non valet, ne s'applique qu'aux lois du pays des contractants mêmes.

Quid, des dommages causés par le fait du maître ou de l'équipage? Le préleur n'en est tenu qu'autant qu'il y a stipulation expresse. Voyez l'art. 353, qui doit s'appliquer au prêt à la grosse comme â l'assurance, attendu la grande similitude des deux contrats.

les choses perdues ont été remplacées (Frémery, ch. 31, p. 963 et 964).

(3) Pardessus, 996, enseigne que le préteur doit supporter la part entière de contribution afférente à l'objet affecté, à moins qu'il n'ait été affecté que pour une partie aiiquote, par exemple : pour moitié, en prêtant 1,500 fr. sur un objet qui vaut 3.000 fr. Cette décision ne parait point exacte. Si une valeur de 100,000 fr. est donnée eu gage pour un prétde 1,000 fr., une contribution de 1 p. «/.> absorberait la créance de l'emprunteur ! Il semble évident qu'il ne peut contribuer qu'à ra'won de 1,000 fr. quand il n'a couru le risque de perdre que 1 ,000 fr . (Fréméry, ch . 31 , p. 963, note 1 .

Le prêteur ne doit également pas être deladestinalion,\epoTld\idépaTt,ouh\en responsable de la dépréciation des mar- celui pour lequel lenavireestexpédié?Enié chandises, toutes les fois que cette dépré- rigon (des Contrats à ta grosse, chap. 8, ciation résulte d'un événement, autre que sect. 1 ri \ § 1 ), remarque qu'il serait plus ceux dont le prêteur est tenu ; si par conforme a la nature du prêt à la grosse, exemple, la conclusion de la paix surve- appelé originairement contrat à retour nue depuis le commencement des ris- devoyage, de décider que l'on doit entenques, a amené une diminution considé- dre, juqu' au Jour du retour du navire rable dans le prix de l'objet. Au surplus, au port du départ. Cependant, il parait pour voir plus en détail l'énumération résulter de l'art. 356, que l'assurance ne des divers cas maritimes, voyez ci-après vaut pour l'aller et retour qu'autant que au tilre des Assurances , chapitre 1 er , la stipulation est expresse à cet égard : et sect. 2, § 2. il n'y a pas de motif d'adopter une décision Nous avons dit que le prêteur répond différente, à l'égard du prêt à la grosse, des cas fortuits maritimes, parce que les A l'égard des marchandises, les risrisques de terre ne sont point, et ne peu- ques, à défaut de stipulation, sont à la vent être en aucune manière à la charge charge du préteur du jour qu'elles ont du prêteur. Si donc les marchandises une été chargées dans le navire, ou dans les fois déchargées à terre, sont pillées, in- gabarres pour être portées au navire, cendiées, ces risques ne sont point à la jusqu'au jour où elles sont délivrées à charge du prêteur. terre ( Corn., 528), c'est-à-dire, à quai.

Une fois que les marchandises sont à quai,

jj II. le risque est fini.

Mais le Code ne parle pas du cas où

Quel est le temps des Risques ? il n'est pas reçu de nouvelles du navire,

comme il le fait pour l'assurance dans

Quand le temps des risques est déter- l'art. 375. Cela était inutile, et il n'y a

miné par le contrat, il faut s'en tenir à la point parité à cet égard, entre le prêt à la

convention. Mais il faut toujours que ce grosse et l'assurance. Dans le prêt, c'est

Ht des risques maritimes. Autrement, l'emprunteur

n'y a pas de prêt à la grosse. peut rien lu

S'il n'y a rien de stipulé à cet égard, de l'heureux

s risques sont à la charge du prêteur, surance, l'ass

soit des risques maritimes. Autrement, l'emprunteur qui tient, et le prêteur ne

il n'y a pas de prêt à la grosse. peut rien lui demander qu'en justifiant

retour du navire. Dans l'as-

les risques sont à la charge du prêteur, surance, l'assuré ne tient rien; et il ne

d'après la distinction suivante: peut demander qu'en justifiant de la perte.

A l'égard du navire, des agrès, appa- II a donc fallu fixer le délai, après lequel

raux, armement, et victuailles, du jour le défaut de nouvelles devait faire pré-

qlie le naviro a fait voile jusqu'au jour où sumer la perte (1).

il est ancré ou amarré au port ou lieu de Dans tous les cas, du moment que le

sa destination (Coin., 528); d'où il suit risque est commencé, le profit maritime

que si le navire n'a pas fait voile, même est acquis au prêteur,

par le fait de l'emprunteur, le risque n'a Quid, si le voyage est rompu avant le

pas lieuct il n'estdùque l'intérètde terre, risque commencé?ll est évident qu'il n'ya

Maisdoit-onentendreici par port ou lieu plus de prêt à la grosse, puisqu'il manque

(1) C'c*t un principe essentiel au contrat a la le» choses affectée* n'étaient pa* périe». Alort,

, et qui le distingue de l'assurance dont nous quand même on n'en aurait aucunes nouvelle» pos-

avons parlcdant le titre précédent, que les risques térieures, s'il était prouré que ces choses n'ont pu

■ont toujour» censés exister tant que le navire n'est périr qu'après le temps, ou au delà du terme de*

pas arrivé à sa destination. Le préteur n'est qu'un risques, par exemple, que le navire a été rencontré

créancier conditionnel et dan* le »eul ca* d'heu- depui*, la condition serait accomplie. Mais si le

arrivée des objets affectés; c'est à lui de préleur ne peut faire celle preuve, le navire est

prouver que cette condition est accomplie.. présumé être péri dans le terop» et dans le lieu des

La manière dont le préteur peut exercer son risque*,

droit, varie selon la conventiou. Si le prêt était Si le prêt a été fait pour un voyage déterminé,

pour tant de mois, ou payable à telle époque dé- par exemple, sur un navire allant du Havre k Os-

terminée, ou quand le navire sera k telle hauteur tende, l'arrivée de ce navire dans le port d'O»daus son voyage, le préteur n'a rien à prouver, tende, prouvée par le préteur, fonde son droit sinon qu'au lerme convenu pour la fin de* ri«quc«, d'exiger le payement (Hordetsu*, 913).