L1V. II. TIT. VI. DU PRÊT A LA GROSSE

b* La somme prêtée : Ce n'est pas que Ton ne puisse à la rigueur donner à la grosse, toute autre chose que de l'argent.

Mais il faut toujours que la chose soit fougible, c'est-à-dire, susceptible d'être consommée par l'usage : ou, si elle ne l'est pas, qu'elle soit donnée sous la condition qu'elle sera vendue par le preneur, qui, en cas d'heureux retour, est tehu d'en rendre le prix, avec le profit maritime convenu. Il est évident que , dans ce cas , c'est réellement le prix delà chose, et non la chose elle-même, qui est donné à la grosse (1).

c. La somme convenue pour le profit

Pourrait-on convenir qu'en cas d'heureuse arrivée, le prêteur aura, pour profit maritime, une part dans les bénéfices?

Oui. Mais ce serait alors une société, plutôt qu'un prêt à la grosse (2).

d. Les objets sur lesquels le prêt est affecté ;

L'Ordonnance n'exigeait pas cette énonciation. Mais c'était le vœu de Valiu, sur l'art. 2, des Contrats à la grosse. Savary, Parère 37 , était d'avis qu'un billet ainsi conçu : Je payerai tel Jour, à un tel, telle somme, valeur reçue à la grosse aventure, n'était valable, qu'autant qu'il serait prouvé d'ailleurs qu'il avait été réellement prêté une somme, pour être employée au radoub de tel navire, ou à l'acquisition de tel chargement.

Mais remarquez qu'il suffit que renonciation soit générale, c'est-à-dire, qu'elle

désigne si le prêt est fait sur le corps ou sur les facultés de tel navire.

e. Le nom du navire et celui du capitaine (3);

f. Pour quel voyage (4), pour quelle partie du voyage, ou pour quel temps le prêt est fait ;

Cela prouve que l'on peut stipuler que le temps des risques ne courra pas pour le prêteur, pendant tout le temps du voyage. Ainsi, ou peut stipuler que le risque sur un navire partant pour St.- Domingue, n'aura lieu que jusqu'à telle hauteur, ou pendant tel temps. Et , si le navire arrive à la hauteur stipulée, ou si le temps fixé pour le risque est écoulé, sans qu'il soit arrivé aucun accident, l'emprunteur est tenu de restituer le capital avec le profit maritime, quelque chose qui arrive ensuite.

Mais, quid, si l'on n'a pas de nouvelles du navire ? S'il est prouvé qu'il a péri après le temps des risques, ou après avoir passé la hauteur déterminée; par exemple , s'il a été rencontré depuis par d'autres bâtiments, alors, comme nous venons de le dire , l'emprunteur est tenu du capital et du profit maritime. S'il n'existe aucune preuve, le navire est censé péri dans le temps et dans le lieu des risques, et l'emprunteur est déchargé (Com., 376).

L'article 376 ne parle à la vérité que du cas de l'assurance; mais il y a une bien plus forte raison d'en appliquer la disposition au prêt à la grosse. Car, la restitution est stipulée seulement pour le cas où

Suit-il de là que le contrat à la grosse ne pourrait contenir obligation de payer au porteur? La nécessité d'indiquer le préteur ne s'oppose point i ce qu'une telle clause ait son effet : car, de deux choies l'une : ou le contrat énonce que telle personne a prêté, et que l'emprunteur payera à elle, ou au porteur ; ou la première tic ces énonciations ne se trouve point. Au premier cas, le préteur est expressément désigné ; au second, c'est le porteur qui est présumé avoir prêté lui-même ou par un mandataire (Pardessus, 906).

(1) Pardessus, 891; voyez plus haut, p. 215, note 8.

(S) Pardessus, 896.

(3) Dans l'assurance on peut garantir des objets d'un risque, sans désigner, ni le navire sur lequel ces objets sont chargés, ni le nom du capitaine, ni faire d'autres énonciations capables d'aider à le reconnaître^. La différence qui existe entre l'assurance et le prêt à la grosse, permet moins de latitude dans ce dernier contrat. Dans le premier, l'assuré, propriétaire des marchandise», a plus de

moyens pour justifier que les risques ont réelle* ment porté sur tel* ou tel» objet» ; dès lors il est moins nécessaire d'exiger des désignation» dans la police, puisqu'il est dan» une position où il lui est facile de les suppléer.

Le prêteur à la grosse, au contraire, n'est pas propriétaire de» objet»; il n'a pas, sur eux, cette surveillance que l'assuré peut exercer ; et comme, néanmoins, il est tenu de justifier de l'heureuse arrivée pour pouvoir rxiçcr l'exécution du contrat, il faut que les énonciations de l'acte de prêt suppléent à ce manque de moyens. Il e»t donc nécessaire que les choses affectées au prêt soient désignées, ou par leur individualité propre, ou par renonciation des noms du navire qui les porte, et du capitaine qui les conduit (Pardessus, 905).

(4) Le Codcdit s tile prêta lieu pour un voyage. Cette énoncialion est inexacte, en ce qu'elle tendrait à faire croire qu'on peut emprunter à la grosse, pour un autre motif que pour un voyage maritime.