LIV. III. TIT. I. DE LA

grande différence. En effet, le titre sous seing privé peut être dénié par celui à qui on l'oppose, ou par ses héritiers; et alors, c'est à celui qui veut en faire usage, à en prouver la véracité ; tout titre notarié, au contraire, est authentique, c'est-àdire, qu'il fait foi par lui-même, et qu'il ne peut être attaqué que par l'inscription de faux ; et alors, c'est à celui qui le prétend faux, à en prouver la fausseté. De plus, l'exécution forcée de l'acte notarié peut avoir lieu de suite, quand il est en forme exécutoire. Celle de l'acte sous seing privé ne peut avoir lieu dans aucun cas, à moins qu'elle n'ait été ordonnée par jugement.

J'ai donné à l'hypothèque accordée à la masse des créanciers du failli, la qualification de générale, pour faire voir qu'il ne s'agit pas ici des hypothèques que les différents créanciers pourraient avoir, en vertu de leurs titres particuliers. Nous venons de voir que les créanciers hypothécaires ne sont pas parties dans le concordat. D'ailleurs, ils conservent leurs hypothèques par les moyens ordinaires :

ils n'ont pas besoin pour cela du jugement d'homologation. Il s'agit ici de l'hy- " pothèque acquise à tous les créanciers, soit chirographaires, soit hypothécaires

(1) Cette inscription est requise individuellement au profit de chaque créancier dénommé au procesverbal d'admission des créances ; ceux qui ne sont point comparus ont k s'imputer l'impossibilité dans laquelle sont les syndics de la requérir eu leur nom de la même manière. Peut-être serait-ce une moure convenable et de prudence , d'inscrire collectivement les créanciers inconnus pour les droits que leur assure le concordai (Pardessus, 1 -2 Iti j.

(3) Si le concordat contient une réduction des créances, le débiteur est pleinement libéré de tout ce qui excède les sommes auxquelles ces créances ont été réduites ; il ne peut être ultérieurement inquiété à ce sujet, dans sa personne ou dans les biens qu'il viendrait à acquérir par la suite : les offres qu'il ferait de payer, malgré celte remise, ne produiraient d'obligation de sa part, qu'autant qu'elles auraient les conditions requises pour la validité d'un engagement (Pardessus, 1247 ; Vincens, T. I, p. 450). Par suite du même principe, le terme accorde est un terme de droit, et non de grâce , car le concordat est une convention obligatoire, même à l'égard de ceux qui ne l'auraient pas consenti.

Mais ce concordat n'opère aucun effet en faveur des coobligés solidaires du failli ou de ses cautions, car c'est précisément dans la crainte de n'être pas payé intégralement par un débiteur, qu'on exige des coobligés ou des cautions. Cependant les personnes ainsi contraintes de payer au créancier le

ne venant pas en ordre utile, par Pinscriplion que les agents ont dû prendre, conformément à l'art. 1500 Coin.

Cette dernière hypothèque est donc conservée par l'homologation du concordat. En conséquence, les syndics sont tenus de faire inscrire aux hypothèques le jugement d'homologation, à moins qu'il n'en ait été autrement convenu par le concordat (Corn., î$24) (1).

Aussitôt que le jugement d'homologation a été signifié aux syndics, ils sont tenus de rendre au failli leur compte définitif, qui est débattu et arrêté en présence du commissaire. En cas de contestation, le Tribunal de commerce prononce.

Lorsque tout est terminé, les syndics remettent au failli l'universalité de ses biens, ainsi que ses livres, papiers et effets ( Corn., l>2o ). Us peuvent être condamnes à effectuer cette remise, solidairement, et même par corps, s'il y a lieu, conformément à l'art. 120 du Code de proc. Sic jugé en Cassation, le 18 janvier 1811. Le failli donne décharge; et les fonctions des syndics cessent, ainsi que celles du commissaire, qui dresse procès- verbal du tout (Com., 823) (2).

complément de la dette, ne peuvent s'en faire rembourser par le débiteur. Elles supportent celte perte, comme y eût été forcé le créancier, s'il n'avait pas eu de droits contre elles (Catt., 22 mars 1814).

Le droit du créancier de poursuivre les codébiteurs ou cautions, pour ce qui ne lui est pas payé par le failli, n'est point modifié par la circonstance qu'il aurait adhéré volontairement au concordat, au lieu d'attendre qu'on le fasse homologuer; il est présumé avoir fait ce que la prudence lui commandait, et avoir agi de bonne foi. L'homologation, qui a été prononcée en définitive, justifie la sagesse

Îu'il a eue de ne pas faire un refus inutile (Paressus, 1347).

De ce que dans une société en nom collectif, tous les associés sont tenus indéfiniment sur tous leurs biens des délies sociales, résulte-t-il que les créanciers dont le* droits ont été réduits par le concordat de la société, puissent exiger le reste de leur créance coulre les masses individuelles des associés en faillite ? Nous ne saurions le croire. La remise faite par le concordat, dès qu'elle l'a été collectivement aux associés, profile a chacun; et le créancier uc peut plus réclamer ce qu'il a une fois remis, car il n'a pas plusieurs créances, mais bien une créance unique garantie par une responsabilité plus étendue [Catt., 33 avril 1818 ; 5 juin 1818). Toutefois, il n'eu faudrait pas conclure quç la remise faite par concordat à un seul des associés en

Remarquez que, s'il vient à être prouvé § V. que le failli a retenu quelques-unes des

choses qui devaient être comprises dans la De la Cession de Biens (1). cession, les créanciers peuvent en deman-

der l'annulation, même quand elle serait La cession de biens est en général volontaire. C'est une conséquence de l'abandon qu'un débiteur fait de tous ses l'art. 1184 Civ. (2). biens à ses créanciers. Elle est volontaire La cession judiciaire, dite bénéfice de ou judiciaire ( Corn., 866). cession, est celle qui est obtenue en

La cession volontaire est celle que les justice, sans le consentement, cl même créanciers acceptent volontairement (Civ., contre le gré des créanciers ( Civ. 1270 ). 1267). Ses effets sont réglés par les Elle peut être définie, un bénéfice accordé conventions passées entre eux et le débi- par la loi au débiteur de bonne foi, en teur(Com., 567 ). vertu duquel il pfcut, en faisant à ses

faillite , dut profiter à la société ; les motifs de différence sont évidents. Dans le premier cas, la remise est faite à la personne compris* dans l'être collectif qui forme la société, et, par conséquent, s'applique à tous les intérêts que peut avoir cell« personne. Dans le second cas, au contraire, le créancier remet à la personne, en tant qu'individu ; et la société n'est point comprise sou» cette qualification (Pardessus, 1947).

Frémery, n'est pas d'accord avec Pardessus

Î piant à l'effet du concordat fait avec une société eu •Utile. Voici comment cet auteur s'exprime sur les droits des créanciers de la société sur la masse particulière de chaque associé ; si le* associés, dit-il, ne peuvent point acquitter les engagements pris par la société, et que la société, et chacun des associés tombent en faillite, les créanciers de ces engagements devront, ce semble, se partager d'abord la masse de l'actif social, et ensuite ce qui leur restera encore dù sera une créance qui devra jusqu'à parfait payement, un des associes, co-

la masMj passive de chacun solidaires.

Coaséquemmcnt, on doit admettre, dans la faillite de tout associé, les créanciers de la société dont il est membre, quand celte société est également en faillite, et leurs créances doivent y être comprises pour la totalité de ce qui leur reste dù par la société, si I actif social est déjà partagé ; mais, s'il ne l'est point encore, ces créances doivent figurer intégralement dans le passif, puisque chaque associé en est tenu solidairement, et alors le créancier ne participera aux répartitions dans la masse particulière de chaque associé qu'à la charge d'imputer plus tard sur sa créance les dividendes qui lui reviendront dans la répartition de l'actif social, et de laisser toucher, dans cette répartition, par la masse particulière de chaque associé, ce que cette masse aurait payé de trop sur la créance ainsi réduite.

En effet, ces règles ont été consacrées par la jurisprudence.

Il paraît donc qu'on a quelquefois mis un peu trop de précipitation à considérer comme une renonciation à ce droit la remise forcée, consentie, par les créanciers de la société, daus le concordat fait avec les coassociés « la remise faite aux coassociés collectivement, «lit Pardessus, profite à chacun d'eux, et le créancier, après

reçu un dividende dans la faillite de la aociélé, ne peut recevoir un second dividende dans les masses individuelles des associés en faillite. » La Cour de cassation a jugé seulement que le créancier devait faire des réserves pour conserver le droit de se présenter dans les faillites des associés.

Mais ces décisions sont-elles bien justes?

La société ne peut agir et être représentée que par les associés; ainsi l'acte convenu avec les associés en cette qualité est un acte fait avec la société et non avec l'associé pris individuellement. Conséquemment, dire à la société représentée par lea associes : u Je vous fais remise de 40 p. 100, ■ ce n'est pas dire à chaque associé : « Quand la société m'aura payé 60 p. 100, vous serci libéré, m Ainsi, non-seulement l'action subsiste, mais des réserves ne sont aucunement nécessaires (Frémery, p. 373. 375).

Le failli qui a obtenu le concordat est obligé envers tout porteur de titres sur lui, dans la proportion du dividende fixé par le concordat, sans pouvoir contester autremeut que suivant les règles du droit commun, sur l'erreur et les autres causes de nullité ou de rescision, indépendantes de son état de failli, les créances admises, ou qu'il a portées sur son bilan, qui devient un aveu écrit de sa part. Ainsi, il ue pourrait opposer qu'elles n ont pas été vérifiés, parce que la vérification n'est pas établie en sa faveur, mais daus l'intérêt des autres créanciers. Vainement dirait-il que le procès-verbal de vérification et d'affirmation ayant été la base sur laquelle il a établi ses propositions, et les engagements qu'il a pris ayant été le résultat de la comparaison des dettes vérifiées, avec la totalité de l'actif, ceux qui se présentent après coup sont présumés n'être pas créanciers sérieux ! Ces raisons ne seraient d'aucun poids, lin failli ne peut ignorer ce qu'il doit ; et puisque le défaut d'

indiqués ci-dessus, n'est pas une fin de non recevoir absolue, au profil de la masse, contre le créancier en retard, à plus forte raison en est-il ainsi contre le failli rentré dans l'administration de se* biens.— On sent qu'il n'en serait pas de même à l'égard de celui qui aurait cautionné l'exécution du concordat, s'il paraissait qu'il n'a entendu le cautionner que pour le montant des créances vérifiées (Pardessus, 1250).

(1) Ordonnance du Commerce, Til. X.

L1V. 11!. TIT. I. DE LA FAILLITE Eîf GÉNÉRAL.

créanciers, même malgré eux, l'abandon cîer pouvait consulter les registres du

de tous ses biens, obtenir la liberté de conservateur. Mais s'il s'agit de l'hypo-

sa personne ( Civ., 1268 ). Cette faculté thèque légale d'un mineur ou d'une

existe, nonobstant toute stipulation cou- femme mariée, comme elle n'a pas besoin

traire. Autrement, la clause de renoncia- d'être inscrite pour valoir, même contre

tîon à ce bénéfice deviendrait de style les tiers, le mari ou le tuteur, qui n'en a

dans tous les contrats, et la dispo- pas fait la déclaration expresse, est réputé

sinon de la loi serait illusoire. D'ail- stellionataire, si elle n'est pas inscrite

leurs, c'est en quelque sorte stipuler sur (Civ., 2136).

sa liberté, que de renoncer au droit de b. Les banqueroutiers frauduleux;

la demander: et toute stipulation sem- c. Les personnes condamnées pour vol

blablc est nulle ( argum. tiré des articles ou escroquerie ;

1780 cl 2063 Civ ). d. Les comptables ;

Mais ce bénéfice n'est donné, aiqffî e. Les tuteurs, administrateurs, ou déqu'il a été dit qu'au débiteur de 6onw<r* positaires infidèles.

foi. Tous ceux auxquels on peut repro- f. Le bénéfice de cession est également

cher de la fraude en sont exclus. refusé aux étrangers, même hors le cas

La présomption de bonne foi, établie de fraude, à cause de la facilité qu'ils ont par l'art. 2268 Civ., a-t-clle lieu ici? de se dérober aux poursuites (Com., 573). Non; c'est au débiteur à prouver la cause Le failli qui peut et veut obtenir le bédé son insolvabilité ( Bordeaux, 30 août néfice de cession, est tenu de former sa 1821) (1). demande à cet effet, au Tribunal de son

ihtiii, s'il y a présomption de banque- domicile, qui se fait remettre les titres

route simple ? Je pense que cela ne doit nécessaire (Corn., 369).

point empêcher le bénéfice de cession. II Mais est-ce au Tribunal civil, ou au

lirait résulter des dispositions de la loi, Tribunal de commerce que la demande

qu'elle n'a entendu exclure que ceux qui doit être portée? Quelques personnes pen-

sont en fraude. sent que la demande doit être portée au

Par suite du principe qui vient d'être Tribunal de commerce, lorsque toutes les

posé, sont exclus du bénéfice de cession : créances sont commerciales. Elles se fou-

a. Les stcllionataires ( Coin. . 575 ). Il y dent sur l'art. 633 du Code de commerce,

a slellional, lorsqu'on vend ou qu'on au 4°, portant, que les Tribunaux de com-

bypolhèque un. immeuble dont on sait merce connaissent des cessions de biens

n'être pas* propriétaire ; lorsqu'on pré- faites par les faillis,

sente, comme libres, des biens hypothé- Je pense, au contraire, que, dans tous

qués; ou enfin, lorsqu'on déclare des les cas, la demande doit être portée au

hypothèques moindres que celles dont Tribunal civil (2). Je me fonde,

les biens sont chargés ( Civ., 2059 ). 1° Sur ce que l'admission de la demande

Il résulte de cette définition que la à fin de cession, exige une connaissance

vente d'un meuble dont on sait n'être pas de cause, qui me parait excéder les bornes

propriétaire ue peut donner lieu à Tac- des attributions du Tribunal de coin-

cusalion de stellionat. Mais il pourrait, merce.

suivant les circonstances, y avoir lieu à 2° Sur ce que l'art. 572 du Code de

celle d'escroquerie. commerce porte que , si le débiteur est

(htidy en cas d'hypothèque, si l'em- détenu, le jugement qui l'admet au béné-

prunteur, sans déclarer ses biens libres, fice de cession, ordonnera son extraction,

s'est contenté de ne point déclarer les hy- Or, les Tribunaux de commerce n'ont

polhèques? H faut distinguer : si l'hypo- pas ce droit (Pr., 442). >

thèque est judiciaire ou conventionnelle , 3° Sur l'article même 635, citéâ l'appui

il n'y a pas stellionat. Ces sortes d'hypo- de l'opinion contraire. Car il y est dit

thèques u'ayant d'effet contre les tiers, formellement que les Tribunaux de com-

qu'autaut qu'elles sont inscrites, le çréari* merce connaissent des cessions de biens ,

(1) Pardcstu», 1528.

(3) Pardessus, 1530.— Vincco», T. 1, p. 559- 56i, tout eu reconnaissant que l'usage s'est pro-

noncé en faveur du Tribunal civil, incline cenen-

320 1XST1TUTES DE DROIT COMMERCIAL.

pour la partie qui en est attribuée à ces Tribunaux, par l'art. 901 Proc. Or, celte parlic n'est que la réitération faite par le débiteur en personne, de la cession précédemment admise. Donc le Code de commerce, en disant que les Tribunaux de commerce ne connaissent des cessions de biens que pour cette partie, leur en' interdit la connaissance pour le surplus.

La demande faite au Tribunal est communiquée au ministère public (Pr., 900), et insérée dans les journaux, comme il a été dit ci-dessus pour le jugement qui déclare l'ouverture de la faillite (Com., 869).

I^a demande ne suspend d'ailleurs l'effet d'aucune poursuite, sauf au Tribunal à ordonner, parties appelées, qu'il y sera sursis provisoirement (Com., 870).

Si le failli est admis au bénéfice de cession, il est tenu de faire, ou de réitérer sa cession en personne, ses créanciers présents ou dûment appelés, à l'audience du Tribunal de commerce de son domicile; ou, s'il n'y a pas de Tribunal de commerce, à la Maison commune du même domicile, un jour de séance. Dans ce dernier cas, sa déclaration est constatée par le procès-verbal de l'huissier, qui est signé par le maire (Com.. 871).

Si le failli est détenu , le jugement qui l'admet au bénéfice de cession, ordonne son extraction, avec les précautions en tel ras requises et accoutumées, à l'effet de faire sa déclaration comme ci-dessus (Com., 872).

Dans tous les cas, ses nom, prénoms, profession, et demeure, sont insérés dans des tableaux à ce destinés, placés dans l'auditoire du Tribunal de commerce de son domicile, ou du Tribunal civil qui en fait les fonctions, dans le lieu des séances de la Maison commune, et à la Bourse (Com., 873).

Les effets de la cession judiciaire sont :

l°D'opérer la décharge de la contrainte par corps (Com., 868), et même de procurer l'élargissement du débiteur, s'il était déjà délenu. (Pr., 800).

2° Quoiqu'elle ne dépouille pas le débiteur de la propriété de ses biens, elle donne cependant aux créanciers le droit

(1) Lti clut ne peuvent refuser cette qualité, mi» raolifs légitime» dont le Tribunal > rail appréciateur, parce qu'il s'agit de défendre les intérêts communs. Cette élection n'a pas besoin d'être confirmée par le Tribunal (l'ardcasus, 1253).

d'en percevoir les revenus (Civ., 1269), par imputation sur leurs créances , et de les faire vendre, suivant les formes qui seront ci-après établies pour les ventes faites par union de créanciers (Com., 874).

Je dis que la cession ne dépouille pas le débiteur de la propriété des biens cédés.

En effet, en faisant la cession, le débiteur n'a pas l'intention d'abdiquer la propriété de ses biens, mais seulement de se décharger de la contrainte par corps. Il est censé donner pouvoir à ses créanciers de vendre ses biens, pour se payer sur le prix. Ce n'est donc que par la vente qu'il est exproprié. Jusque-là, il peut révoquer la cession, en payant tout ce qu'il doit :

et si, par événement, ce qui est à la vérité fort rare, tous les créanciers payés, il restait quelque chose du prix, il n'y a pas de doute qu'il ne pût le réclamer.

Quid, si la cession est volontaire ? Jugé en cassation, le 27 juin 1809, qu'elle ne transfère pas davantage la propriété.

La cession de biens ne libère au surplus le débiteur que jusqu'à concurrence de la valeur des biens abandonnés. S'ils ont été insuffisants pour le libérer entièrement, et qu'il lui en survienne d'autres, il est obligé de les abandonner, et ainsi de suite, jusqu'à parfait payement (Ci v. , 1 270).