‹ Institutes de droit commercial ou, Examen des principales questions qui peuvent s'elever sur les matières commercialesChapitre 242 sur 249 · LIVR E IL · texte numérisé non relu

LIVR E IL

Pi: commerce mabitimi.

TITRE 1

Des \a rires et autres bâtiments de mer. ibid.

Chkv. I. Des propriétaires de navires, ibid.

Chap. 11. Desdroits des créanciers sur les navires appartenant à leur débiteur. Pag7 159

Skct. 1. Des droit» de» créancier» sur les navire» qui sont dan» la possession de leur débi- LciiL ibid.

Sect. H. Des droits des créanciers, quand le navire est sorti îles maina de leur débiteur. 1-41

Chap. III. Des différentes manières dont les navires peuvent être vendu», et des effet» ~3ë ces diverses sortes de ventes. 145

Sect. I. Pela vente vo lonta ire des navires, et de ses effet». ibid .

Sect. 11. De la vente forcée des navires, et autres bâtiments. 147

TiXBSJL

pu Capitaine y Maître, ou Patron. 131 Chap. I. Des droits et obligations du

maleur.

loi

Stcl. |f

Des droits ét obligations du

capitaine avant le départ.

Sect. U.

Des droits et obligation»

du capitaine pendant le

voyage, et au retour.

Chap. 0.

Des obligations du capi-

taine envers les chargeurs.

Chap. 111.

De l'action exercitoire.

T1TRF. Ht

Des Matelots et gens de l'équipage.

1* ca». Rupture du voyage.

2° cas.

Retardement, raccourcisse-

ment, ou prolongation du voyage . 174

3» cas. Prise, bris, ou naufrage. ÏT5

ibtd.

4 B cas. Captivité.

5 e cas.

Congé.

Q f cas . Naludic-

E cas,

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