HL

Quelles «uni les choses qui

Il faut qu'il y ait un risque auquel la chose soit expo-

doivent contribuer:

Comment il est procédé a

sée, et dont l'assureur se Chargé. ibid .

la contribution, et com-

ment chacun des contribua

bles peut être contraint à

Quels sont les risques dont

les assureurs» sont charges? 25-1

Chap. II.

payer sa part. 190

Des avaries simples ou par-

QUel est le temps" des risques.' 2ISO

Secl. III. De la primo.

-fût

r.l.j C»i .m». 11. De la tonne du contrat tfxr-

ticulières.

suranec.

TITRE V

Ou Contrat de Charte partie.

Chap. III. Des obligations qui naissent

du contrat d'assurance. 200 Sect. I. Des obligations de l'assuré, ibid.

Sect. II. Des obligations de l'assureur. 208

Chap, I. Pc la substance du contrat

Part. I.

ibid.

Du délaissement.

Dans quels — cas le délaisse-

ment peut-il avoir lieu ? ibid.

Quand peut être fait le délaissement? 271

Prise. ïblîT.

Naufrage etéchouementavec

bris. 373 Innavlgabilitë. 27"r

Sect. 1 .

Sect. 11.

Sect. I II.

de charte partie.

Du navire.

IblUT

De l'usage du navire, et du

transport à effectuer. 900 Du fret. ibid.

De la forme du contrat de T"câsT charte partie. ibid. * e ca8 -

Des obligations gui naissent

du contrat de charte ~S r CS8T'

Chap. 11.

Chap. ni.

?>ect. I.

Sect. H.