DE LA LETTRE DE CHARGE

Pour donner une idée nette et précise de la lettre de change, il est essentiel de faire préalablement connaître ce que c'est que le contrat de change, dont la lettre de change est le principal moyen d'exécution.

Le contrai de change est ainsi nommé , parce qu'on échange l'argent ou les marchandises qu'on donne dans une place, contre une somme d'argent équivalente, à recevoir dans une autre pince. Il peutètre défini : un contrai consensuel, synallagmatique, et à titre onéreux, par lequel une personne, moyennant une roleur quelconque qui lui est promise ou payée, s'oblige de remettre a une autre, un pouvoir a l'effet de recevoir une valeur équivalente (2) , d'une tierce

(1) y. l'Ordonnance du commerce, Tit. V.

(S) Toutes chose* ne sont pas indistinctement susceptibles d'circ la matière du contrat de change; cet avantage n'est accordé qu'aux monnaics. l e but d'utilité et d'intérêt commercial qui a (ait m veiller ce contrat ne serait pas rempli » il

personne, dans un autre lieu, et dans un temps convenu.

' Nous disons : A. Un contrat consensuel, c'est-à-dire, qui est parfait par le seul consentement, même avant qu'aucune des parties ait rien livré à l'autre. Ainsi , dès qu'il a été convenu entre nous que vous me fourniriez une lettre de change de tant, sur tel lieu , moyennant telle somme , le contrat , quoique non encore exécuté, est parfait; et il y a obligation de votre part de me fournir la lettre , et de la mienne, d'en compter la valeur.

En disant que le contrat de change est parfait par le seul consentement, nous suivons l'avis de La Serra, chap. V, et de Pothier, n° 5t. 11 est fondé sur ce qu'autrement il n'y aurait pas de sûreté dans le commerce de banque, atteudu qu'une personne, après être convenue d'un change avec un banquier qui aurait pris ses mesures en conséquence , viendrait ensuite se désister de la convention, parce qu'elle aurait trouve à traiter à meilleur prix, ou bien parce que léchante serait venu à baisser dans l'intervalle.

Mais je pense qu'il faut excepter avec La

pouvait avoir pour objet des marchandise* ou antre* matière* susceptibles, soit de détérioration , soit de pertes provenant de leur vice propre, soit de variations dans leur qualité intrinsèque (Pardessii*, 32», .