DU COMMERCE MARITIME

Dans tous les pays susceptibles, par leur position, de commercer par mer, ce genre de négoce a toujours attiré l'attention spéciale des législateurs. Notre ancienne Ordonnance de la Marine contenait sur ce point des dispositions trèsétendues. Elles ont été, en grande partie, conservées par le Code, sauf quelques changements, additions, ou modifications. De ces dispositions, telles qu'elles existent maintenant, les unes sont relatives aux navires et autres bâtiments de

mer, ainsi qu'aux droits que l'on peut avoir sur ces objets : nous en traiterons dans le premier Titre.

Les autres concernent les droits et obligations des gens de mer : ce sera l'objet des Titres II et III.

D'autres, enfin, sont relatives aux engagements purement pécuniaires dont le commerce maritime peut être l'objet ou l'occasion : il en sera question dans les Titres IV, V, VI et VII.

TITRE I