DES EXCUSES DES TUTEURS OU DES CURATEURS

Les tuteurs et curateurs sont excusés pour différents motifs, et le plus souvent à raison du nombre de leurs enfants, fils defamille ou émancipés. En effet, lorsqu'on a des enfants vivants, au nombre de trois dans Rome, de quatre dans l'Italie, ou de cinq dans les provinces, on peut s'excuser de la tutelle ou de la curatelle, conmie des autres charges; car la tutelle et la curatelle ont été déclarées charges publiques. Les enfants adoptifs ne comptent pas, mais les enfants donnés en adoption comptent à leur père naturel. Les enfants du fils comptent, en prenant la place de leur|)LTe; ceux de la fille ne comptent pas. On ne compte, ])our excuser des fonctions de tuteur ou de curateur, que les enfants vivants , et non les enfants morts : cependant un

TITUIiUS XXV.

DE EXCUSATIONIBUS TUTORUM VEL CURATORUM.

Excusantur autem tutores vel curatores variis ex causis, plerumque autem propter liberos, sive in potestate sint, sive eniancipati. Si enim très liberos superstites Romœquis habeat, vel in Italia quatuor, vel in provinciis quinque, a tutela vel cura potestexcusari, exemplo ceierorum munerum : nam et tutelam vel curam placuit jjublicum niunus esse. Sed adoptivi liberi non prosunt; inadoptionemautem dati , naturali patri prosunt.

Item nepotes ex filio prosunt, ut in locuni patris succédant; ex fdia , non prosunt. Filii autem superstites tantum ad tutelœ vel curaî muneris excusationem prosunt; defuncti non prosunt , sed si in bello amissi sunt , <piGesitum est