‹ Institutes de JustinienChapitre 129 sur 357 · XX · texte numérisé non relu

XX

301. La chose jugée est, en général , tenue pour vraie [1333] ; cependant une sentence rendue sur de faux motifs peut être rescindée (^).

Nous avons vu précédemment une exception [9/i]. Ici se présente une exception directement contraire ; car , sans qu'il soit

Cj L'ip. fr. 1, de. divers, temp. pyœscript. — (*) Text. hic : Mode.sU fr. 13, ^2, //. f, L. (3) Text hic; Ulp. fr. 1, § 1, quavd. appell. — (*) Marcian. /V. 21, S 2 ; Ulp. fr. 19, //. t.; frnqm. vatir., S 147. — (''; CaHistr. fr. 33, de re. judic.

Page 1