SECONDE PARTIE

302. Les motifs d'excuse sont très nombreux, et la plupart d'entre eux dispensent de la tutelle et de la curatelle, parce qu'ils dispensent des charges publiques en général {eœemplo ceterorum munerum). Les principaux sont rapportés dans ce titre, et leur énumération admet différentes classifications : car i" ils sont presque tous communs aux tuteurs et curateurs, tandis que quelques uns seulement sont particuliers à la curatelle [311 et 313] ; 2° certaines excuses dispensent pour toujours , d'autres pour un certain temps ; 3° les unes permettent simplement de ne pas prendre la gestion, les autres permettent de déposer une administration commencée ; 4" il en est que le juge doit nécessairement admettre, comme les excuses fondées sur le nombre des enfants, sur l'âge, etc. ; il en est d'autres, au contraire, qu'il peut admettre ou rejeter en les appréciant d'après les circonstances , comme les excuses fondées sur une maladie , sur la pauvreté, sur l'inimitié , etc. Enfin on distingue les excuses volontaires ou excuses proprement dites des excuses nécessaires, qui sont de véritables incapacités [317].

Je rangerai les excuses , dont parle ici Justinien , en trois classes, d'après les causes qui les ont fait admettre.