Galliniuum autem et" anserum non est fera natura

idque ex eo possumus intelligere, quod aliae sunt gallinaî quas feras vocamus, item alii ansercs quos feros appellamus. Ideoque si anseres tui aut gallinaî tuœ aliquo casu

LIVKK 11 , UTRE 1.

turhati lurbatœve evolaverint, licet conspectum tiuim effngerint, (juociunqne tamen loco sinr, lui tiiaeve esse iiiteliiguntur; et cpii iucrandi animo ca aiiimalia retinetjiirtiim commiltere intellifïitur.

17. Item ea (juœ ex hostibiis capimiis, jure gentium statim nostra fiant, adeo quidem ut et liberi homines in servitutem nostram deducantur. Qui tamen, si evaserint nostram potestatem et ad suos reversi fiierint, pristinum statum recipiunt.

18. ïtem lapilli et gemmœ et cetera quœ in littore in\ eniuniur, jure naturali statim inventons fiunt.

19. Item ea quœ ex animalibus dominio tuo subjectis natasunt, eodem jure tibi adquiruntur.

. ,20.,Praeterea quod per alluvionem agro tuo flumen adjecit, jure gentium libi adquirilur. Est autem alluvio incrementum lateiis ; per alluvionem autem id videtur adjici,quodita paulatim adjicitur, utintelligere nonpossis quantum quotjuo moinento tempo ri s adjiciatur.

21. Quod si vis fluminis partem aliquam ex tuo praedio detraxerit, et vicini praedio attulerit, palam est eam *luam permauere. Plane , si longiore lempore fundo vicini lui baeserit, ar})oresque

vôtres en quelque lieu qu'elles se trouvent, et quiconque les retient dans Fintentioa d en profiter, commet un vol.

17. Les cboses que nous prenons sur l'ennemi, nous sont aussitôt acquises d'après le droit des gens, et les hommes libres euxmêmes deviennent nos esclaves; toutefois, lorsqu'ils nous échappent et rejoignent les leurs, ils rentrent dans leur premier état.

18. [.es pierreries, les diamants et autres objets trouvés sur le rivage de la mer, sont immédiatement acquis, d'après le droit naturel, à celui qui les trouve.

19. Ce (jui naît des animaux dont vous avez la propriété, vous est acquis d'après le même droit.

20. Ce qu'un fleuve ajoute à votre champ par alluvion, vous est acquis d'après le droit des gens. L'alluvion est un accroissement insensible. Est censé formé par alluvion l'accroissement qui arrive peu à peu , sans qu'on puisse en apprécier les progrès d'un moment à l'autre.

21. Si la violence du fleuve enlève une portion de votre champ et la réunit au champ voisin, évidemment, cette portion continue de vous ajipartenir. Toutefois, si elle reste longtenq)s jointe à I héritage voisin, et que las arbres

L\STiTUrÈS DE JUSTllNIEA.

enlevés avec elle prennent racine dans cet héritage , ils sont dès ce moment accjuis au fonds voisin.

22. Une île formée dans la mer, cequi arrive rarement, est acquise au premier occupant, car elle n'appartient à personne. Une île formée dans nn fleuve, ce qui arrive souvent, appartient en commun, lorsqu'elle occupe le milieu du fleuve, aux propriétaires riverains des deux bords, pour la largeur que chaque fonds présente sur la rive. Lorsque l'île se trouve plus proche d'un côté que de l'autre, elle appaitient exclusivement aux ])ropriétairesi"iverains(leceméme côté. Si le fleuve, se divisant sur un point pour se réunir plus bas, donne à un terrain la forme d'une île, ce terrain continue d'appartenir au même propriétaire.

23. Lorsqu'un fleuve, abandonnant son lit naturel, vient à coufer d'un autre côté, l'ancien lit a[)partient aux propriétaires riverains, pour la largeur que chaque héritage présente sur la rive.

Quant au nouveau lit, il suit la condition du fleuve, c'est-à-dire ([u il devient public. Si, plus tard, le fleuve retourne à son premier lit, alors encore le second lit devient la propriété des riverains.

quas secum Iraxeiit, in eu m fundum radiées egerint , ex eo tempore videntur vicini fundo adquisitae esse.

22. Insula quœ in mari nata est, quod raro accidit, occupantis fit; nullius enim esse creditur. In flumine nata , cpiod fréquenter accidit, si quidem mediam partem fluminis tenet, communis est eorum qui ab u traque parte fluminis prope ripani prœdia possident, pro modo laiitudinis cujusque fnndi, quae latitudo prope ripam sit; quod si alteri parti proximior sit , eorum est tantum qui ab ea parte prope ripam prœdia possident. Quod si aliqua parte divisum sit flumen, deinde infra unitum , agrum alicujus in formam insulae redegerit, ejusdem permanet is ager cujus et fuerat.

23. Quod si naturali alveo in universum derelicto , alia parte flueie cœperit, prior quidem alveus eorum est qui prope ripam ejus praedia possident, pro modo scilicet latitudinis cujusque agri , quae latitudo prop« ripam sit. Novus autem alveus ejus juris esse incipit, cujus et ipsum flumen, id est publicus. Quod si post aliquod tempus ad priorem alveum reversum fuerit flumen, rursus novus alveus eorum esse incipit qui prope ripam ejus praedia possident.

L1\KE il, HTRt I.

24. A lia sane causa est, si cujus totus ager inuncktus fuerit : neque enim iniindatio fundi speciem commutât , et ob id , si recesserit aqua, palam est eum fundum ejus manere cujus et fuit.

25. Cum ex aliéna materia species aliqua facta sit ab aliquo, quœri solet quis eorum natnrali ratioue dominus sit, utrum is qui fecerit, an ille potius qui materiae dominus fuerit. l]t ecce, si quis ex alienis uvis aut olivis aut spicis vinum aut oleum aut frumentum fecerit, aut ex alieno auro vel argento vel aeie vas aliquod fecerit, vel ex alieno vino et nielle mulsum raiscuerit, vel ex medicamentis alienis emplastrum aut collyrium composuerit, vel ex aliéna lana vestimentum fecerit, vel ex alienis tabulis navein vel armaiium vel sulv sellium fabricaverit. Et post multas Sabinianorum et Procuieianorum ambiguitates placuit média sententiaexistimautium, si ea species ad materiam reduci possit, eum videri dominum esse, qui materiae dominus fuerit; si non possit reduci , eum potius intelligi dominum, qui fecerit.

Ut ecce, vas conflatum potest ad rudem massa m aeris vel argenti vel auri reduci; vinum autem vel oleum aut frumentum ad uvas et olivas et spicas reverti non potest ,

24. Il en est tout autrement, lorsqu'un terrain est inondé en totalité; car Tinondaiion n'en change pas la nature. Et, en effet, lorsque Teau se retire, le fonds reste au même propriétaire.

25. Lorsqu'on a formé un objet avec la matière d'autrui, c'est une question de savoir quel est, d'après la raison naturelle, le propriétaire de cet objet. Est-ce fauteur du travail? n'est-ce pas plutôt le maître de la matière? Par exemple, avec le raisin, les olives ou les épis d'autrui ,^on a fait du vin, de l'huile ou du froment; avec l'or, l'argent, l'airain d'autrui, on a formé un vase ; avec le vin et le miel d'autrui, on a composé du mulsitm; avec les médicaments d'autrui , on a préparé un emplâtre, un collyre; avec la laine d'autrui, on a tissé un vêtement; avec les planches d'autrui, on a fabriqué un navire, une armoire, des bancs. Après de longues discussions entre les Sabiniens et les Proculéiens, on a fini par admettre une opinion mixte fondée surla distinction suivante :

si le nouvel objet peut revenir à l'état primitif de la matière, il appartient au maître de celle-ci; lorsque ce retour est impossible^ l'objet appartient de préférence à l'auteur du travail. Ainsi, un vase fondu peut redevenir un lingot d'airain, d'argent ou d'or; mais le vin, l'huile ou le froment ne peuvent reprendre l'état de raisin , d'olives ou d'épis; le mulsum ne

l.NSilTLTJiS DE JOSThMËiN,

peut pas non plus se décomposer en vin et en miel. Celui qni forme un objet en partie avec sa propre matière, en partie avec celle d'autrui, par exemple, du ?)iulsumii\ec son vin et avec le miel d'autrui, un emplâtre ou un collyre avec ses médicaments et ceux, d'autrui, ou un vêtement avec sa laine et celle d'autrui, en est indubitablement propriétaire, puisque, outre son industrie . il a encore fourni une partie de la matière.

26. ^'éanmoins, lorscpron brode un vêtement avec la pourpre d'autrui, la pourpre, quoicpie plus précieuse, devient l'accessoire du vêtement, et son ancien maître a , contre ceux qui l'ont soustraite , l'action de vol et la condiction, soit que l'habit ait été t'ait par le voleur ou par tout autre : en effet, les choses dénaturées, bien qu'on ne puisse pas les revendi([uer, peuvent cependant donner lieu à condiction contre le voleuret contre plusieurs autres possesseurs.

27. Si des matières appartenant à différents maîtres ont été confondues par leur volonté, tout ce que produit la confusion est commun entre eux : par exemple , lorsque deux personnes mêlent leurs vins, ou jettent dans un même creuset des lingots d'or ou d'argent : et malgré !a diversité des matières dont le mélange forme une substance particulière, par exemple du îniihiuif^ mélauge

ne ne mulsum rpiidem ad vinum et mel resolvi potest.

Quodsi partimexsuamateria, partim ex aliéna speciem aliquam fecerit quis, veluti ex suo vino et alieno melle mulsum miscuerit, aut ex suis et alienis medicamentis emplastrum aut collyrium, aut ex sua lana et aliéna vestimentum fecerit, dubitandum non est hoc casu eum esse dominum qui fecerit, cum non so* lum operam suam dédit, sed et partem ejusdem materiae praestavit.

26. Si tamen alienam purpuram vestimento suo quis intexuit, licet pretiosior est purpura, accessionis vice cedit vestimento, et qui dominus fuit purpuras, ad versus eum qni subripuit , babet furti actionem et condictionem, sive ipse sit qui vestimentum fecit, sive alius : nam extinctae res, licet vindicari non ])ossint , condici tamen a furibus et quibusdam aliis possessoribus possunt.

27. Si duorum matériau ex vol un ta te dominorum confu- a sae sint^ totum id corpus quod "' ex confusione fit, utriusque commune est , veluti si qui vina sua confuderint , aut massas argenti vel auri conflaverint. Sed et si diverse materia? sint, etob id propria spccies facta sit, forte ex vino

et melle mulsum, aut et auro et argento eleclrum , idenr

juris est , nam et eo casii commiineni esse sprciem non dubilatur. Qiiod i?i fortuitu et non voluntate douiinoriim confusae fuerint , vel diversae niateriae vel quae ejusdeni generis sunt , idem juris esse placuit^

28. Quod si fruinentum Titii frumento tiio mixtuni fuerit, siquidemex voluntate vestra, commune erit, quia sin^ula corpora, id est,singula grana quae cujusque propria fuerunt , ex consensu vestro coramunicata sunt. Quod si casu ad mixtum fuerit, vel Titius id miscuerit sine tua voluntate, non videtur commune esse, quia sinrjula corpora in sua substantia durant :

nec magis istis casibus commune fit frumentum, quam grex iutelligitur esse communis, si pecora Titii luis pecoribus mixta fuerint. Sed si ab alterutro vestrum lotum id frumentum retineaturjn rem quidem actio pro modo frumenti cujusque competit; arbitrio autem judicis continetur, ut ipse œstimet (piale cujusque frumentum iiierit.

29. Gum in suo solo aliquis ex aliéna materia œdificaverlt, ipse iutelligitur dominus a^dificii, ijuia omne ({uod inar»dificatur, solo cedit. Nec tamen ideo is qui materia? dominns fuerat, dcsinil dominus ejus