‹ Institutes de JustinienChapitre 184 sur 357 · XLVII · texte numérisé non relu

XLVII

398. Celui qui délaisse la possession de sa chose avec intention d'en abdiquer la propriété, cesse , en effet, d'être propriétaire. Proculus exigeait de plus que la possession eût été prise par un autre ; mais cette opinion n'a point prévalu. *

Ainsi, la chose abandonnée (^pro derelicto hahitam) n'appartient à personne jusqu'au moment où quelqu'un s'en saisit (^) , et alors c'est par simple occupation que ce dernier me semble acquérir la propriété. Cependant, il faut en convenir, les jurisconsultes romains assimilent ce cas au précédent ; l'abandon est , suivant eux , une tradition faite à une personne indéterminée, comme si le délaissant s'occupait de ce que deviendra la chose, et de l'acquisition que tout autre en pourra faire (^).

§ XLVIII

399. Quoi qu il en soit , l'abandon suppose toujours la volonté d'abdiquer la propriété , et cette volonté motive suffisamment l'acquisition du premier occupant. Les objets égarés ou perdus ne sont pas dans le même cas ; aussi continuentils d'appartenir au même propriétaire. Les conséquences que Justinien déduit de ce principe n'ont besoin d'aucune explication (^).

(1) Pdf. fr. 7^1, rie covtrcth. cmpt. — (^) Julian. fr. 37, S 0. cl^ «^If- »*'''■• (fom. — (^) Texl. Inc; Gains, fr. 9, f, 7, eod. — ('*) Trxl. hic; Paul. fr. 2, S 1. î»o derel.— (3) Texl. hic ; Pomp. fr. r>, pro derel. V. Gains, fr. 5, quœ in frand. — {'^) V. Gains, fr, y, 5 8, de adq. rer. dont.; Vlp. fr. 43, S 4, de fnrt,, Julian. fr. 7, pro derel.; .farot. fr. 21,, S!' ^ ef 2. de adq. vfl amiit. poss.

Page 1