XXXIX

400. l.a même règle s'applique aux objets qui se trouvent dans la terre ou dans un bâliment; car en quittant une maison, on y oublie souvent des choses dont on ne cesse point d'être propriétaire. Il en faut dire autant, à plus forte raison, de celles qu'on enterre pour les mieux conserver. Nul ne s'en emparerait sciemment sans commettre un vol (*).

Cependant, lorsqu'il n'existe plus aucun souvenir du fait, lorsque les traces d'une propriété tout à fait ignorée se sont effacées, alors les objets qui étaient ainsi cachés sont considérés comme un trésor qui n'a plus de propriétaire (^).

401. Le trésor n'est pas précisément res nullius, 11 n'en est pas des objets qui sont ainsi découverts comme des animaux sauvages qu'un chasseur prend sur le fonds d' autrui [344] : le trésor découvert m alieno solo appartient à F inventeur, mais pour moitié seulement. L'autre moitié est réservée au maître du terrain (a).

L'inventeur jouit pleinement du droit d'occupation sur les trésors qu'il trouve, soit dans son propre fonds , soit même dans un terrain sacré ou religieux (b) , sauf toutefois cette différence qu'il agit librement sur sa propriété. Aussi les trésors trouvés parle propriétaire lui appartiennent -ils toujours en totalilé, soit qu'il les ait trouvés par hasard ou en les cherchant ; mais il ne faut pas, sous prétexte de découvrir des richesses cachées, violer les tombeaux ni les temples, et, par conséquent, l'inventeur ne profite des trésors découverts dans un terrain sacré ou religieux , que lorsqu'il les a trouvés non data ad hoc opéra , sed fortuilo casii{^).

402. La même distinction s'applique aux choses que l'on découvre in alieno solo. L'inventeur en a la moitié lorsqu'il les trouve en s'occupantde tout autre chose que de chercher un trésor, par exemple, en cultivant la terre. Autrement, le bénéfice de la découverte appartient en totalité au propriétaire du terrain (^).

(*) Srœvol. fr. 67, de re'i vind. — {') Paul. ff.Z\, $ l,de adq. rer. dùm.^ (») Tejct. hic. — ('») Léo, C. 1, de tliea. V. Tryi)h., fr. G'3, )i ■i, de adq. l'er. dom.

[a] Text. hic. Y. Trijph.,f)'. 63, § 4, de adq. rer. dom. Théodose et Valentinien ne lui accordaient que le quart (C. 2, C Th., de Ihes.).

(6) En décidant ainsi , Justinien semble préférer la constitution d'Adrien à celle de Marc-Aurèle et Lucius Verus , qui altribue au fisc la moitié du trésor trouve dans un terrain rpligieu\ 'CoUhlr. /V , ç 10, dr jur. ^so/.

lîNSriTLIES DE JUSTIIVIEIN.

TTïTRK II.