‹ Institutes de JustinienChapitre 268 sur 357 · i:\sTn LiTiis de JLSTIîME · texte numérisé non relu

i:\sTn LiTiis de JLSTIîME

Si le testateur, prévoyant tout à la fois raccomplisseinent et le non-accomplissement d'une condition casuelle, institue son fils pour un cas, en le déshéritant pour l'autre, il semble régler toutes les hypothèses. Cependant le sort du fils n'est réellement pas ûxé. Institué sous une condition, et déshérité sou^ la condition contraire, il lie sera véritablement institué qu exbéT? rédé qu'à l'accomplissement de l'une ou de l'autre : institué si le navire arrive, et lorsqu'il arrivera ; exhérédési le navire ne revient pas, et à l'époque où l'on sera certain qu'il ne peut plus* arriver. Si le fils meurt dans cette alternative, il aura -vécu sans avoir été ni institué ni déshérité ; dans ce cas, le testament sera nul, et le défunt intestat (a).' om j.^yl*)ll iumic/dH^yj-dn mu joai;)/

602. Il est donc impossiblev'à l'égard du filsV'dë^^àWrtif absolument la validité d'une institution ou d'une exhérédatfon faite sous une condition non potestative, et dans ce sens on dît! qu'il éoitêt^re-Histitué- ou éxhérédéjptwîemeilfcét simplement (^Ji!

603. Ici le texte énonce une règle qui s'applique d'une in^-^^ nière générale, toutes les fois qu'il n'existe aucune raison dé' croire que le testateur avait une intention contraire (^) ; car autrement, on attribuerait à la copulative et un sens disjonctif,"! et aux disjonctives vel, aut, un sens cbnjonctif, plutôt que dS* sacrifier au sens ordinaire des mots la volonté indubitable du

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testateur P;. ^ • ., i r

(^) Julian. fr. ;> : Ulp.fr. i, de liber. Wposîumi—^{*)Pàiit.fr. '5, 'decondlt.'hiUî'J --(^)Juliau. /"r. l|j,.J.A,,(^f,Vfft,if^t^^îi4ç^«^,PA fr. 85, H. t.: Justin. C 4, de P^itiHti

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[a) Tryphon.fr. n, de UU}\ ei^^Ù.^dké^à^à'ûki^smtmiirl^^^^^ l'exhôrédation conditionnelle n'empêche la rupture du testament quodans le cas où la condition s'accomplit avant la naissance {Terent. Clem. fr. 22; Paul. fr. $5^, de liber, etposl.). Un legs fait sous cette condition, soit que tel événement arrive ou n'arrive pas, ne serait pareillement qu'une disposition conditionnelle, incertaine, ét^i conséqucmment caduque, si le légataire décédait pendant l'alternative (Pomp'JH fr. 13, quando dies légat.). Cependant il est certain que l'événeraput se réalise;i;ij|j^; d'une manière ou de l'autre: mais il n'est pas certain qu'il se réalise avant la mort du légataire. L'époque où la condition s'accomplit est donc ici fort importante, et îV faut le dire avec Cujas (sur le fr, 18, de regul.jur.), l'événement ne rétroagit pasm

CONPlIfUNEM LEGATI KQN BETROTRAUI AD TF-MPL'S M0RTI9. -jj/'/

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