LIVRE I, TITRE III , ^ IV

ciens; leur servitude suppose une servitude antérieure, qui se transmet jusqu'à eux, parce que l'enfant suit la condition de sa mère. Il se trouve eh naissant libre ou esclave comme elle , et, d'a|«*ès un principe que nous aurons occasion de développer [350], esclave du même maître.

67. Un homme libre devient esclave d'après le droit des gens ou d'après le droit civil : d'après le droit des gens, ainsi qu'on Ta déjà dit , lorsqu'il est fait prisonnier (e^ captivitate) dans une guerre de nation à nation. Autrement il n'y aurait pas guerre, mais piraterie ou brigandage (^), et les captifs, privés de l'exercice de leur liberté, ne perdraient pas la liberté même ; ils seraient in servitute sans être esclaves [75].

68. Dans plusieurs cas prévus par le droit civil, la servitude est une peine infligée à certaines personnes que le législateur juge indignes de conserver la liberté, par exemple, à celles qui se laissent -vendre pour partager le prix de la vente.

La liberté n'a point de prix et n'est même pas dans le commerce (2). Gonséquemment, nul ne pouvait se rendre volontairement esclave en se vendant soi-même (^) ; mais quelquefois un homme libre se laissait rendre comme esclave pour tromper l'acheteur, et partager le prix touché par le vendeur, sauf à revendiquer ensuite sa liberté. Pour punir cette fraude, on déoida que la liberté ne pourrait pas être réclamée par ceux qui, connaissant leur condition d'hommes libres (^), se seraient laissévendre h un acheteur de bonne foi(^), et auraient véritablement touché une partie du prix, pourvu qu'au moment où ils l'ont touché ils eussent plus de vingt ans (a),

69. Toute personne condamnée à mourir, sait en combattant les bêtes féroces, soit de toute autre manière, devient esclave par l'effet immédiat de la sentence et avant son exécution (^). La condamnation aux raines produit |e même effet (''),.

(') t/j^.'fr. 118, de verh. sign. — (') S T, qui et ex quib. caus.; § 2, de inut. stip.; Paul. fr. 106, dercg.jur.—{^) Callistr. fr. 37, de liber, caus.; Diocl. et Max, C. 10, eod. — (i) Constant. C. 2, C. Th.. eod. — (^) Vlp. f,-. 7 , S 2, eod. — (^i-S 3. quib. mod. jus pot,; Ulf. fr. ô, ^ 6, de tTy. rupt.; Gaïus/fr. 29 , de pœn. — (^) § 3, quib. mod. jus pou; Mac, fr.^}^,^^^^ ^^f^'

de lih. catis.^. Les décisions précédentes sont fondées sur plusieurs sénatus-consultes {Pomp. fr. 3, quib. ad ?i-

ret notamment sur le sénatus-consulte Claudien (V. Paul. 2, sent. 21 ), dont ;>arleron8 plu» loi» (§ 1, de^suceess. subi.)-. . =

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lorsqu'elle est perpétuelle (a). Ces condamnés en devenant esclaves n'ont d'autre maître que le supplice auquel ils sont destinés, et de là vient qu'on les appelle servi pœnœ, esclaves de la peine (^).

^Q. Lorsqu'un affranchi se montre ingrat envers le patron qui lui a volontairement accordé la liberté, celui-ci peut obtenir une condamnation qui fait rentrer l'affranchi dans l'esclavage et sous la puissance de son ancien maître (^).

Cette décision ne concerne que le maître qui affranchit spontanément son esclave ; celui qui affranchit en exécution d'un fidéicommis [798J ne peut pas accuser Taffranchi d'ingratitude (^).

71. Le pouvoir du maître , également absolu sur tous ses esclaves, ne laisse entre eux aucune distinction légale, quoique de fait la différence des emplois rende le sort des uns bien meilleur que celui des autres (^). Au contraire, la loi reconnaît de grandes différences entre les hommes libres, selon qu'ils sont ingénus ou affranchis , c'est-à-dire selon qu'ils sont nés libres ou qu'ils le sont devenus par un fait postérieur.

(*) V. Marcian. fr. 17, ch'imn.; Callistr. fr. 12, dejur. fisc, dem,; Constant. C. 2, de libert. et eor. li'o. — {^)Jnt. C. I, eod.

- (2) $i,de capit.

{'')$ n, de injur.

(a) Ulp. fr. 8; Callistr. fr. 28, § 6 , de pœn. Justinien {nov. 22, cap. 8) veut que, dans ce cas même, le condamné reste libre, en subissant sa peine.

TIXKF. IV.

DES INGENUS.

Est ingénu celui qui nait

libre, ige de

soit qu il provienne du mai deux ingénus, de deux affrancnis, ou d'un ingénu et d'un affranchi.

Lorsque la mère est libre et le père esclave, Tenfant naît pareillement ingénu, comme celui qui naîtrait d'une mère libre et d'un père inconnu, parce c[ue la paternité est incertaine. Il suffit que la

'riTUiiUS IV.

DE ISGENUIS.

Ingenuus est is qui statini ut natus est, liber est, sive ex duobus ingenuis matrimonio editus est, sive ex libertinis duobus, sive ex al terolibertino et altero ingenuo. Sed et si quisex matre nascitur libéra, pâtre serve, ingenuus niliilominus nascitur : quemadmodum qui ex maire libéra et