LIVRE I, TITRE IV

incerto pâtre natus est, qnoniam viil^o conceptus est.

Sniïicit autem liber a m fuisse iiiatrem eo tenipore quo nasciiur, licet ancilla conceperit.

Et e contrario si libéra conceperit, deinde ancilla fada pariât, placiiit eum qui nascitur liberum nasci; quia non débet calamitas matris ei nocerc, qui in ventre est. Ex his illud quaesitum est, si ancilla prœgnans manumissa sit , deinde ancilla postea facta ])epererit, liberum an servum pariât? Et Marcellus probat Jiberum nasci: suffîcit enini ei qui in ventre est, liberani niairem vel niedio tempore habuisse: quod verum est.

1. Cuui autem iugenuus aliquis natus sit, non officit illi in servitute fuisse, et postea nianumissum esse. Sœpissime enim constitutum est, natalibus non officere manumissionem.

mère soit libre au moment de la naissance, bien qu'elle fût esclave an temps de la conception. Et en sens inverse, lorsqu'une femme, libre au itioment de la conception, devient esclave et accoucbe, on a décidé que Tenfant naît libre , parce que le malheur de la mère ne doit pas nuire à celui qu'elle porte dans son sein. De là cette question: Lorsqu'une esclave enceinte a été affranchie, qu'ensuite elle redevien t esclave et accouche, l'enfant nait-il libre ou esclave?

Martien pense qu'il naît hbre; car il suffit à l'enfant conçu que sa mère ait été libre, ne fût-ce que dans le temps intermédiaire:

ce qui est vrai.

1. Celui qui est né ingénu ne perd pas cette qualité pour avoir été en servitude et ensuite affranchi; car on a très souvent décidé que la nianumission n'altère en rien les droits de la naissance.

EXPLICATION

PR

72, Un ingénu est libre par naissance. Il s'agit donc de savoir dans quel cas un enfant naîtra libre, sans examiner si les père et mère sont eux-mêmes ingénus ou alfranchis ('). n : D'après les derniers mots du texte, il suffît que la mère ait été libre, soit à Finstant de la conception ou de la naissance, soit à un moment quelconque de la grossesse; mais cette règle exige, pour être bien comprise, F exposition préalable de plusieurs principes. .

^^) Texl. h'ic: Corel. C. 14, de oper. lib.

50 INSTTTLTES DE JUSTIMEN.

L'enfant issu d'un mariage civil [matrimonio edUus) est toujours ingénu , car il suit la condition que san père avait à l'époque de la conception (^). Or un mariage civil ne peut exister qu'entre deux personnes libres, et peu importe qu'elles perdent ensuite leur liberté : l'enfant dont l'état a été déterminé au moment même de la conception naîtra toujours libre et citoyen romain (^), sauf quelques exceptions spécialement établies {%

73. La règle qui attribue à l'enfant la condition du père est la conséquence d'un mariage contracté conformément aux règles du droit civil. En dehors de ce mariage, et quel que soit le genre d'union qui a existé entre les parents, c'est le droit des gens qui fixe l'état des enfants, et alors ils suivent toujours la condition de leur mère (''). Il importe donc peu que l'enfant n'ait point de père connu, ou que la paternité soit certaine [155], et dans ce dernier cas, que le père soit libre ou esclave.

L'enfant, d'après le droit des gens, suit la condition que sa mère avait en le mettant au jour ; il suffit donc qu'elle se trouve libre à l'époque de l'accouchement, quoiqu'elle ait été esclave au temps de la conception ( /^ce^ ana7/a conceperit). Réciproquement l'enfant d'une esclave devrait naître esclave, encore que sa mère eût été libre au moment de la conception. Nous avons vu, en effet [66], que les enfants nés d'une mère esclave sont esclaves de naissance ; et telle est aussi la décision que suivent constamment Gaïuset Ulpien,sans examiner l'époque de la conception.

74. Cependant Martien p), dont Justinien emprunte ici les expressions, annonce une décision plus favorable pour le cas où la mère, esclave à l'époque de l'accouchement, aurait été libre, soit au moment de la conception , soit à un instant quelconque de la grossesse. On a pensé, dit-il, que le malheur de la

■ mère ne devait pas retomber sur l'enfant qui in ventre est; or, en considérant l'espoir qu'il avait de naître libre, et l'événement qui le ferait naître esclave si l'on observait à son égard le droit des gens , on doit le plaindre de n'être pas né quelques jours ou même quelques instants plus tôt. Cette considération a

(*) Gains, 1 insi. 80 et 89; Ul^. 5 retj. %et\Q\ Cels. fr. t9,destf(L hom ;') Gaius, 1 inst. Ul ; lJl}i. fr. 18, de stat, hom. — {^] Cams, 1 inst. 77 et 78; Vt-p. & reg. 8. — ('*) Gains, 1 inst. su ; Ulp. r, re(/. 8 cl lo. — ('*^ Fr. r,. ^; 2 rt 3, de stal. hom.