‹ Institutes de JustinienChapitre 65 sur 357 · Ce motif, d'où les jurisconsultes romains font con · texte numérisé non relu

Ce motif, d'où les jurisconsultes romains font con

V*) Text, hir. — i*;, Poihier , Mariage. 150. — (*) Pomp, fr. 40, de rit. nupt. — ') Paul.fr, 14, S i.eod.

stamment dépendre la prohibition des noces entre alliés (^) , n'est point applicable entre mon fils et ma belle-fille, ou réciproquement, entre ma fille et mon beau-fils. Ainsi un homme et une femme, ayant chacun des enfants d'un premier lit, peuvent se marier sans que leur union forme aucun obstacle à celle des enfants que chacun d'eux a eus précédemment d'un autre conjoint (^).

143. S'il naît un enfant du second mariage des père et mère, il sera frère consanguin des enfants de son père,. et frère utérin des enfants de sa mère ; mais cette circonstance n'établira entre les premiers et les seconds aucune fraternité. Le fils que j'ai eu d'une première femme, et la fille que mon épouse a eue d'un premier mari, ne sont point frère et sœur. Us peuvent donc se marier.

144. Faut-il en conclure qu'il n'existe entre eux aucune affinité? On dit ordinairement que l'alliance se forme par le mariage, entre l'un des époux et les parents de l'autre , et non entre les parents respectifs des conjoints (^) , en sorte que mes parents seraient alliés de ma femme sans être alliés de ses parents, et réciproquement. On s'appuie, dans ce sens, sur notre paragraphe même ; car le mariage qu'il autorise se forme, dit-on, entre deux personnes qui ne sont point alliées, et précisément parce qu'elles ne le sont point ('*) . Je ne puis admettre cette interprétation. Le texte, après avoir établi qu'il est certains mariages dont il faut s'abstenir affmitatis veneratione , ajoute que néanmoins (tamen) mes enfants peuvent épouser les enfants de ma femme : ils sont donc alliés ? Si cette décision contredit la définition précédente , elle s'accorde avec un texte formel , où Modestinus (^) déclare que l'alliance unit les parents du mari avec ceux de la femme , et cite comme alliés , en les nommant Janitrices ou sivareps? , deux femmes dont les maris sont frères (^). Notre texte ne prouve donc pas que mon fils et la fille de ma femme ne sont point alliés , mais seulement que l'alliance n'empêche pas leur mariage, tandis qu'elle m'empêche d'épouser les ascendantes ou descendantes de ma femme, quod affmitatis causa parentum liberorumque loco hahentur Ç),

(*) SS 7 et 8, /i. t.; Modest. fr. 4, § 7 , rfe grad. et aff. — («; Text. hic; Pap. fr. 34, S 2, de rit. iiupt.—(^) Pothier, 23, Pand. 2, n"* 34 et 37 ; Mariage, 150. — (^) Finnius, hic— (") Fr. 4, § 3, de grad. et aff. — (*■) Modest. d. fr. 4. S «, eod. — C) Modest. d. fr. 4, $ 3, eod.

Page 1