LIVRE I , TyjRK X^V^j

quand même il aurait disposé par testament sur d'autres points. Il est donc intestat , pour toute la tutelle , lorsqu'il n'a point nommé de tuteur, ou lorsque la nomination reste sans efiet par le prédécès du tuteur nommé (^). Si ce dernier décède après le testateur , celui-ci se trouve encore intestat pour le temps qui reste à courir jusqu'à la puberté du pupille^ et cette fm de tutelle appartient encore aux agnats (^).

229. Il en est autrement lorsque l'effet de la -nomination testamentaire est suspendu jusqu'à l'événement d'un terme ou d'une condition : cet intervalle est rempli par la tutelle atilienne ; parce que, tant qu'il y a possibilité d'avoir un tuteur testamentaire, on n'admet point de tuteur légitime (^). A cet égard il en est de la tutelle comme de l'hérédité. La loi des Douze Tables défère l'une et l'autre ab intestat, mais seulement lorsqu'il est devenu certain qu'il n'existera point de tuteur ou d'héritier testamentaire. C'est alors seulement , à proprement parler, que le défunt est reconnu intestat [811, 842].

230. Sont agnats entre eux, dit Justinien, d'après Gaïus (*), les parents [cognati) qui tiennent l'un à l'autre par le sexe masculin, comme les enfants d'un même père ; chacun d'eux est agnat de ses frères et sœurs , des enfants de ses frères et des petits-enfants qui en descendent par mâles. Réciproquement, ces derniers ont pour agnats le frère paternel de leur père (j)atruus), les enfants de ce dernier , les petits - enfants qui descendent de lui par mâles, et ainsi de suite. A ces exemples on oppose celui des parents qui , tenant l'un à l'autre par un ou plusieurs ascendants du sexe féminin, ne sont,point agnats ; ils sont seulement parents ou cognats (cognati) , parce qu'ils descendent d'une souche commune, quasi ex uno naii.,, quia commune nascendi initium hahuerint (^). A ce titre , les agnats sont également cognats ; mais leur commune origine offre un caractère particulier : elle est toute masculine ; ils sont cognats de père en père [quasi a pâtre cognati). Les agnats sont donc cognats entre /eux, tandis que les cognats ne sont pas toujours agnats. La

cognation ou parenté simple diffère de Tagnation comme le genre diffère de l'espèce (^).

(}) Text. Jnc, in fin. — (^) Paul. fr. G, de legit. tut. — (^) Ulp. fr. 11, de testam,' '"?• —. (^) 1 inst. 156 ; fr. 7, de legit, tutor. — (») Ulp. fr. l, S l, undecogn. — n PauLA sent. 8, S 14 ; fr. lo, S 4, de grad. et affiu.

145 mSTITUTES DE JUSTINIEN.

Revenons à notre texte et aux exemples qu'il donne», ^^z/a est la sœur paternelle de mon père, comme patnais est son frère paternel (*) ; l'un et l'autre sont agnats de mon père et de moi. L'agnation s'étend même aux enfants de mon oncle paternel {patrui fîlius), mais elle s'arrête à la sœur de mon père : son fils ( amitœ fîlius ) n'est pas mon agnat , et réciproquem^ent je ne suis pas le sien. Cette distinction entre les enfants dé mou oncle et ceux de ma tante , de ma sœur ou de toute autre parente , tient à ce que ces derniers n'appartiennent point à la famille de leur mère : patris non matris familiam sequunhir. S'ils étaient dans cette famille qui est la mienne , nous serions agnats. Il existe donc un rapport direct entre l'agnation et la famille ; pour mieux le saisir, complétons les notions "pfécëdemment exposées [100] sur le sens du mot familià.

231. Il existe deux espèces de famille (-j, dont Wme ^domus, moins étendue que l'autre, se compose de plusieurs perspnheë soumises à la puissance d'un seul chef, comnie nous l'avons déjà vu [106]. Maintenant nous supposons ce chef décédé , et nous nous occupons des enfants que sa mort a venà\x^ èUijuris} Chacun d'eux est chef de maison ou père de famille , singulas familias incipiunt liabere. Cependant toutes ces familles particulières ne forment encore qu'une seule famille , tameii omnes recte ejusdem familiœ appellabuntur, et cette famille générale n'est réellement que la famille primitive continuée entre les personnes qui sub unius potestate fuerunt, La mort du pater familias a relâché le lien de famille sans le rompre : ceux qui, souS' la puissance du défunt , se trouvaient membres de la même famille dans l'acception la plus étroite du mot familia, ont encore un titre commun , le titre d'agnats , et la famille générale n'est , en effets que la réunion dés agnats. Dans ce sens, communi jure , dit Ûlpien , familiam dicimus omnium agnatorum.

On voit par là que les enfants ne sont jamais agnats , ni de leur mère ni de leurs parents maternels ; précisément parce que patris non matris familiam sequuntur (^), et puisque la famille ne se continue que par les mâles, c'est uniquement dans leur descendance qu'il peut se trouver des agnats ; toutefois cette descendance, considérée comme cause de l'agnation, n en est que la cause éloignée; c'est l'unité de famille qui seule

(*) s 3, de grad. cognât. — (') Iflp. fr. 1>15, $2, de verb. sufn. — (') Text. hic, in fin.

LIVIU; 1, TITl\E \V1. Mil

constitue l'agnation entre certains parents qui familiam sequuntur. En un mot , sont respectivement agnats les parents qui sont ex eademfamilia, (^) ou ejusclem familiœ (-).

232. Effectivement, les parents par mâles ne sont pas toujours agnats : l'agnation vient souvent à se dissoudre , et alors deux frères paternels sont toujours frères , toujours parents ou cognats ; mais, quoique fils et toujours fils du même père, ils cessent quelquefois d'être agnats. Ce titre n'est donc pas entre eux une conséquence nécessaire de leur commune origine ; niais cette origine produit une cognation ou parenté simple, qui ne se dissout pas aussi facilement que l'agnation , comme on le verra dans le titre suivant , et spécialeuient sur les S 3 et 6.

233. Puisque les agnats, ainsi qu'on vient de le voir, sont [es membres d'une même famille , ils doivent perdre ce titre quand ils changent de famille ; en effet, desinunt esse familia mulaii i^). En un mot, il y a gapJtis deminutio pour telles ou telles personnes, cam familiam mutaverint, et, en général, cwn familia mutatur (^). Ainsi, la capitis demiisutio, quel que soit le sens littéral du mot [i2/iO], produit un changement de famille qui rompt l'agnation ; mais cette notion ne suffit pas. Un citoyen romain peut, en quittant sa fauiille, conserver ou perdre sa place dans la cité ; dans ce dernier cas , il peut conserver ou perdre sa liberté. Aussi existe-t-il trois sortes de capitis demiiNLTio. Elle est complète, maxima , pour les citoyens qui perdent à la fois tous leurs droits de liberté , de cité , de famille ; moindre, minor... média, pour ceux qui perdent les droits de cité et de famille, en conservant la liberté ; et enfin petite, m^'nima, pour quiconque change simplement de famille, en restant libre et même citoyen (^).

(>) Ulp. 1 1 rcg. 4. — C) Paul, ft: 10, S 2, de grad. et affin. — [^) Paul. fi\ l, de capit. viin. — (^) Paul.fr. i et 11, eod.-^ (^) Paul. d. fr. il, eod.

XriLIitS XVI. TITRE XVI.