‹ Institutes de JustinienChapitre 97 sur 357 · Qnod auteui cU(;|;iim est inanere c(>giiati()nis jus et · texte numérisé non relu

Qnod auteui cU(;|;iim est inanere c(>giiati()nis jus et

ma capitis deiijinutio currat , jus quoque cognatiouis périt, ut puta servitute alicujus co-

6. Quand ou a dit que le droit de eognatiou subsiste iiudjjré la post capitis de(uiuutionem , capiUs deminutio^ on a parlé pour hoc ita est, si uiinima capitis | le cas d'une petite capitis deminudeininutiointerveuiat; mauet; /îb; alors, en effet, la co(|natiou enim cognatio. Nam si maxi- 1 subsiste. Mais ce droit lui-même

périt, lorsqu'il v a grande capitis (hminutio, par exemple, quand un des cognats devient esclave ; gnati : etnequidem si manu- et son affranchissement même missus fuerit, recipit cogna- i ne l'établirait pas la cognation. lionen?. Sed et ai in 4«sulara pareillement, lorsqu'on est déquis deportat^us sit, cqgnalio |,porté dan^uneîle,la cngiiation se solvitur. ;,/ ,'ï(jjiaî;ii)bnoo jl'dissout.

7..Gum aut^etia^d adgna|0|S|i iL7i< La tutelle qui est déféice tutela pertineali; .non simulj aux agnats, ne l'est pas à tous en ad omnes pertinet, sed adeos même temps, mais seuleuient à tantum qui [)roximiore gradu Tagnat le plus proche en degré, sunti veî si pitres ejusdem ou à ceux qui seraient ensemble gradus sunt, ad omnes : veîuti au niéme degré. Ainsi plusieurs si plures frair^s sunt qui frères, occupant tous le même luium gradum obtinent, ideo- degré, sont concuremment a])[)eque pariter ad tuielam vo- lés à la tutelle. cantur.

EXPLICATION

234. Nous retrouvons dans Justinien les trois espèces de CAPITIS DEMiNLTio, grande, moyenne et petite. Quant à la définition qu'il nous présente (^Jna?*^^ s^a^tesmi^a^m), nous l'expliquerons plus loin r2/t0\

-wiun. g i' et 11

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